1. Fiscalité directe locale – Vote des taux 2015
  2. Budget Primitif 2015 – Budget Principal
    1. Annexe
    2. Annexe
  3. Budget Primitif 2015 – Budget annexe de stationnement Gesta
    1. Annexe
    2. Annexe
  4. Projet Angoulême 2020 : lancement de la procédure de DUP
    1. Annexe
  5. Régie du stationnement de surface : modification du tarif annuel résidant à compter du 1er janvier
  6. Régie du stationnement souterrain GESTA : modification de la grille tarifaire des souterrains à compter du 1er avril 2015
    1. Annexe
  7. Rattachement du Contrat local de Santé et de l’atelier Santé Ville aux services municipaux
  8. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Convention de partenariat avec le centre éducatif fermé d’Angoulême
    1. Annexe
  9. Ville d’Angoulême/Ordre des Avocats du Barreau de la Charente Consultations juridiques gratuites – Année 2015 – Convention de partenariat
    1. Annexe
  10. Révision du Schéma Départemental d’accueil des gens du voyage
  11. Révision des Statuts du syndicat mixte de la fourrière animale
    1. Annexe
  12. Candidature de la Ville d’Angoulême à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Poitou- Charentes dans le cadre du dispositif Trame Verte et Bleue
    1. Annexe
  13. Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et l’Institut de formation et de recherche en éducation à l’environnement (Ifrée) pour la mise en oeuvre de l’Agenda 21 local
    1. Annexe
  14. Etude du Secteur Sauvegardé : Convention pour la réalisation du plan de sauvegarde et de mise en valeur
    1. Annexe
  15. Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le projet de périmètre du secteur sauvegardé
    1. Annexe
  16. Politique foncière et stratégie urbaine municipale – Droits de préemption urbains applicables à Angoulême
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
    5. Annexe
  17. Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »
  18. Aide communale à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Ajustement au dispositif de la communauté d’agglomération du Grand Angoulême.
  19. Déclassement de terrain du domaine public communal Cité de l’Arche
    1. Annexe
    2. Annexe
  20. Cession de terrain non bâti Cité de l’Arche
    1. Annexe
    2. Annexe
  21. Projet de cession par Logélia Charente – logement 170 bis rue de Montbron – avis
    1. Annexe
  22. ORU Secteur Ouest – Construction de cellules commerciales et aménagement de la Place de Basseau – Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles – Autorisation de travaux
    1. Annexe
    2. Annexe
  23. Autorisation de travaux pour l’école primaire Georges Sand
    1. Annexe
  24. Travaux d’effacement des réseaux publics d’électricité rue de Montmoreau
    1. Annexe
  25. Travaux d’effacement des réseaux de télécommunications rue de Montmoreau
    1. Annexe
  26. Modification du linéaire des voies communales
  27. Conventions de servitude de passage ERDF/Ville – Quartiers Victor Hugo et Saint Cybard
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
  28. Convention de servitude de passage GRDF/ Ville Quartier St Cybard
    1. Annexe
  29. Aide à projets – action culturelle
  30. Ville d’Angoulême / Associations culturelles – Avenants conventions d’objectifs
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
    5. Annexe
    6. Annexe
    7. Annexe
    8. Annexe
    9. Annexe
  31. Convention de partenariat Ville d’Angoulême-Département de la Charente relative au fonctionnement du Centre de conservation et d’étude archéologique Départemental
    1. Annexe
  32. Validation rétrospective des achats et dons pour le Musée d’Angoulême 2012-2014
    1. Annexe
  33. Convention triennale de partenariat Ville d’Angoulême – Association Charentaise pour l’Organisation du Circuit des Remparts d’Angoulême – sarl ICR
    1. Annexe
  34. Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs
    1. Annexe
  35. Ville d’Angoulême / Associations sportives Conventions d’objectifs 2015 Versement de subventions d’un montant supérieur à 23000€ Budget Primitif 2015
    1. Annexe
  36. Ville d’Angoulême/CSCS Conventions d’objectifs 2015
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
    5. Annexe
  37. Conventions Ville/Associations – versement de subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros – Budget Primitif 2015
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
    5. Annexe
  38. Aides à projets / Soutien aux projets d’animation de proximité
    1. Annexe
  39. Association Amitiés Franco-Portugaises d’Angoulême et de la Charente (A.A.F.P.A.C.) Exonération des frais de chauffage et de fluides de l’année 2013
  40. Tarifs Municipaux des locations de salles – Rectificatif pour les salles de l’Espace Franquin
    1. Annexe
  41. Avenants aux conventions de prestation de service unique avec la MSA pour les structures Petite Enfance
    1. Annexe
  42. Revalorisation de la participation forfaitaire relative aux frais de fonctionnement des écoles publiques.
    1. Annexe
  43. Projet éducatif de territoire, participation financière de la ville, Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité
    1. Annexe
  44. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse entre la ville d’Angoulême et la Caisse d’Allocations Familiales
  45. Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et l’association Unis-Cité dans le cadre du projet STOP GASPI
    1. Annexe
  46. Rapport annuel sur la dette Exercice 2014
  47. Reprise de provisions pour risques et charges sur emprunts
  48. Levée de la prescription quadriennale – Charges de copropriété résidence St Martial
  49. Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Convention d’investissement Année 2015
    1. Annexe
  50. Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement AP n° 3 – AP n° 5 – AP n° 6 – AP n° 7 – AP n° 11 – AP n° 12 – AP n° 13
  51. Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Cézanne Renoir étanchéité (AP n° 14 – budget principal)
  52. Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Multi-accueil Ma Campagne (AP n° 16 – budget principal)
  53. SAHLM Le Foyer Garantie d’emprunt CDC Boulevard Jean Moulin
    1. Annexe
  54. Délégation d’attributions à M. le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT – Complément
  55. Indemnité à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville
  56. Marche blanche en hommage aux victimes des attentats – Prise en charge de l’hébergement de l’étape angoumoisine
  57. Prolongation de la mutualisation des services
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
  58. Ajustement du tableau des effectifs
  59. Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur accueillis au sein des services municipaux
  60. Convention entre la ville d’Angoulême, le Centre Communal d’Action Sociale d’Angoulême, le GrandAngoulême et le fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
  61. Commissions Vie quotidienne et Développement territorial – Modificatif
  62. Représentation de la Ville au Comité d’action sociale (C.A.S.) du personnel de la Ville et du C.C.A.S. d’Angoulême – Modificatif
  63. Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
    1. Annexe
  64. Ajustement du tableau des effectifs
  65. Convention de partenariat dans le cadre d’un chantier école
    1. Annexe
  66. Dénomination de la place Charlie
    1. Annexe
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