Retrouvez ici l’ensemble des délibérations du conseil municipal d’Angoulême en date du 11 mai 2015.

DOSSIERS PRIORITAIRES

1 Motion en faveur du respect des engagements de dessertes de la LGV en 2017 – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_05_01

2 Approbation du compte de gestion Exercice 2014 – Budget Principal et Budget Annexe – Rapporteur : M. YOU
2015_05_02
2015_05_2 Annexe 1
2015_05_2 Annexe 2

3 Compte Administratif 2014 – Budget Principal – Rapporteur : M. YOU
2015_05_03
2015_05_3 Annexe
2015_05_3 Annexe 2

4 Compte Administratif 2014 – Budget annexe Gesta – Rapporteur : M. YOU
2015_05_04
2015_05_4 Annexe

5 Affectation du résultat 2014 – Budget Principal – Rapporteur : M. YOU
2015_05_05

6 Affectation du résultat 2014 – Budget annexe Gesta – Rapporteur : M. YOU
2015_05_06

7 (Vote bloqué) Offre de concours pour la réalisation de travaux – Convention Commune d’Angoulême / Association Les Restaurants du coeur – Relais du coeur de la Charente – Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
2015_05_07
2015_05_7 Annexe

8 (Vote bloqué) Versement de subventions aux associations – Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
2015_05_08

9 Convention entre la Ville d’Angoulême et le GrandAngoulême dans le cadre de l’organisation de balades à vélo – Rapporteur : M. MONIER
2015_05_09
2015_05_9 Annexe

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ – SANTÉ – SÉCURITÉ

10 Adhésion à l’association « Immeubles en fête – La fête des voisins » 2015 – Rapporteur : M. YOU
2015_05_10

11 Plan de lutte contre les frelons asiatiques – convention de partenariat entre le Département de la Charente et la Ville d’Angoulême – Rapporteure : Mme LAGRANGE
2015_05_11
2015_05_11 Annexe

CADRE DE VIE

12 Cession de terrains bâtis 40 rue Fontchaudière et 26 rue des Abras -Rapporteur : M. MONIER
2015_05_12
2015_05_12 Annexe

13 (Vote bloqué) Bilan des acquisitions et des cessions immobilières année 2014 – Rapporteur : M. MONIER
2015_05_13
2015_05_13 Annexe

14 ORU Basseau Grande Garenne Autorisation de travaux équipement socio-culturel et sportif site de Basseau – PC et programme modificatifs – Rapporteur : M. MONIER
2015_05_14

15 (Vote bloqué) Convention de servitude de passage ERDF/Ville – Quartier de Basseau – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_05_15
2015_05_15 Annexe 1
2015_05_15 Annexe 2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE – SPORTS – LOISIRS – VIE ASSOCIATIVE

16 Aide à projets – Action culturelle – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_05_16

17 (Vote bloqué) Annulation de créance location de salles – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_05_17

18 (Vote bloqué) Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_05_18
2015_05_18 Annexe

19 Convention Ville d’Angoulême / 1er Régiment d’Infanterie de Marine (1er RIMa) – Mise à disposition d’équipements sportifs – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_05_19
2015_05_19 Annexe

FAMILLE – JEUNESSE – ÉDUCATION

20 (Vote bloqué) Aide à projet/Soutien aux associations pour des projets d’animation en direction de la Jeunesse – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_05_20

ÉCONOMIE – EMPLOI

21 Renouvellement bail commercial 22 rue des Postes Ville d’Angoulême – SARL Mod design Angoulême – Modificatif – Rapporteure : Mme LEGRAND
2015_05_21
2015_05_21 Annexe

RESSOURCES

FINANCES

22 (Vote bloqué) Remise gracieuse, débet du comptable public, exercice 2011 – Rapporteur : M. YOU
2015_05_22

23 (Vote bloqué) Clôture des autorisations de programme et des crédits de paiement : Espaces publics secteur ouest 2ème phase, rue Verrazano sud (AP n°1 – budget principal) Emile Roux réhabilitation extension (AP n° 9 – budget principal) – Rapporteur : M. YOU
2015_05_23

24 (Vote bloqué) Fourniture de matériels informatiques, audiovisuels et de réseaux – Constitution d’un groupement de commandes – Rapporteur : M. YOU
2015_05_24
2015_05_24 Annexe

25 (Vote bloqué) Système d’accès automatisé des rues piétonnes d’Angoulême : Attribution des badges et création d’un dépôt de garantie – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_05_25

SERVICE PUBLIC

26 Ajustement du tableau des effectifs – Rapporteur : M. ELIE
2015_05_26

27 Création de services communs entre la communauté d’agglomération du GrandAngoulême et la Ville d’Angoulême – Rapporteur : M. ELIE
2015_05_27
2015_05_27 Annexe
2015_05_27 Annexe 2

DIVERS

28 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_05_28

VIE QUOTIDIENNE

CADRE DE VIE

29 Demande de poursuite de la procédure de secteur sauvegardé – Rapporteur : M. MONIER
2015_05_29

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