1. Adhésion à l’association « Voisins Solidaires » – Ville d’Angoulême, ville pilote du dispositif « Génération Voisins »
  2. Partenariat pour la mise en place d’une offre de médecine générale dans le quartier de la Grande Garenne
    1. Annexe
  3. Création d’un Conseil de la Petite Enfance
    1. Annexe
  4. Décision modificative n°1 – Exercice 2014 – Budget principal
    1. Annexe
  5. Convention Ville Association « Nos Quartiers Ont des Talents »
    1. Annexe
  6. Aide à projets Soutien aux associations engagées dans des actions de solidarité.
  7. Adhésion à l’association « Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes »
  8. Approbation de la subvention Agenda 21 de la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement (DREAL)
  9. Demande de subvention pour le projet Stop Gaspi à la Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) et à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
  10. Réforme de la taxe d’aménagement au 1° janvier 2015
  11. Modulation et sectorisation de la taxe d’aménagement
    1. Annexe
  12. Institution du droit de préemption urbain renforcé-modificatif : Schéma de cohérence et de programmation urbaine ANGOULEME 2020
    1. Annexe
  13. Institution du droit de préemption urbain renforcé- modificatif : secteur de la Gare
    1. Annexe
  14. ORU Basseau-Grande Garenne: terrain nu Bois des Bordes- Cession pour l’euro symbolique à LOGELIA
    1. Annexe
  15. Cession d’un terrain bâti 70 rue Abbé Rousselot
    1. Annexe
  16. Cession de terrain nu au Centre Hospitalier d’Angoulême- rue de l’Hôpital.
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
  17. Allée Castaigne- Echange de terrains sans soulte Commune d’Angoulême/Université de Poitiers
    1. Annexe
  18. Déclassement de terrain bâti du domaine public communal – allée Castaigne – logements de fonction
    1. Annexe
    2. Annexe
  19. Cession de trois logements à l’OPH de l’Angoumois – allée Castaigne
    1. Annexe
    2. Annexe
  20. Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : modification du décret de création – avis
    1. Annexe
    2. Annexe
  21. Participation pour voirie et réseaux travaux d’adaptation pour projet 27 rue de Saintes
    1. Annexe
  22. Convention de servitude de passage Ville/ERDF boulevard Jean Moulin, Place Hildesheim quartier Ma Campagne
    1. Annexe
    2. Annexe
  23. Aide à projets – action culturelle
  24. Acceptation de la subvention FRAM 2014
    1. Annexe
  25. Collège et Patrimoine – Participation de la Ville d’Angoulême au dispositif du Conseil Général
    1. Annexe
    2. Annexe
  26. Festival du Film Francophone – convention de répartition des recettes
    1. Annexe
  27. Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC)
  28. Dénomination de voie – Secteur Ouest
    1. Annexe
  29. Animations de fin d’année – Tarification
  30. Convention Ville d’Angoulême / Association Soyaux Angoulême XV Charente. Participation financière à l’acquisition d’une structure couverte et d’appareils de musculation
    1. Annexe
  31. Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du centre Nautilis – Activités sportives de la Faculté des sciences et du sport
    1. Annexe
  32. Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis – Activités sportives des seniors
    1. Annexe
  33. Salle A Logis de Lunesse : exonération de frais de location
  34. Subvention de Fonctionnement à l’Association Charentaise pour l’Organisation du Circuit des Remparts d’Angoulême (ACOCRA)
  35. Petite Enfance – règlements de fonctionnement des multi-accueils collectifs, du multi-accueil familial Titom et de l’appartement d’accueil Kalis
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
  36. Projet éducatif de territoire, année scolaire 2014/2015, participation financière de la ville, Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
    1. Annexe
  37. Projet éducatif de territoire, année scolaire 2014/2015, participation financière de la ville, Aménagement du temps de l’enfant dans la cadre de la réforme des rythmes scolaires et de la structuration du périscolaire du soir
    1. Annexe
  38. Accueil Périscolaire 2014-2015 : Tarifications des goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement
  39. Aide à projets / Soutien aux associations pour des projets d’animations de proximité et en direction de la Jeunesse
  40. Admission en non-valeur – Créances éteintes – Exercice 2014 – Budget Principal
  41. Autorisation permanente et générale de poursuites
  42. Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement – Espace public secteur Ouest 5ème phase AP n°11 – Budget principal
  43. Ajustement du tableau des effectifs
  44. Convention de mise à disposition de service entre la Ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême pour la direction de la communication : avenant N° 3
    1. Annexe
  45. Convention d’adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels du centre de gestion de la Charente
    1. Annexe
  46. Expérimentation de l’entretien professionnel
  47. Commission de suivi de site d’élimination de déchets usine d’incinération de résidus urbains de La Couronne – Désignation d’un représentant de la Ville et de son suppléant
  48. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
    1. Annexe
  49. Autorisations d’urbanisme – Maintien de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement sur le territoire d’Angoulême
  50. Retrait de la délibération n° 9 du 19 mai 2014 portant sur l’installation d’un groupe de coopération intercommunal
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