Retrouvez ici l’intégralité des délibérations du conseil municipal d’Angoulême en date du 28 septembre 2015.

Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre

DOSSIERS PRIORITAIRES

1 Maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une salle polyvalente et ses locaux annexes dans le quartier de Lunesse – Attribution du marché – Rapporteure : Mme CHAUVET
2015_09_1 

2 Site de Lunesse – Protocole Ville / ANGDIS / SCI « Rue de la Madeleine à Lunesse » – Avenant n°1 – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_
 
2015_09_2 Annexe 1
2015_09_2 Annexe 2
2015_09_2 Annexe 3
2015_09_2 Annexe 4

3 (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Ville de Soyaux – Convention à titre onéreux salle Espace Henri Matisse – Rapporteur : Mme CHAUVET
2015_09_3
2015_09_3 Annexe

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ – SANTÉ – SÉCURITÉ

4 Charte d’utilisation déontologique de la vidéo-protection – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_09_4
2015_09_4 Annexe

5 (Vote bloqué) Convention de partenariat Exposition Moi Jeune Citoyen – Rapporteure : Mme LAGRANGE
2015_09_5
2015_09_5 Annexe

6 (Vote bloqué) Aide à projet Solidarité – Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
2015_09_6

7 (Vote bloqué) Convention de partenariat ERDF / Ville d’Angoulême / CSCS – Opération d’embellissement de postes de transformation électriques de distribution publique – Rapporteure : Mme CHAUVET
2015_09_7
2015_09_7 Annexe

CADRE DE VIE

8 (Vote bloqué) Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et le Fonds de Dotation pour la Biodiversité dans le cadre de l’Atlas de la Biodiversité Communale – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_8
2015_09_8 Annexe

9 (Vote bloqué) ORU Basseau Grande-Garenne – Avenant n°6 – Clôture de convention avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_9
2015_09_9 Annexe

retiré 10 Projet de convention entre la Ville d’Angoulême, l’Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes et le Grand Angoulême relative à l’action foncière pour l’accompagnement de la politique de la ville ciblée
sur le quartier de Bel Air Grand Font

11 Aide communale à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Modification des conditions d’éligibilité au dispositif communautaire « Pass Accession » – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_11

12 (Vote bloqué) Projet de cession d’un logement par Logélia 239 rue de Basseau – avis – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_12
2015_09_12 Annexe

13 (Vote bloqué) Déclassement d’un terrain du domaine public communal sis 117 bis rue de la Loire – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_13
2015_09_13 Annexe

14 (Vote bloqué) Cession d’un terrain sis 117 bis rue de la Loire – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_14
2015_09_14 Annexe

15 (Vote bloqué) Cession d’un terrain bâti sis 86 rue de Périgueux – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_15
2015_09_15 Annexe

16 (Vote bloqué) Principe de classement dans le domaine public de la voie principale du lotissement « Les Bosquets de Nérat » – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_16
2015_09_16 Annexe

17 (Vote bloqué) City-Stade de Ma Campagne sis allée des Troënes – Acquisition et classement de terrain dans le domaine public communal – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_17
2015_09_17 Annexe

18 (Vote bloqué) Acquisition de terrain de voirie rue Larréguy – Classement dans le domaine public communal – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_18
2015_09_18 Annexe

19 (Vote bloqué) Mémoire de la poudrerie – Convention de partenariat avec ERDF – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_19
2015_09_19 Annexe

20 (Vote bloqué) Mémoires de la poudrerie – Adhésion à l’AF3P – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_20

21 (Vote bloqué) Gratuité des badges d’accès aux rues piétonnes pour les services d’urgences – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_09_21

22 (Vote bloqué) Convention servitude de passage VILLE_ERDF Quartier Ma Campagne – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_09_22
2015_09_22 Annexe

23 (Vote bloqué) Convention servitude de passage VILLE_GRDF Quartier Basseau – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_09_23
2015_09_23 Annexe

24 (Vote bloqué) Réseau de chaleur sur le quartier de Sillac-Grande Garenne – Constitution d’un groupement de commandes avec l’OPH de l’Angoumois. – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_24
2015_09_24 Annexe

25 (Vote bloqué) Adhésion au Centre Régional des Energies Renouvelables (CRER) – Rapporteur : M. MONIER
2015_09_25

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE – SPORTS – LOISIRS – VIE ASSOCIATIVE

26 (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Festival du Film Francophone – Convention de répartition des recettes – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_09_26
2015_09_26 Annexe

27 (Vote bloqué) Aide à projets – Action Culturelle – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_09_27

28 (Vote bloqué) Travaux Théâtre de Poche Michel Bélézy – Demande de subvention – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_09_28
2015_09_28 Annexe

29 (Vote bloqué) Subvention FRAM 2015 – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_09_29
2015_09_29 Annexe 1
2015_09_29 Annexe 2

30 (Vote bloqué) Convention de cession d’une sorbonne (GEVES – Ville d’Angoulême) – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_09_30
2015_09_30 Annexe

31 (Vote bloqué) Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis – Activités sportives de la Faculté des sciences et du sport – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_09_31
2015_09_31 Annexe

32 (Vote bloqué) Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis – Activités sportives des seniors – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_09_32
2015_09_32 Annexe

33 (Vote bloqué) Dénomination du terrain annexe de Ma Campagne – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_09_33

FAMILLE – JEUNESSE – ÉDUCATION

34 Aide à projet / Soutien aux associations pour des actions en direction de la jeunesse – Rapporteur : M. CHUPIN
2015_09_34
2015_09_34 Annexe 1
2015_09_34 Annexe 2

RESSOURCES

FINANCES

35 (Vote bloqué) Reprise de provisions pour risques et charges sur emprunts – Rapporteur : M. YOU
2015_09_35

36 (Vote bloqué) LOGELIA CHARENTE – Garanties d’emprunt – construction de logements individuels Basseau Nord – Rapporteur : M. YOU
2015_09_36
2015_09_36 Annexe

37 (Vote bloqué) SA HLM Le Foyer – Garanties d’emprunts – Rapporteur : M. YOU
2015_09_37
2015_09_37 Annexe

38 (Vote bloqué) Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur – Rapporteur : M. YOU
2015_09_38

39 (Vote bloqué) Etude restauration de l’orgue de l’église Saint-Jacques de l’Houmeau : demande de subvention – Modificatif – Rapporteur : M. YOU
2015_09_39

40 (Vote bloqué) Fourniture de pièces détachées d’origine constructeur pour les véhicules poids lourds de marque Renault – Constitution d’un groupement de commandes – Rapporteur : M. YOU
2015_09_40
2015_09_40 Annexe

41 (Vote bloqué) Vols commis sur les horodateurs du stationnement de surface – Décharge de responsabilité du régisseur – Rapporteur : M. YOU
2015_09_41

42 (Vote bloqué) Indemnités à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville – Rapporteur : M. YOU
2015_09_42

SERVICE PUBLIC

43 Ajustement du tableau des effectifs – Rapporteur : M. ELIE
2015_09_43

44 (Vote bloqué) Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité – Rapporteur : M. ELIE
2015_09_44

45 (Vote bloqué) Création de postes de contrats d’accompagnement dans l’emploi – Rapporteur : M. ELIE
2015_09_45

46 (Vote bloqué) Modalités d’indemnisation des astreintes et des permanences – Rapporteur : M. ELIE
2015_09_46

47 (Vote bloqué) Indemnisation des permanences téléphoniques à la crèche Titom -Rapporteur : M. ELIE
2015_09_47

48 (Vote bloqué) Transfert des secrétariats des comités médicaux et des commissions de réforme – Rapporteur : M. ELIE
2015_09_48

49 Protection sociale complémentaire : choix du prestataire et modalités de participation de la collectivité – Rapporteur : M. ELIE
2015_09_49

DIVERS

50 Représentations de la Ville au sein d’organismes extérieurs – Modificatif – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_09_50

51 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_09_51
2015_09_51 Annexe 1
2015_09_51 Annexe 2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE – SPORTS – LOISIRS – VIE ASSOCIATIVE

52 (Vote bloqué) Stages arts et sports 2015 – Participation financière de la Ville – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_09_52

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