Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 octobre 2016

OBJET ANNEXES
 Dossiers Prioritaires  
 1 Modification des statuts de la communauté d’agglomération du GrandAngoulême : compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et attractivité du territoire 2016_10_01 
 2 Modification des statuts de la Communauté d’agglomération du GrandAngoulême : compétence facultative en matière économique 2016_10_02 
 3 Modification des statuts de la communauté d’agglomération du GrandAngoulême : mise en conformité des compétences au regard des dispositions de la loi NOTRe 2016_10_03 2016_10_3annexe
 4 Opération de sécurisation du tunnel de la Gâtine – Approbation du programme et de l’enveloppe financière affectée aux travaux 2016_10_04

2016_10_4annexe-1

2016_10_4annexe-2

2016_10_4annexe-3

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 5 Fleurissement des rues de la ville d’Angoulême : mise en place de la charte de Végétalisation 2016_10_05 2016_10_5annexe
 6 Approbation du plan d’actions communal Trame verte et bleue 2016_10_062016_10_6annexe
 Vie quotidienne  
 7 Contrat de ville – Attribution de subvention 2016_10_07 
 8 Aide à projets – soutien aux associations solidarité 2016_10_08 
9Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter un nouveau four de fusion aluminium à Gond-Pontouvre, ZI n°3, par Leroy-Somer2016_10_09 
10Foire du centre ville : délibération modificative2016_10_10 
 11 Quartier de la gare – lancement d’une déclaration d’utilité publique par l’établissement Public Foncier de Poitou-Charentes en vue de l’acquisition du garage rue Ragnaud 2016_10_11 
12Acquisition d’une parcelle non bâtie – Belle Roche2016_10_122016_10_12annexe
13Belle Roche : cession d’une partie du chemin rural2016_10_132016_10_13annexe
14Acquisition de parcelles bâties et non bâties – 11 rue du Port Thureau2016_10_14

2016_10_14annexe-1

2016_10_14annexe-2

 15 Cession de parcelles bâties – 168 rue de Paris 2016_10_15 2016_10_15annexe
 16 Cession de terrain bâtis – 40 rue Fontchaudière et 26 rue des Abras 2016_10_16 2016_10_16annexe
 17 Désaffectation et déclassement d’un terrain non bâti – Clos de la Madeleine 2016_10_17 2016_10_17annexe
 18 Cession d’un terrain non bâti – Clos de la Madeleine 2016_10_18 2016_10_18annexe
  Développement territorial  
 19 Subvention DRAC conservation / restauration pour les musées 2016_10_19 
 20 Convention /subvention de l’État : exposition d’intérêt national 2016_10_20

 2016_10_20annexe-1

2016_10_20annexe-2

 21 Ville d’Angoulême / Association Acapa – Convention portant don de la collection Artothèque 2016_10_21

 2016_10_21annexe1

2016_10_21annexe2

 22 Aide à projets – Action culturelle 2016_10_22 
 24 Ville d’Angoulême / Festival du Film Francophone – Convention de répartition des recettes 2016_10_24 2016_10_24annexe
 25 Ville d’Angoulême – Ville de Chaves (Portugal) – Charte de Jumelage 2016_10_25 2016_10_25annexe
 26 Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs 2016_10_26 2016_10_26annexe
 27 Convention Ville d’Angoulême / GrandAngoulême – Modalité d’utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis – Activités sportives des seniors 2016_10_27 2016_10_27annexe
 28 Participation financière au projet de Team Aflalaye Boxing – Organisation d’un gala de bose 2016_10_28 
 29 Aide à projets / Soutien aux projets d’animation de proximité 2016_10_29 
 30 Aide à projet UDMJC / Soutien aux associations pour des projets en direction de la jeunesse 2016_10_30 
 31 Modification du règlement de fonctionnement du Conseil de la petite enfance 2016_10_31 2016_10_31annexe
 32 Petite enfance – Convention d’objectifs et de financement de la CAF de la Charente pour la prestation de service du lieu d’accueil enfants parents de la ville d’Angoulême 2016_10_32

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2016_10_32annexe2

 33 Petite enfance – Convention d’objectifs et de financement de la CAF de la Charente pour la prestation de service unique des multi accueils de la ville d’Angoulême 2016_10_33

 2016_10_33annexe-1

2016_10_33annexe-2

 34 Convention partenariat CREM – Tutorat PACES 2016_10_34 2016_10_34annexe
 Ressources  
 35 Fourniture et maintenance de systèmes d’impression – Constitution d’un groupement de commandes 2016_10_35 2016_10_35annexe
 36 Fournitures de matériaux, outillages et matériels de bâtiments : groupement de commandes. 2016_10_36 2016_10_36annexe
 37 Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Convention d’investissement année 2015 – Avenant n°1 2016_10_37 2016_10_37annexe
 38 Logelia – Garanties d’emprunts logements et garages, quartier de Basseau 2016_10_38

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 39 OPH de l’Angoumois – Grantie d’emprunt Rue E. Ajar 2016_10_39 2016_10_39annexe
 40 Mandat spécial, déplacement au Portugal et en Espagne – Jumelages avec les villes de Chaves et Vitoria 2016_10_40 
 41 Vol commis au cimetière de Bardines – Décharge de responsabilité du régisseur 2016_10_41 
 42 Responsabilité civile de la collectivité : Indemnités à verser à des tiers – modificatif 2016_10_42 
 43 Modifications statutaires de la SAEML Territoires Charente 2016_10_43 2016_10_43annexe
 44 Ajustement du tableau des effectifs 2016_10_44 
 Divers  
 45 Représentation de la Ville au sein de l’Association Gens du Voyage – Centre Social des Alliers – Modificatifs 2016_10_45 
 46 Compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil Municipal 2016_10_46

 2016_10_46annexe-1

2016_10_46annexe-2

 47 Représentation de la Ville au sein des conseils d’écoles publiques maternelles et élémentaires – Modificatifs 2016_10_47 

 

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