ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

11 - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables du Plan Local d'Urbanisme
Intercommunal - Habitat - Déplacement
2017_02_012017_02_1Annexe
2Débat d'orientations budgétaires - Exercice 20172017_02_022017_02_2annexe
3Adhésion à "l'association pour le développement de la Bande Dessinée à Angoulême" (instance nouvelle de gouvernance)2017_02_032017_02_3Annexe
4Incitation à la restauration des façades sur les secteurs de la rue Montmoreau et de l'îlot du
Port
2017_02_042017_02_4Annexe

VIE QUOTIDIENNE

5Avis concernant l'autorisation de prélèvement pour l'irrigation agricole2017_02_05
6Offre de concours pour la réalisation de travaux - Association IME ABA Agir et Vivre l'Autisme2017_02_06
7Convention opérationnelle relative à la requalification des friches industrielles et d'activités à Angoulême2017_02_072017_02_7Annexe1
2017_02_7Annexe2
8Requalification de la friche "Chais Montaigne" : lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique2017_02_082017_02_8Annexe
9Schéma de cohérence et de programmation urbaine - Convention EPF-PC - Avenant n°32017_02_092017_02_9Annexe
10Adhésion au service commun d'agglomération pour l'instruction du droit des sols2017_02_102017_02_10Annexe
1111 - Convention relative à la mise à disposition des logiciels d'instruction "ADS" et du système d'information géographique (SIG) entre la communauté d'agglomération du Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême2017_02_112017_02_11Annexe
12SPLA GAMA - Approbation du rapport annuel 20152017_02_122017_02_12Annexe
13SPLA GAMA - Transformation de la SPLA en SPL et désignation des représentants de la Ville au sein des instances2017_02_132017_02_13Annexe
14Convention de servitude Ville d'Angoulême / Grand Angoulême - Délestage de la station d'épuration de Gond-Pontouvre vers celle de Frégeneuil2017_02_142017_02_14Annexe1
2017_02_14Annexe2
2017_02_14Annexe3
2017_02_14Annexe4
2017_02_14Annexe5
15Projet de cession d'un logement par l'OPH de l'Angoumois - 20 rue Gaston Mercier - avis2017_02_152017_02_15Annexe
16Projet de cession d'un logement par l'OPH de l'Angoumois - 98 rue de Bordeaux - avis2017_02_162017_02_16Annexe
17Caserne Broche : exercice du droit de priorité et délégation à l'EPF-PC2017_02_172017_02_17Annexe
18Cession de l'immeuble 103 avenue de Cognac dans le cadre du schéma de cohérence et de programmation urbaine - Convention EPF-PC2017_02_182017_02_18Annexe
19Ville d'Angoulême / Association Charente Nature : convention de partenariat2017_02_192017_02_19Annexe
20Ville d'Angoulême / Institut de Formation et de Recherche en Education à l'Environnement : convention de partenariat2017_02_202017_02_20Annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

21Convention de dépôt d'œuvres entre le Centre Français du Patrimoine Culturel Immatériel et la Ville d'Angoulême2017_02_212017_02_21Annexe
22Convention de dépôt d’œuvres entre Monsieur Konaté Dialiba, artiste, et la Ville d'Angoulême2017_02_222017_02_22Annexe1
2017_02_22Annexe2
23Convention de partenariat entre le Studio NYX et la Ville d'Angoulême pour la co-création de l'application "LiveExpo"2017_02_232017_02_23Annexe
24Don à la Ville des acquisitions 2015 du Musée de la Bande dessinée2017_02_242017_02_24Annexe
25Don de l'Obélisque René Goscinny2017_02_252017_02_25Annexe
26Création de tarifs complémentaires pour les boutiques des musées d'Angoulême2017_02_26
27Extension des locaux de l’École Européenne Supérieure de l'Image - Maîtrise d'ouvrage de l'opération2017_02_27
28Subventions en faveur des Comités de Quartier2017_02_28
29Subventions aux Centres Socioculturels et Sportifs2017_02_29
30Politique Éducative de Territoire - Avance sur subvention pour l'Association des Francas de la
Charente
2017_02_30
31Subventions - Soutien aux initiatives des Jeunes2017_02_31

RESSOURCES

32Ma-Campagne : Création d'un multi-accueil de la Petite-Enfance - Demande de subvention Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 20172017_02_32
33Logélia - Garantie d'emprunt - CDC - Rue de Conflans2017_02_332017_02_33Annexe
34Le Foyer - Garanties d'emprunts - CDC - Résidences Larréguy et Terrasses de l'Anguienne2017_02_342017_02_34Annexe1
2017_02_34Annexe2
35Département de la Charente - Ville d'Angoulême - Convention d'investissement 2016 - 2018 - Convention de programmation 20162017_02_352017_02_35Annexe1
2017_02_35Annexe2
36Espace FRANQUIN : Travaux d'installation d'une climatisation - Demande de subvention Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 20172017_02_36
37Accords- cadre de maintenance avec télésurveillance des ascenseurs et monte charge de leurs bâtiments: groupements de commandes Ville d'Angoulême - CCAS2017_02_37
38Ajustement du tableau des effectifs2017_02_38

DIVERS

39Représentation de la Ville au sein d'organismes extérieurs - Modificatif2017_02_39
40Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal2017_02_402017_02_40Annexe1
2017_02_40Annexe2

RESSOURCES

41Proposition de commissaires à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)2017_02_41
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