ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Groupement de commandes - Étude d'urbanisme et de programmation pour la requalification du secteur des Trois Chênes et du site propriété de la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE)2017_05_012017_05_01Annexe
2Approbation des comptes de gestion 2016 - Budget principal de la Ville et budget annexe du gesta2017_05_022017_05_02Annexe1
2017_05_02Annexe2
3Compte administratif 2016 - Budget principal2017_05_032017_05_03Annexe1
2017_05_03Annexe2
4Compte administratif 2016 - Budget annexe du Gesta
2017_05_042017_05_04Annexe1
2017_05_04Annexe2
5Affectation du résultat 2016 - Budget principal2017_05_05
6Affectation du résultat 2016 - Budget annexe du Gesta2017_05_06

VIE QUOTIDIENNE

7Avenant à la convention relative à l'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers de la politique de la ville2017_05_072017_05_07Annexe1
2017_05_07Annexe2
8Aide à projets - Soutien associations Solidarité-Santé2017_05_08
9Modifications des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière Animale2017_05_092017_05_09Annexe
10Service Public de conservation des animaux morts - Convention de prestation de service
11Aide à projets - Soutien à l'association les Jardins d'Isis2017_05_11
12Cession d'un terrain bâti 13 rue des Postes2017_05_122017_05_12Annexe
13Avis relatif à la cession d'un pavillon sis 29 rue du Piave par Logélia Charente2017_05_132017_05_13Annexe
14Bilan des acquisitions et des cessions 20162017_05_142017_05_14Annexe
15Autorisations de travaux - Permis de démolir - Bâtiments Basseau et Clairgon2017_05_152017_05_15Annexe1
2017_05_15Annexe2
2017_05_15Annexe3
2017_05_15Annexe4
2017_05_15Annexe5
2017_05_15Annexe6
16Modification du règlement de voirie
17Convention Ville / GRDF - Servitude de passage - Quartier de Basseau2017_05_172017_05_17Annexe1
2017_05_17Annexe2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

18Ville d'Angoulême / Sarl FFA - Convention d'objectifs - Festival du Film Francophone d'Angoulême - Édition 2017
2017_05_182017_05_18Annexe1
2017_05_18Annexe2
2017_05_18Annexe3
2017_05_18Annexe4
19Ville d'Angoulême / Association Circuit des Remparts d'Angoulême - convention d'objectifs - Édition 20172017_05_192017_05_19Annexe1
2017_05_19Annexe2
2017_05_19Annexe3
20Mandat spécial - Déplacement à Hildesheim (Allemagne)2017_05_20
21Mandat Spécial - Déplacement au Liban pour rencontre avec le 1er RIMA2017_05_21
22Adhésion à la Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de Festivités (F.N.C.O.F)2017_05_22
23Attribution d'une subvention au CSCS MJC Louis Aragon - Projet "Faites de la Solidarité"2017_05_23
24Attribution d'une subvention au Comité de quartier Bussatte / Champ de Mars - Projet "Dernière séance"2017_05_24
25Attribution d'une subvention de fonctionnement - Comité de quartier de L'Houmeau2017_05_25
26Attribution d'une subvention au Comité de quartier de Basseau - Projet "Fête de l'Ouest"2017_05_26
27Convention de partenariat 2017 / 2019 avec le Centre d'Information Jeunesse2017_05_272017_05_27Annexe

RESSOURCES

28Groupement de commandes pour l'achat de fournitures et matériels électriques courants et spécifiques - 7 lots2017_05_282017_05_28Annexe
29Groupement de commandes - Services de formation professionnelle du personnel2017_05_292017_05_29Annexe
30Mandats spéciaux des élus pour l'année 20172017_05_302017_05_30Annexe
31Concours Ville de Soyaux - Aménagements du stade Chanzy2017_05_312017_05_31Annexe
32Clôture des autorisations de programme et des crédits de paiement - Hôtel de Ville restauration façade principale (AP n°8 - budget principal) / Immeuble 13 rue des Postes (AP n°10 - budget principal)2017_05_32
33ORU Basseau Grande Garenne - Convention GrandAngoulême / Ville d'Angoulême - Participation à la communication et à l'évaluation des opérations de renouvellement urbain et à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la commercialisation des lots libres - Avenant n° 12017_05_332017_05_33Annexe
34OPH de l'Angoumois - Garantie d'emprunt - Allée Castaigne2017_05_342017_05_34Annexe
35SA Le Foyer - Garantie d'emprunt boulevard Jean Moulin2017_05_352017_05_35Annexe
36Logélia - Garanties d'emprunts Ehpad les Jardins de la Garenne et rue Hélène Bouchet2017_05_362017_05_36Annexe1
2017_05_36Annexe2
37Transposition du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel2017_05_372017_05_37Annexe
38Mise à jour des ratios d'avancements de grade2017_05_382017_05_38Annexe
39Ajustement du tableau des effectifs2017_05_39

DIVERS

40Représentation de la Ville d'Angoulême au sein d'organismes extérieurs - Modificatif2017_05_40
41Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2017_05_412017_05_41Annexe
42Représentation de la Ville au sein de l'association Circuit des Remparts d'Angoulême2017_05_42
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