ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Budget primitif Ville - reprise anticipée et affectation du résultat 20162017_03_012017_03_1Annexe1
2017_03_1Annexe2
2Budget primitif Gesta - reprise anticipée et affectation du résultat 20162017_03_022017_03_2Annexe1
2017_03_2Annexe2
3Fiscalité directe locale, vote des taux 20172017_03_03
4Budget primitif 2017 Ville
2017_03_042017_03_4Annnexe
5Budget primitif 2017 Gesta2017_03_052017_03_5Annexe

VIE QUOTIDIENNE

6Contrat de Ville subventions - Exercice 20172017_03_062017_03_6Annexe
7Aide à projets - Soutien aux associations Solidarité2017_03_07
8Convention d'objectifs 2017 - Association de Régie Urbaine2017_03_082017_03_8Annexe
9Convention avec l'Ordre des Avocats du barreau de la Charente - Consultations juridiques gratuites pour l'année 20172017_03_092017_03_9Annexe
10Avenant à la convention de recherche et développement partagés - Management public participatif digital2017_03_102017_03_10Annexe
11Convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême pour le fonds de concours à l'ingénierie de suivi animation de l'OPAH-RU2017_03_112017_03_11Annexe
12OPAH-RU - règlement du dispositif de soutien à la rénovation des immeubles de logements en copropriété2017_03_122017_03_12Annexe
13Aménagement de la rue de Montmoreau - 3ème phase - Création d'une commission d'indemnisation des préjudices économiques2017_03_13
14Désaffectation et déclassement d'un terrain bâti - 13 rue des Postes2017_03_142017_03_14Annexe
16Cession de terrains bâtis - 169-171 rue Fontchaudière2017_03_162017_03_16Annexe
17Cession d'un délaissé de voirie - boulevard Poitou-Charentes2017_03_172017_03_17Annexe1
2017_03_17Annexe2
18Modification du stationnement de la zone Gare2017_03_18
19Ville / Grand Angoulême - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux d'aménagement de la place de Basseau
2017_03_192017_03_19Annexe1
2017_03_19Annexe2
2017_03_19Annexe3
2017_03_19Annexe4

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL


20Démarche de reconnaissances patrimoniales : convention avec l'Agence d'Urbanisme de Bordeaux Métropole2017_03_202017_03_20Annexe
21Tarifs complémentaires 2017 du Musée d'Angoulême2017_03_212017_03_21Annexe
22Redevance pour la circulation d'un petit train touristique de découverte d'Angoulême2017_03_22
23Aide à projets - Action culturelle2017_03_23
24Ville d'Angoulême / Associations Culturelles - conventions d'objectifs année 20172017_03_242017_03_24Annexe1
2017_03_24Annexe2
2017_03_24Annexe3
2017_03_24Annexe4
2017_03_24Annexe5
25Ville d'Angoulême / Associations sportives - Conventions d'objectifs 2017 - Versement de subventions d'un montant supérieur à 23 000 euros2017_03_252017_03_25Annexe
26Ville d'Angoulême / Associations sportives - Avenants aux conventions d'objectifs pour la saison sportive 2016 / 20172017_03_262017_03_26Annexe
27Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs2017_03_272017_03_27Annexe
28Attribution d'une subvention à l'Association Sportive de Bel Air/Grand Font - Année 20172017_03_28
29Conventions d'objectifs avec les centres sociaux, culturels et sportifs - Année 20172017_03_292017_03_29Annexe1
2017_03_29annexe2
2017_03_29Annexe3
2017_03_29Annexe4
2017_03_29annexe5
30Attribution d'une subvention au CSCS CAJ Bel-Air Grand Font - Projet ''Autour du Bois''2017_03_30
31Attribution d'une subvention à l'association TERA Maison de l'Europe - Année 20172017_03_31
32Participation de la Ville au dispositif "permis de conduire" de la Mission Locale2017_03_322017_03_32Annexe1
2017_03_32Annexe2
33Participation financière de la Ville d'Angoulême - Aide aux projets éducatifs et culturels2017_03_33
35Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Convention 20172017_03_352017_03_35Annexe
36Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville d'Angoulême aux journées enfants des accueils de loisirs - Conventions 20172017_03_362017_03_36Annexe
37Projet Éducatif de Territoire - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S) - Convention 20172017_03_372017_03_37Annexe
38Projet Éducatif de Territoire - Subvention de fonctionnement les Francas de la Charente - Année 20172017_03_382017_03_38Annexe
39Projet Éducatif de Territoire - Soutiens Spécifiques à Projets - Année 20172017_03_39
40Carte scolaire 2017 / 20182017_03_40
41Tarification de la restauration municipale de la Ville d'Angoulême pour 2017 / 20182017_03_41
42Participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques2017_03_422017_03_42Annexe
43Règlement périscolaire des écoles élémentaires et maternelles d'Angoulême2017_03_432017_03_43Annexe

RESSOURCES

44Constitution et reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant - Budget Principal - Exercice 20172017_03_44
45Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Tunnel de la Gâtine sécurisation (AP N° 20 - budget principal)2017_03_45
46Eglise Saint André - Travaux d'entretien et de mise en sécurité - Demande de subvention DRAC2017_03_46
47Restauration des remparts 5ème tranche - Demande de subvention auprès de la DRAC2017_03_47
48Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement AP n° 3 - AP n° 5 - AP n° 7 - AP N° 11 - AP n° 12 - AP n°13 - AP N° 16 - AP n° 18 - AP n° 192017_03_48
49Tunnel de la Gâtine : Mise en sécurité - Demande de subvention Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 20172017_03_49
50Indemnités à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville2017_03_50
51Installation et maintenance des alarmes anti-intrusion des bâtiments de la Ville d’Angoulême et du C.C.A.S: constitution d'un groupement de commande2017_03_512017_03_51Annexe
52Ajustement du tableau des effectifs2017_03_52
53Reconduction et mise à jour des emplois créés pour faire face à un besoin occasionnel2017_03_53
54Indemnités de fonctions des élus municipaux2017_03_542017_03_54Annexe
55Rémunération d'un intervenant en qualité de psychosociologue : tarif de vacations2017_03_55
56Représentation de la Ville au sein des Comités de quartier - Modificatif2017_03_56
57Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2017_03_572017_03_57Annexe
58Eglise Saint André - Diagnostic complet Demande de subvention DRAC2017_03_58
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