ObjetDélibérationAnnexe(s)

COMMUNICATION

Point sur l'Ilot du Port : présentation par l'EPF Nouvelle Aquitaine
Mise en sécurité du tunnel de la Gatine : présentation du projet

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Concours au profit de l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de deux haltes de nuit rue Aulard à Angoulême2017_10_01
2Contrat de Ville - 2ème attribution de subventions - Exercice 20172017_10_02
3Ecole Saint-Exupéry - Implantation chaufferie biomasse - Demande de subventions2017_10_03
4Site de Ma Campagne - Implantation chaufferie biomasse - Demande de subventions2017_10_04
5Serres municipales et futur site technique des Agriers - implantation chaufferie biomasse - Demande de subventions2017_10_05
6Inscription de chemins ruraux au plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées2017_10_06

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ

7Aide à projet - Soutien aux associations solidarité2017_10_07
8Avis relatif à l'augmentation des capacités de production de la blanchisserie LOCATEX, au Gond-Pontouvre2017_10_08
9Modification des statuts et de la convention du syndicat mixte de la fourrière animale2017_10_092017_10_09Annexe1
2017_10_09annexe2

CADRE DE VIE

10Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville d'Angoulême- Ifrée "Appui à l'animation et à la mise en œuvre du programme Tous acteurs du développement durable"2017_10_102017_10_10Annexe
11Programme d'aménagement - Extension cimetière des Trois Chênes2017_10_112017_10_11Annexe
12Avenant n°1 à la convention EPF / Ville d'Angoulême / Communauté d'Agglomération de GrandAngoulême relative à la requalification urbaine de la caserne Broche2017_10_122017_10_12Annexe
13Ingénierie OPAH-RU - Convention financière Ville d'Angoulême / Caisse des Dépôts et Consignations2017_10_132017_10_13Annexe
14Installation du service voirie, signalisation et éclairage public aux Agriers - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Autorisation de travaux2017_10_142017_10_14Annexe
15Restructuration de la crèche de Saint Cybard - Approbation du programme et des enveloppes financières - Autorisation de travaux2017_10_152017_10_15Annexe
16Acquisition de terrain de voirie rue de Montmoreau - Classement dans le domaine public Communal2017_10_162017_10_16Annexe
17Modification du règlement de voirie2017_10_172017_10_17Annexe
18Convention Ville d'Angoulême / ANTAI - Forfait Post Stationnement2017_10_182017_10_18Annexe
19Convention Ville d'Angoulême / ANTAI - Déploiement du Procès-Verbal Electronique2017_10_192017_10_19Annexe
20Convention de servitude de passage Ville d'Angoulême / ENEDIS - rue Rouget de Lisle2017_10_202017_10_20Annexe
21Convention de servitude de passage Ville d'Angoulême / SDEG 16 - rue de Bordeaux2017_10_212017_10_21Annexe1
2017_10_21_Annexe2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

22Ville d'Angoulême / Festival du Film Francophone - Convention de répartition des recettes.2017_10_222017_10_22Annexe
23Dénomination de voie publique - Quartier Sillac Grande-Garenne2017_10_232017_10_23Annexe
24Dénomination de giratoire - Quartier de l'Houmeau2017_10_242017_10_24Annexe
25Aide à projets - Action culturelle2017_10_25
26Musées d'Angoulême - subvention FRAM2017_10_26
27Participation financière à l'organisation des Foulées d'Angoulême édition 2017 - Grand Angoulême Athlétisme (G2A)2017_10_27
28Participation financière à l'organisation des réunions hippiques "Prix de la Ville d'Angoulême"2017_10_28
29Donation de matériel d'athlétisme au profit de Grand Angoulême Athlétisme (G2A)2017_10_29
30Convention Ville d'Angoulême / Grand Angoulême - Modalités d'utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis - Activités sportives des seniors2017_10_302017_10_30Annexe
31Aide à projets - Animations de Proximité2017_10_31
32Ville d'Angoulême / CSCS Sillac Grande Garenne Fregeneuil - Convention d'objectifs - Avenant n°12017_10_322017_10_32Annexe

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION

33Projet Éducatif de Territoire - Contrat Local d'Accompagnement à la scolarité - Participation financière de la Ville - Année scolaire 2017 / 20182017_10_332017_10_33Annexe
34Projet Éducatif de Territoire - Soutiens Spécifiques à Projets - Participation financière de la Ville 20172017_10_34

RESSOURCES

FINANCES

35Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)2017_10_352017_10_35Annexe
36Attribution de compensation dérogatoire2017_10_36
37Étude de requalification du secteur des Trois Chênes et du site SNPE à Angoulême - Groupement de commandes - Avenant n°12017_10_372017_10_37Annexe
38Vérification et entretien des toitures terrasses des bâtiments de la ville d'Angoulême et du CCAS - constitution d'un groupement de commande2017_10_382017_10_38Annexe
39Convention d'investissement 2016 - 2018 Département de la Charente / Ville d'Angoulême - Programmation 20172017_10_392017_10_39Annexe
40Mandat spécial - Déplacement à Brides les Bains2017_10_40
41LOGELIA - Garanties d'emprunts rue Verrazano2017_10_412017_10_41Annexe
42LE FOYER - Annulation Garantie d'emprunt - Résidence Larreguy2017_10_42
43Indemnisation des préjudices causés à la Ville2017_10_43

SERVICE PUBLIC

44Ajustement du tableau des effectifs2017_10_44
45Création de postes d'adjoints techniques2017_10_45
46Société Publique Locale d'Aménagement SPLA GAMA - Approbation rapport annuel d'activités 20162017_10_462017_10_46Annexe

DIVERS

47Élection membres de la commission d'Appel d'Offres2017_10_47
48Élection membres de la commission d'ouverture des plis2017_10_48
49Commissions d'Appel d'Offres et d'ouverture des plis - Approbation du règlement intérieur2017_10_492017_10_49Annexe
50Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2017_10_502017_10_50Annexe

RESSOURCES

FINANCES

51Accords- cadre d’entretien curatif et préventif des appareils de cuisson de la Ville d’Angoulême et du C.C.A.S: constitution d'un groupement de commande2017_10_512017_10_51Annexe
52Motion en faveur de la rénovation urbaine du quartier Bel-Air Grand-Font2017_10_52
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