Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2016

Ordre du jour

ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de
Renouvellement Urbain - approbation de la convention
partenariale 2017-2021 et lancement de la phase
opérationnelle
2016-12_012016_12_1annexe
2Approbation du plan d'actions "Tous acteurs du
développement durable"
2016_12_022016_12_2annexe
3Election de conseillers communautaires supplémentaires
Grand Angoulême
2016_12_03
4SyBRA-SYNDICAT DU BASSIN DES RIVIERES DE L'ANGOUMOIS -
Approbation du projet de périmètre de fusion des 6
syndicats de rivières et des statuts du nouveau syndicat
SyBRA
2016_12_042016_12_4annexe
5SyBRA-SYNDICAT DU BASSIN DES RIVIERES DE L'ANGOUMOIS -
Election de deux délégués (un titulaire, un suppléant)
2016_12_05
6Convention opérationnelle relative aux projets
d'aménagement des ilots de la Gare d'Angoulême entre la
Ville d'Angoulême, la communauté d'Agglomération du
Grand Angoulême et l'Etablissement Public Foncier
2016_12_062016_12_6annexe
7Projets d'établissement de la Petite Enfance2016_12_072016_12_7annexe

VIE QUOTIDIENNE

8Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 20152016_12_082016_12_8annexe
9Aide à projet Solidarité2016_12_09
10Avis de consultation sur les territoires de démocratie
sanitaire
2016_12_10
11Convention d'utilisation des expositions "Moi Jeune
Citoyen(ne)" et "13-18 Questions de Justice"
2016_12_112016_12_11annexe
12Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée (PDIPR) - Recensement des chemins ruraux
2016_12_12
13Dynamisation de la rue Goscinny - convention d'objectifs
entre la Ville d'Angoulême et l'association CAP en Ville
2016_12_132016_12_13annexe
14Dérogation au repos dominical pour 2017 : accord de
principe
2016_12_14
15Avis sur le nouveau Schéma d'Organisation Postale2016_12_152016_12_15annexe
16Projet de cession d'un logement par l'OPH de l'Angoumois -
avis
2016_12_162016_12_16annexe
17Mise à disposition de terrains non bâtis à l'OPH pour
création d'une voie de desserte rue Jean Maintenon
2016_12_172016_12_17annexe1
2016_12_17annexe2
18Stationnement rue Turgot - Transfert des obligations2016_12_18
19Extension du cimetière communal des Trois Chênes2016_12_192016_12_19annexe1
2016_12_19annexe2
20Gestion Urbaine et Sociale de Proximité / Soutien au projet
du CSCS CAJ Bel Air Grand Font
2016_12_20
21Éclairage public de la Ville d'Angoulême - Mise en place
d'une Charte de Qualité
2016_12_212016_12_21annexe
22Ancrage en façade privée des appareils d'éclairage public
ou de signalisation - Mise en œuvre - Convention Cadre
Ville/Propriétaires riverains
2016_12_222016_12_22annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

23Ville d'Angoulême - SARL 9ème Art+ - Convention
d'objectifs - Festival International de la Bande Dessinée
2017
2016_12_232016_12_23annexe
24Évolution de la participation de la Ville au sein de l'EESI -
Adoption de nouveaux statuts
2016_12_24
25Représentation de la Ville au sein de l'Etablissement Public
de Coopération Culturelle "Ecole Européenne Supérieure de
l'Image" (EPCC EESI) - Modificatif
2016_12_25
26Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale - Contrat d'objectifs
et de moyens 2016-2019
2016_12_262016_12_26annexe1
2016_12_26annexe2
27Ville d'Angoulême / Associations sportives - Conventions
d'objectifs pour la saison sportive 2016/2017 - Versement
de subventions d'un montant supérieur à 23 000 €
2016_12_272016_12_27annexes
28Stages multisports Toussaint 2016 - Participation financière
de la Ville
2016_12_28
29Aide à la licence sportive - Versement de subventions
auprès des clubs sportifs
2016_12_292016_12_29annexe
30Aide à projets/Soutien aux projets d'animation de proximité
- Chantiers d'insertion
2016_12_30
31Versement de subventions avant vote du budget primitif -
Exercice 2017
2016_12_31
32Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant
- Convention Ville d'Angoulême/MSA Charente
2016_12_322016_12_32annexe
33Soutien aux initiatives des jeunes2016_12_33
34Aide à projets / Soutien aux associations pour les actions en
direction de la jeunesse
2016_12_34
35Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire - 2017 /
2019
2016_12_352016_12_35annexe
36Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la
Ville - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
(C.L.A.S)
2016_12_362016_12_36annexe
37Aide aux Projets Éducatifs et Culturels2016_12_37
38Convention de coopération entre Pôle Emploi et la Ville
d'Angoulême - Avenant
2016_12_382016_12_38annexe

RESSOURCES

39Décision modificative n°2 - Exercice 2016 - Budget
principal
2016_12_392016_12_39annexe
40Décision modificative n°2 - Exercice 2016 - Budget annexe
Gesta
2016_12_40
41Subvention exceptionnelle du budget principal au budget
annexe du Gesta
2016_12_41
42Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du
budget primitif 2017
2016_12_42
43Constitution et reprise de provisions pour dépréciation des
actifs circulants
2016_12_43
44Facturation des concours réciproques Ville - CCAS -
Renouvellement de la convention
2016_12_442016_12_44annexe1
2016_12_44annexe2
45Budget Principal exercice 2016 : créances éteintes et
admissions en non-valeur
2016_12_45
46Travaux en régie : comptabilisation de la maîtrise d'ouvrage
et de la maîtrise d'oeuvre réalisées en interne
2016_12_46
47Travaux en régie 2016 : maîtrise d'ouvrage et maîtrise
d'oeuvre réalisées en interne
2016_12_472016_12_47annexe
48Modification de l'autorisation de programme et des crédits
de paiement : salle polyvalente Lunesse (AP n° 13 - budget
principal)
2016_12_48
49Modification de l'autorisation de programme et des crédits
de paiement : aide communale à l'accession à la propriété
dans l'ancien à rénover
(AP n° 7 - budget principal)
2016_12_49
50Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention
entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême - Fonds
de concours à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la
conduite de l'étude urbaine et sociale pré-opérationnelle
2016_12_502016_12_50annexe
51Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention
entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême - Fonds
de concours à l'étude urbaine et sociale pré-opérationnelle
2016_12_512016_12_51annexe
52Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention
entre la Ville d'Angoulême, Logelia Charente et l'Office
Public d'Habitat de l'Angoumois - Participation financière à
l'opération "Animations et communication co-construction"
dans le cadre du protocole de préfiguration
2016_12_522016_12_52annexe
53Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville
d'Angoulême et Logelia Charente - Participation financière
à l'opération "Venelle au sud des logements de Lauriers"
2016_12_532016_12_53annexe
54Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville
d'Angoulême et Logelia Charente - Participation financière
à l'opération "BV 6 rue Antoine de Conflans"
2016_12_542016_12_54annexe
55Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville
d'Angoulême, Logelia Charente et l'Office Public d'Habitat
de l'Angoumois - Participation financière à l'opération
"urbaniste conseil et étude urbaine par secteur"
2016_12_552016_12_55annexe
56Délégation d'attribution à Monsieur le Maire au titre de
l'article L2122-22 du CGCT : recours à l'emprunt, gestion
active de la dette
2016_12_56
57TARIFS MUNICIPAUX 20172016_12_572016_12_57annexe
58Création de nouveaux tarifs pour les Musées2016_12_58
59Convention d'utilisation des points de distribution de
carburant du Grand Angoulême
2016_12_592016_12_59annexe
60Versement d'un fonds de concours au Grand Angoulême,
pour la construction d'un point de fourniture super
carburant
2016_12_60
61Indemnités à verser par un tiers pour dommages causés à la
Ville
2016_12_61
62Frais d'enlèvement de déchets sur la voie publique -
Remboursement
2016_12_62
63Tarification salles municipales - Réduction exceptionnelle
d'un titre de recette / Remise exceptionnelle d'un titre de
recette
2016_12_63
64Mandat spécial - déplacement du Maire-Adjoint Pascal
Monier à l'étranger
2016_12_64
65Réseau de chaleur sur le quartier de Sillac-Grande Garenne
- Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement
de commandes avec l'OPH de l'Angoumois.
2016_12_652016_12_65annexe
66Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments (16
lots) - Constitution d'un groupement de commandes
2016_12_662016_12_66annexe
67Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi
titulaire
2016_12_672016_12_67annexe
68Ajustement du tableau des effectifs2016_12_68
69Convention entre la ville d'Angoulême et l'association du
restaurant inter-administratif de la Charente
2016_12_692016_12_69annexe
70Convention avec le Centre de Gestion de la Charente et la
ville d'Angoulême pour l'organisation des concours et des
examens
2016_12_702016_12_70annexe
71Mise à disposition de fonctionnaires de la ville d'Angoulême
auprès d'associations sportives
2016_12_712016_12_71annexe
72Convention Ville (GESTA) /CCAS - Mise à disposition
d'emplacements de stationnement au parking St Martial
2016_12_722016_12_72annexe

DIVERS

73Compte-rendu des décisions prises par délégation du
Conseil municipal
2016_12_732016_12_73Annexe

VIE QUOTIDIENNE

74Syndicat mixte de la fourrière (animale) - Modification des
statuts
2016_12_742016_12_74annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

75Modernisation et mise en conformité du stade Chanzy suite
à l'accession du SA XV en Pro D2 - Approbation du
programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
2016_12_752016_12_75annexe1
2016_12_75annexe2
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