DOSSIERS PRIORITAIRES

1 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_12_1
2015_12_01 Annexe

2 Schéma de cohérence et de programmation urbaine – Convention EPF-PC – Avenant n°2 – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_2
2015_12_02 Annexe 1
2015_12_02 Annexe 2
2015_12_02 Annexe 3
2015_12_02 Annexe 4
2015_12_02 Annexe 5

3 Intérêt général du projet Angoulême 2020 à l’issue de l’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et à l’enquête parcellaire – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_3
2015_12_03 Annexe

4 Commission d’indemnisation des commerçants rue de Montmoreau – Approbation des protocoles d’accord – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_12_4

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ – SANTÉ – SÉCURITÉ

5 Mesure d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville – Rapporteur : M. GUITTON
2015_12_5
2015_12_05 Annexe

6 Rapport Dotation de Solidarité urbaine 2014 – Rapporteur : M. GUITTON
2015_12_6
2015_12_06 Annexe

7 Principes de constitution des Conseils Citoyens dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville – Rapporteur : M. GUITTON
2015_12_7

8 Adoption de l’Agenda d’Accessibilité Programmée – Rapporteure : Mme LAGRANGE
2015_12_8
2015_12_08 Annexe

9 Convention de partenariat Exposition Moi Jeune Citoyen – Rapporteur : M. GUITTON
2015_12_9
2015_12_09 Annexe

10 Convention de partenariat avec l’ADSEA – Chantier éducatif – Rapporteur : M. GUITTON
2015_12_10
2015_12_10 Annexe

11 Convention avec le centre d’ examens de santé de la CPAM – Rapporteure : Mme LAGRANGE
2015_12_11
2015_12_11 Annexe

12 (Vote bloqué) Aide à projets solidarité – Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
2015_12_12

CADRE DE VIE

13 (Vote bloqué) Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême, la Région Poitou-Charentes et l’association Charente Nature dans le cadre de la réalisation du Plan d’Action Communal Trame verte et
bleue. – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_13
2015_12_13 Annexe

14 (Vote bloqué) Avis sur le Plan Local d’Urbanisme de l’Isle d’Espagnac – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_14

15 Mémoires de la poudrerie – Convention d’exploitation des archives de la Société Nationale des Poudres et Explosifs

16 Dérogation repos dominical – Validation des 5 dimanches pour l’année 2016 – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_12_16

17 (Vote bloqué) Chemin rural Belle Roche – Lancement de la procédure préalable à une cession de terrain – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_17
2015_12_17 Annexe

18 (Vote bloqué) Déclassement d’un terrain du domaine public communal – Rue Marcel Pointeau – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_18
2015_12_18 Annexe
2015_12_18 Annexe 2

19 (Vote bloqué) Cession d’un terrain non bâti rue Marcel Pointeau – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_19
2015_12_19 Annexe
2015_12_19 Annexe 2

20 (Vote bloqué) Cession d’un terrain bâti 14 rue Chanoine de Morel – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_20
2015_12_20 Annexe

21 (Vote bloqué) Cession d’un terrain bâti 70 rue Abbé Rousselot – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_21
2015_12_21 Annexe

22 (Vote bloqué) Déclassement d’une parcelle de terrain du domaine public communal – La Petite Garenne – Basseau – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_22
2015_12_22 Annexe

23 (Vote bloqué) Echange de terrains – La Petite Garenne – Basseau – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_23
2015_12_23 Annexe

24 (Vote bloqué) Projet de cession de 9 pavillons par l’OPH de l’Angoumois – Avis – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_24
2015_12_24 Annexe

25 Réseau de chaleur sur le quartier de Sillac-Grande Garenne – Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes avec l’OPH de l’Angoumois – Rapporteur : M. MONIER
2015_12_25
2015_12_25 Annexe

26 (Vote bloqué) Exonération des droits de voirie dans le cadre des travaux de construction de 30 logements au 27 rue de Saintes par l’OPH – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_12_26

27 (Vote bloqué) Convention de servitude de passage GRDF/Ville – Quartier Ma Campagne – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_12_27
2015_12_27 Annexe

28 (Vote bloqué) Convention de servitude de passage ERDF/GRAND ANGOULEME/VILLE – terrain communal sur Champniers – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_12_28
2015_12_28 Annexe
2015_12_28 Annexe 2

29 (Vote bloqué) Convention Ville d’Angoulême/SDC Parking La Gâtine NEXITY Angoulême. Gestion des contrôles d’accès piétons du parking prive La Gâtine. Avenant 2 – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_12_29
2015_12_29 Annexe

30 (Vote bloqué) Convention Ville d’Angoulême/STGA mise à disposition d »électricté pour la borne d’informations voyageurs à l’arrêt Hôtel de Ville. Avenant 1 – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_12_30
2015_12_30 Annexe

31 (Vote bloqué) Convention Ville/Conseil Départemental de la Charente. Occupation d’emplacements de stationnement payant. Avenant 1 – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_12_31
2015_12_31 Annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE – SPORTS – LOISIRS – VIE ASSOCIATIVE

32 Ville d’Angoulême – SARL 9ème ART+ – Convention d’objectifs – Festival international de la Bande Dessinée 2016 – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_12_32
2015_12_32 Annexe 1
2015_12_32 Annexe 2
2015_12_32 Annexe 3
2015_12_32 Annexe 4

33 (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / La Human Academy – Convention de partenariat – Rapporteure : Mme LASBUGUES
2015_12_33
2015_12_33 Annexe

34 (Vote bloqué) Convention portant accords de Coopération Décentralisée entre Angoulême (France) et Ségou (République du Mali) – Rapporteure : Mme LASBUGUES
2015_12_34
2015_12_34 Annexe

35 (Vote bloqué) Protocole pour la production et la réalisation d’une exposition itinérante de valorisation des fouilles archéologiques du chantier de la LGV – Rapporteure : Mme LASBUGUES
2015_12_35
2015_12_35 Annexe

36 Tarification de l’entrée et des animations dans les Musées et Archives d’Angoulême – Rapporteur : M. YOU
2015_12_36
2015_12_36 Annexe

37 Ville d’Angoulême / Association ATOM-C – Avenant à la convention financière – Année 2015

38 (Vote bloqué) Dénomination de voies publiques – Secteur Ouest – Rapporteure : Mme LASBUGUES
2015_12_38

39 (Vote bloqué) Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_12_39
2015_12_39 Annexe

40 (Vote bloqué) Participation financière au projet de Angoulême Charente Handball (ACH) – Organisation d’une conférence menée par Monsieur Daniel CONSTANTINI – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_12_40

41 Convention Ville d’Angoulême / Académy Boxing Club (ABC) – Participation financière à l’acquisition de matériel sportif – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_12_41
2015_12_41 Annexe

42 Jeunesse Sportive Basseau Football – Versement d’une subvention exceptionnelle – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_12_42

43 (Vote bloqué) Stages arts et sports 2015 Participation financière de la Ville – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_12_43

44 (Vote bloqué) Animations de fin d’année – Tarification – Rapporteur : M. VERGNAUD
2015_12_44

45 (Vote bloqué) Aide à projets/Soutien aux projets d’animation de proximité – Rapporteure : Mme CHAUVET
2015_12_45

46 (Vote bloqué) Aide à projet / Soutien aux associations pour des projets en direction de la jeunesse – Rapporteur : M. CHUPIN
2015_12_46

47 (Vote bloqué) Versement anticipé de subventions et participation avant vote du budget primitif Exercice 2016 – Rapporteure : Mme CHAUVET
2015_12_47

48 (Vote bloqué) Participation financière de la Ville en faveur de l’Oeuvre Nationale du Bleuet de France Exercice 2015 – Rapporteur : M. BOUAZZA
2015_12_48

49 (Vote bloqué) Ville d’Angoulême/Ville de Ruelle Convention à titre onéreux salon Espace du Centre Culturel – Rapporteure : Mme CHAUVET
2015_12_49
2015_12_49 Annexe

FAMILLE – JEUNESSE – ÉDUCATION

50 (Vote bloqué) Avenant à la convention CEJ 2015- Coordination du temps périscolaire – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_12_50
2015_12_50 Annexe

51 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_12_51

52 (Vote bloqué) Projet Éducatif de Territoire – année scolaire 2015/2016 – Participation financière de la Ville – Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_12_52
2015_12_52 Annexe

53 (Vote bloqué) Participation financière de la Ville – Aide aux projets éducatifs et culturels – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_12_53
2015_12_53 Annexe

RESSOURCES

FINANCES

54 Décision modificative n°1 – Exercice 2015 – Budget principal – Rapporteur : M. YOU
2015_12_54
2015_12_54 Annexe

55 (Vote bloqué) Décision modificative n°1 – Exercice 2015 – Budget annexe du Gesta – Rapporteur : M. YOU
2015_12_55
2015_12_55 Annexe

56 (Vote bloqué) Budget principal – Remboursement de frais au budget annexe du Gesta – Rapporteur : M. YOU
2015_12_56

57 Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe du Gesta – Rapporteur : M. YOU
2015_12_57

58 (Vote bloqué) Admission en non valeur – Créances éteintes – Exercice 2015 – Rapporteur : M. YOU
2015_12_58

59 (Vote bloqué) Admission en non-valeur – Exercice 2015 – Rapporteur : M. YOU
2015_12_59

60 (Vote bloqué) Constitution et reprise de provisions pour dépréciation des actifs circulants – Exercice 2015 – Budget Principal – Rapporteur : M. YOU
2015_12_60

61 (Vote bloqué) Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant – Exercice 2015 – Budget Principal – Rapporteur : M. YOU
2015_12_61

62 (Vote bloqué) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2016 – Rapporteur : M. YOU
2015_12_62

63 (Vote bloqué) Département de la Charente – Ville d’Angoulême – Avenant n° 2 à la convention d’investissement 2008 – 2012 et aux programmations annuelles – Rapporteur : M. YOU
2015_12_63
2015_12_63 Annexe
2015_12_63 Annexe 2

64 (Vote bloqué) Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Convention d’investissement Année 2015 Modificatif – Rapporteur : M. YOU
2015_12_64
2015_12_64 Annexe

65 CIBDI Etanchéité toiture terrasse bibliothèque – Demande de subvention FNADT – Rapporteur : M. YOU
2015_12_65

66 (Vote bloqué) Logélia – EHPAD, emprunts garantis, CDC – Rapporteur : M. YOU
2015_12_66
2015_12_66 Annexe

67 Révision des tarifs Municipaux 2016 – Rapporteur : M. YOU
2015_12_67
2015_12_67 Annexe
2015_12_67 Annexe 2

68 (Vote bloqué) Mise en place d’une comptabilité de stock – Rapporteur : M. YOU
2015_12_68

69 (Vote bloqué) Redevances d’occupation provisoire du domaine public – Rapporteur : M. YOU
2015_12_69

70 Cession d’un véhicule – Rapporteur : M. YOU
2015_12_70

71 (Vote bloqué) Délégation d’attributions à M. le Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT – Recours à l’emprunt, gestion active de la dette – Rapporteur : M. YOU
2015_12_71

72 (Vote bloqué) Délégation d’attributions à M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT – Complément – Rapporteur : M. YOU
2015_12_72

73 (Vote bloqué) Indemnités à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville – Rapporteur : M. YOU
2015_12_73

SERVICE PUBLIC

74 Ajustement du tableau des effectifs – Rapporteur : M. ELIE
2015_12_74

75 (Vote bloqué) Indemnisation des heures supplémentaires réalisées dans le cadre des opérations électorales – Rapporteur : M. ELIE
2015_12_75

76 (Vote bloqué) Convention entre le Centre de Gestion de la Charente et la Ville d’Angoulême pour l’organisation des concours et des examens – Rapporteur : M. ELIE
2015_12_76
2015_12_76 Annexe

DIVERS

77 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_12_77
2015_12_77 Annexe
2015_12_77 Annexe 2

VIE QUOTIDIENNE

CADRE DE VIE

78 (Vote bloqué) Réseau de chaleur de basseau : modalités administratives, techniques et financières de la fourniture de chauffage et d’eau chaude sanitaire – Conventions Ville d’Angoulême / GrandAngoulême /
Logelia – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_12_78
2015_12_78 Annexe

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