ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Délimitation du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité2017_07_012017_07_01Annexe
2Bail commercial du local sis 23-25 rue Ludovic Trarieux2017_07_022017_07_02Annexe
3Renouvellement du bail commercial du local sis 26 rue des Postes2017_07_032017_07_03Annexe

VIE QUOTIDIENNE


4Aide à projet Santé - Soutien au Centre Information Jeunesse pour la réalisation du Forum Santé2017_07_04
5Itinéraire de randonnée "Périphérique vert" - Inscription de chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée et balisage2017_07_05
6Plan d'Action Communal Trame Verte et Bleue - Opération Mon coin nature2017_07_062017_07_06Annexe
7Caserne Broche - Cession des droits indivis2017_07_072017_07_07Annexe
8Cimetière des trois chênes - Acquisition de terrains pour extension du cimetière2017_07_082017_07_08Annexe
9Acquisition de locaux sis 111 rue de Saintes - Regroupement de la Direction de l'Enfance2017_07_092017_07_09Annexe
10Servitude de passage - Convention GrDF/Ville d'Angoulême - Quartier La Madeleine2017_07_102017_07_10Annexe1
2017_07_10Annexe2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

11Mandat spécial - Déplacement à Chaves (Portugal)2017_07_11
12Mandat spécial - Déplacement à Vitoria (Espagne)2017_07_12
13Ville d'Angoulême / Association Circuit des Remparts d'Angoulême - Convention d'objectifs - Circuit des Remparts Édition 2017 - Avenant n°12017_07_132017_07_13Annexe
14Ville d'Angoulême - EPCC Cité Internationale de la Bande Dessinée - convention tarifaire2017_07_142017_07_14Annexe
15Aide à projets - Action Culturelle2017_07_15
16État des acquisitions 2015-2016 du Musée d'Angoulême2017_07_162017_07_16Annexe
17Ville d'Angoulême / Associations sportives - Versement de subventions d'un montant supérieur à 23 000€ - Saison sportive 2017/20182017_07_172017_07_17Annexe
18Ville d'Angoulême / SASP SA XV PRO - Subvention au titre de l'article L 113-2 du Code du Sport2017_07_182017_07_18Annexe1
2017_07_18Annexe2
2017_07_18Annexe3
2017_07_18Annexe4
1920ème édition de la Coupe d'Europe de Montgolfières et 25ème Coupe du Monde des dames - Participation financière de la Ville2017_07_19
20Stages multisports - Aide à la licence - Activités sportives seniors - Seuils et conditions d'accès - Révision des tarifs et des règles de participation de la Ville à l'aide à la licence2017_07_20
21Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le Grand Angoulême2017_07_212017_07_21Annexe
22Ville d'Angoulême / Associations sportives - Aides aux écoles de sports2017_07_22
23Ville d'Angoulême / Association Jeunesse Sportive de Basseau - Aide financière exceptionnelle2017_07_23
24Tarification et valorisation des mises à disposition des équipements sportifs de la Ville d'Angoulême - Révision des tarifs2017_07_242017_07_24Annexe
25Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs2017_07_252017_07_25Annexe
26Stages multisports février 2017 - Participation financière de la Ville2017_07_26
27Aide à projets - Soutien au Comité Régional Poitou-Charentes des Joinvillais2017_07_27
28Attribution d'une subvention au CSCS Rives de Charente - projet "Séjour adolescents à Breuillet"2017_07_28
29Convention de partenariat - Espace de Vie Sociale (EVS) quartier de Basseau2017_07_292017_07_29Annexe
30Attribution d'une subvention à la FRMJC - projet "Animations de rues" sur le quartier de Basseau2017_07_30
31Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Attribution de subventions aux centres sociaux2017_07_31
32Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à Projets - Année 20172017_07_32
33Convention Ville d'Angoulême / C.A.F - Convention d'accès à mon compte partenaire2017_07_332017_07_33Annexe1
2017_07_33Annexe2
2017_07_33Annexe3
34Convention Ville d'Angoulême / CREM Poitiers - Tutorat Première année commune aux études de santé (PACES) - Avenant2017_07_342017_07_34Annexe
35Convention cadre Ville d'Angoulême / Université de Poitiers / Département de la Charente / GrandAngoulême - Accueil Première année commune aux études de santé (PACES) - Avenant financier2017_07_352017_07_35Annexe1
2017_07_35Annexe2

RESSOURCES

36Décision modificative n°1 - Exercice 2017 - Budget principal2017_07_362017_07_36Annexe
37OPH de l'Angoumois - Garantie d'emprunt - Rue de Maintenon2017_07_372017_07_37Annexepdf
38Logélia - Garantie d'emprunt - Rue Saint-Vincent-de-Paul2017_07_382017_07_38Annexe
39Créances éteintes et admissions en non-valeur - Budget principal2017_07_39
40Créances éteintes et admissions en non-valeur, budget annexe du Gesta2017_07_40
41Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : aide communale à l'accession à la propriété dans l'ancien à rénover - (AP n° 7 - budget principal)2017_07_41
42Mise à la réforme de biens matériels2017_07_422017_07_42Annexe
43Services de formation professionnelle du personnel (11 lots) - Constitution d'un groupement de commandes - Modificatif2017_07_432017_07_43Annexe
44Maintenance, fourniture et travaux des chaudières murales - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS d'Angoulême2017_07_442017_07_44Annexe
45Rémunération des vacataires des musées2017_07_45
46Mise à disposition de fonctionnaires de la Ville d'Angoulême auprès d'associations sportives2017_07_462017_07_46Annexe
47Ajustement du tableau des effectifs2017_07_47
48Modification des modalités de financement des aides techniques ponctuelles pour les employés de la Ville d'Angoulême reconnus travailleurs handicapés2017_07_48
49Présentation du plan de formation des agents de la Ville d'Angoulême2017_07_49
50Délégation de Service Public - Crématorium - Communication du rapport annuel - Exercice 20162017_07_502017_07_50Annexe
51Contrat de concession pour la réalisation et l'exploitation d'un crématorium au cimetière des Trois-Chênes à Angoulême - Avenant n°52017_07_512017_07_51Annexe
52Délégation de Service Public - Fourrière automobile - Communication du rapport annuel - Exercice 20162017_07_522017_07_52Annexe
53Adoption de la Charte pour un déroulement paisible des mariages et des cérémonies républicaines2017_07_532017_07_53Annexe

DIVERS

54Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2017_07_542017_07_54Annexe
55Motion de soutien de la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 20242017_07_55

RESSOURCES

56Instauration du régime indemnitaire pour les directeurs de police municipale2017_07_56
57Vœu pour l'affirmation de la centralité de la gare d'Angoulême2017_07_57
Partager :
  • googleplus
  • imprimer
  • mail