Retrouvez ici l’intégralité des délibérations adoptées lors du conseil municipal d’Angoulême du 29 juin 2015.

Ordre du jour du 29 juin 2015

DOSSIERS PRIORITAIRES

1/ Extension des créneaux de gratuité du stationnement : reconduction de la mesure – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_1

2/ Budget supplémentaire – Exercice 2015 Budget principal – Rapporteur Vincent You
2015_06_2 2015_06_2 Annexe

3/ Budget supplémentaire – Exercice 2015 Budget annexe du stationnement GESTA – Rapporteur Vincent You
2015_06_3 2015_06_3 Annexe

4/ Centre technique municipal – Lancement des études préalables – Rapporteure Véronique De Maillard
2015_06_4

5/ Projet de rénovation urbaine du quarter Bel-Air Grand Font – Etudes préalables – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_5 2015_06_5 Annexe1 2015_06_5 Annexe2

6/ Voeu Tunnel de la Gâtine – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_6

7/ Droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux – Lancement de la procédure – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_7

VIE QUOTIDIENNE

Solidarité – Santé – Sécurité

8/ Protocole d’accord Ville d’Angoulême SAS CECOVILLE – Projet de vidéo protection urbaine – Rapporteur Joël Guitton
2015_06_8 2015_06_8 Annexe

9/ Contrat de ville – Attribution de subvention au titre du contrat de ville 2015 – Rapporteur Joël Guitton
2015_06_9 2015_06_9 Annexe

10/ Commission extra-municipale Agenda 22 – Convention de partenariat ville – IME Ma Campagne – Rapporteure Isabelle Lagrange
2015_06_10 2015_06_10 Annexe

11/ Report de dépôt de l’agenda d’Accessibilité Programmée – Rapporteure Isabelle Lagrange
2015_06_11

12/ Aide à projet – Soutien aux associations engagées dans des actions de solidarité
2015_06_12

Cadre de vie

13/ Commission d’indemnisation des commerçants rue de Montmoreau – approbation des protocoles d’accord – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_13 2015_06_13 Annexe

14/ Poursuite de la procédure de secteur sauvegardé – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_14 2015_06_14 Annexe1 2015_06_14 Annexe2

15/ Aide à l’investissement location « Loi Pinel » – Charte encadrant les productions Pinel et demande de dérogation au Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement.
2015_06_15 2015_06_15 Annexe

16/ Convention de partenariat entre la ville d’Angoulême et l’Université de Poitiers pour le compte de la Fondation Poitiers Université – Rapporteur Gilbert Pierre-Justin
2015_06_16 2015_06_16 Annexe

17/ Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) modalités d’application – Jean-Philippe Pousset
2015_06_17

18/ Acquisition d’un terrain de voirie – Pont de Véchillot – Classement dans le domaine public communal – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_18 2015_06_18 Annexe

19/ Opération de renouvellement urbain de Basseau-grande garenne – Transferts des espaces résidentiels à Logelia Charente – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_19 2015_06_19 Annexe1 2015_06_19 Annexe2

20/ Opération de renouvellement urbain de Basseau-Grande Garenne – Convention de gestion des espaces résidentialisés du quartier de Basseau – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_20 2015_06_20 Annexe3 2015_06_20 Annexe2 2015_06_20 Annexe1

21/ Implantation de relais radiotéléphoniques – Principes d’occupation temporaire du domaine public et instauration d’une tarification – Modificatif – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_21

22/ Effacement des réseaux électriques rue Louise Lériget – Rapporteure Véronique De Maillard
2015_06_22 2015_06_22 Annexe

23/ Effacement des réseaux de télécommunications rue Louise Lériget – Rapporteure Véronique De Maillard
2015_06_23 2015_06_23 Annexe

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Culture – Sport – Loisirs – Vie associative

24/ Demande de subvention Crédits déconcentrés de l’état pour les musées (restauration / Conservation préventive) – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_24

25/ Convention Ville d’Angoulême / Préfecture de la Charente pour le dépôt d’œuvres muséales – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_25 2015_06_25 Annexe

26/ Ville d’Angoulême / Association du Centre d’Arts Plastiques d’Angoulême – Convention d’objectifs 2015 avenant n°1 – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_26 2015_06_26 Annexe

27/ Ville d’Angoulême / Festival du film francophone – convention annuelle d’objectifs année 2015 – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_27 2015_06_27 Annexe2 2015_06_27 Annexe1 2015_06_27 Annexe3

28/ Ville d’Angoulême / école européenne supérieure de l’image – versement d’une subvention d’équipement – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_28 2015_06_28 Annexe

29/ Ecole européenne supérieure de l’image – Désignation d’une personnalité – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_29

30/ Tarification et valorisation des mises à disposition des équipements sportifs de la ville d’Angoulême – Révision des tarifs et mise en place de nouveaux tarifs – Patrick Bourgoin
2015_06_30 2015_06_30 Annexe

31/ Stages arts et sports – Stages sportifs – Aide à la licence sportive – Seuils et conditions d’accès – révision des tarifs – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_31

32/ Stages arts et sports 2015 – Participation financière de la ville – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_32

33/ Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_33 2015_06_33 Annexe

34/ Ville d’Angoulême / Associations sportives – Participation financière aux activités sportives dans le temps scolaire – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_34

35/ Ville d’Angoulême / Associations sportives – Participation financière aux activités séniors – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_35

36/ Convention Angoulême Charente Football / Ville d’Angoulême – Mise à disposition de véhicules – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_36 2015_06_36 Annexe

37/ Ville d’Angoulême / CSCS Louis Aragon – Convention de partenariat pour la gestion d’équipements sportifs – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_37 2015_06_37 Annexe

38/ Forum sport santé environnement – Convention de partenariat pour la gestion d’équipements sportifs – Rapporteur Patrick Bourgoin
2015_06_38 2015_06_38 Annexe

39/ Aide à projet / Soutien aux projets d’animation de proximité – Rapporteure Danielle Chauvet
2015_06_39

40/ Aide à projet / Soutien aux associations pour des projets en direction de la jeunesse – Rapporteure Stéphanie Garcia
2015_06_40

41/ Tarification dérogatoire – Salle de Lunesse – Rapporteure Danielle Chauvet
2015_06_41

Famille – Jeunesse – Education

42/ Petite enfance – Avenant aux règlement de fonctionnement des structures Petite Enfance de la ville – Rapporteure Stéphanie Garcia
2015_06_42 2015_06_42 Annexe

43/ Carte scolaire 2015 – 2016 – Rapporteure Stéphanie Garcia
2015_06_43

44/ Règlement périscolaire des écoles primaires publiques de la ville d’Angoulême – Rapporteure Stéphanie Garcia
2015_06_44 2015_06_44 Annexe

45/ Tarification de la restauration scolaire 2015 – 2016 – Rapporteure Stéphanie Garcia
2015_06_45

46/ Convention de fourniture de repas et goûters aux accueils de loisirs – Rapporteure Stéphanie Garcia
2015_06_46 2015_06_46 Annexe

47/ Renouvellement du partenariat UNICEF – Ville amie des enfants – Rapporteure Stéphanie Garcia
2015_06_47 2015_06_47 Annexe

48/ Honneur aux bacheliers mention « Très bien » – Rapporteur Guillaume Chupin
2015_06_48

Economie – Emploi

49/ Convention de coopération entre pôle emploi et la ville d’Angoulême – Rapporteur Jean-Philippe Pousset
2015_06_49 2015_06_49 Annexe

RESSOURCES

Finances

50/ Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : aide communale à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover (AP n°7 Budget principal) – Rapporteur Vincent You
2015_06_50

51/ Garantie d’emprunt OPH de l’Angoumois – Rapporteur Vincent You
2015_06_51 2015_06_51 Annexe2 2015_06_51 Annexe1

52/ Garantie d’emprunt Logelia – Rapporteur Vincent You
2015_06_52 2015_06_52 Annexe

53/ Eglise St-André – Mise en sécurité de la façade ouest : consolidation du contrefort sud ouest, refichage du linteau de la porte – Demande de subvention DRAC – Rapporteur Vincent You
2015_06_53

54/ Chapelle d’Obezine – Dévégétalisation des façades et toitures, démoussage du sol des galeries extérieures, protections anti-pigeons – Demande de subventions à la DRAC – Rapporteur Vincent You
2015_06_54

55/ Etude restauration de l’orgue de l’église Saint-Jacques de l’Houmeau – demande de subvention à la DRAC – Rapporteur Vincent You
2015_06_55

56/ ORU Basseau Grande Garenne – Pôle petite Enfance – Exonération de pénalités de l’entreprise SUTRE – Rapporteur Vincent You
2015_06_56

57/ Mise à la réforme de biens mobiliers – Rapporteur Vincent You
2015_06_57 2015_06_57 Annexe

Service Public

58/ Délégation de service public : fourrière automobile – Communication du rapport annuel Exercice 2014 – Rapporteur François Elie
2015_06_58 2015_06_58 Annexe

59/ Délégation de service public : crématorium – Communication du rapport annuel Exercice 2014 – Rapporteur François Elie
2015_06_59 2015_06_59 Annexe

60/ Ajustement du tableau des effectifs – Rapporteur François Elie
2015_06_60

61/ Création d’emplois d’avenir – Rapporteur François Elie
2015_06_61

62/ Attribution d’une indemnité pour la mission de tuteur d’un agent bénéficiaire de l’obligation d’emploi – Rapporteur François Elie
2015_06_62

63/ Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux – Rapporteur François Elie
2015_06_63 2015_06_63 Annexe

64/ Mandat spécial concernant le déplacement du M. Bouazza dans le cadre de l’atlas de la biodiversité communale. – Rapporteur Pascal Monier
2015_06_64

DIVERS

65/ Modification des désignations des élus au sein d’organismes extérieurs publics – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_65

66/ Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal – Rapporteur Xavier Bonnefont
2015_06_66 2015_06_66 Annexe1 2015_06_66 Annexe2

VIE QUOTIDIENNE

67/ Conventions de servitudes de passage Ville SDEG16 – Effacement de réseaux électriques et de télécommunications – Rapporteure Véronique De Maillard
2015_06_67 2015_06_67 Annexe1 2015_06_67 Annexe2 2015_06_67 Annexe3

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

68/ Mandat spécial – Déplacement de Samuel Cazenave au Cameroun – Rapporteur Vincent You
2015_06_68

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