Vous trouverez ici l’intégralité des délibérations votées lors du conseil municipal du 30 mars.

DOSSIERS PRIORITAIRES

– 1 Coopération territoriale : réflexion stratégique autour des relations entre Bordeaux / Angoulême – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_03_1

– 2 Opération d’aménagement rue de Montmoreau – Création d’une commission d’indemnisation des préjudices économiques – Rapporteure : Mme LEGRAND
2015_03_2

-3 Plan d’actions du Contrat de Ville d’Angoulême – Rapporteur : M. GUITTON
2015_03_3
2015_03_3 Annexe 1
2015_03_3 Annexe 2
2015_03_3 Annexe 3
2015_03_3 Annexe 4
2015_03_3 Annexe 5
2015_03_3 Annexe 6
2015_03_3 Annexe 7

– 4 Convention EPF / Ville d’Angoulême/ Communauté d’Agglomération du GrandAngoulême : requalification urbaine de la caserne Broche – Rapporteur : M. MONIER
2015_03_4
2015_03_4 Annexe 1
2015_03_4 Annexe 2

– 5 Evolution de l’Opération de Renouvellement Urbain des quartiers de Basseau et Grande Garenne en vue de la clôture de la convention de rénovation urbaine – Rapporteur : M. MONIER
2015_03_5

– 6 Mise en place de la Commission extra municipale Développement durable – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_03_6
2015_03_6 Annexe

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ – SANTÉ – SÉCURITÉ

– 7 Convention portant sur la médiation sociale énergie – ERDF – Omega – Ville d’Angoulême – Rapporteure : Mme WILLAUMEZ
2015_03_7

– 8 Avenant au Contrat Local de Santé – Rapporteure : Mme LAGRANGE
2015_03_8

CADRE DE VIE

– 9 Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et l’association Vélocité de l’Angoumois dans le cadre de l’action n°11 de l’Agenda 21 « Partager la rue » – Rapporteur : M. MONIER
2015_03_9
2015_03_9 Annexe

– 10 Agenda 21 – Approbation de la demande de subvention à la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement au titre de l’accompagnement de la démarche Agenda 21 local. – Rapporteur : M. MONIER
2015_03_10
2015_03_10 Annexe

– 11 Agenda 21 – Approbation de la demande de subvention au Fonds de soutien aux Atlas de la Biodiversité Communale – Rapporteur : M. MONIER
2015_03_11
2015_03_11 Annexe

– 12 Travaux de réhabilitation de locaux 6 rue Charles de Foucaud – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_03_12
2015_03_12 Annexe

– 13 Aménagement de locaux associatifs rue Marcel Pierre – Rapporteure : Mme DE MAILLARD
2015_03_13
2015_03_13 Annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE – SPORTS – LOISIRS – VIE ASSOCIATIVE

– 14 Convention Ville d’Angoulême / Région Poitou-Charentes pour le développement de l’emploi et de l’économie par le soutien aux entreprises- Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_03_14
2015_03_14 Annexe

– 15 Ville d’Angoulême / Association ATOM-C Convention financière année 2015 – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_03_15
2015_03_15 Annexe

– 16 (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Association Comité des Fêtes et d’Animation Culturelle de la Ville d’Angoulême – Convention triennale d’objectifs 2014/2015/2016 – Avenant n°1 – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_03_16
2015_03_16 Annexe

– 17 (Vote bloqué) Don à la Ville des acquisitions du Musée de la BD – Rapporteur : M. CAZENAVE
2015_03_17
2015_03_17 Annexe

– 18 Création d’une redevance pour la circulation d’un petit train touristique de découverte d’Angoulême – Rapporteure : Mme ARLOT
2015_03_18

– 19 (Vote bloqué) Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_03_19
2015_03_19 Annexe

– 20 (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Associations sportives – Participation financière aux activités sportives dans le temps scolaire – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_03_20

– 21 (Vote bloqué) Participation financière au projet sportif de l’association de la Faculté des Sciences et du Sport du Centre Universitaire de la Charente :  » Courir pour un sourire  » – Rapporteur : M. BOURGOIN
2015_03_21

– 22 Aide à projets / Soutien aux projets d’animation de proximité – Rapporteure : Mme CHAUVET
2015_03_22

FAMILLE – JEUNESSE – ÉDUCATION

– 23 Contrat Enfance Jeunesse – Actions Éducatives – Exercice 2015 – Participation financière de la Ville – Conventions d’un montant supérieur à 23 000 € – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_03_23
2015_03_23 Annexe

– 24 Participation financière de la Ville – Aide aux Projets Educatifs et Culturels – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_03_24

– 25 (Vote bloqué) Projet Éducatif de Territoire – Participation financière de la Ville aux journées enfants des accueils de loisirs – Conventions – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_03_25
2015_03_25 Annexe

– 26 Soutien aux initiatives des Jeunes – Rapporteur : M. PIERRE-JUSTIN
2015_03_26

– 27 Aide à projet / Soutien aux associations pour des projets en direction de la jeunesse – Rapporteur : M. CHUPIN
2015_03_27

– 28 Participation financière de la Ville au dispositif permis de conduire pour les jeunes sans qualification – Rapporteure : Mme GARCIA
2015_03_28 
2015_03_28 Annexe 1
2015_03_28 Annexe 2

RESSOURCES

FINANCES

– 29 (Vote bloqué) Admission en non-valeur – Créances éteintes – Exercice 2015 – Budget Principal / Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_03_29

– 30 (Vote bloqué) ICF ATLANTIQUE – Garantie d’emprunt – Cités Bel Air 1 et 2 – CDC / Rapporteur : M. BONNEFONT
12015_03_30
2015_03_30 Annexe 2
2015_03_30 Annexe 1

– 31 (Vote bloqué) LOGELIA – Garantie d’emprunt – EHPAD Les Jardins de la Garenne – CDC / Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_03_31

– 32 (Vote bloqué) Convention publique d’aménagement – Projet urbain « Angoulême Vivre la Ville » – Arrêté définitif des comptes / Rapporteur : M. MONIER
2015_03_32
2015_03_32 Annexe

– 33 (Vote bloqué) Restauration des remparts 3ème tranche – Demande de subvention auprès de la DRAC – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_03_33

– 34 (Vote bloqué) Halles d’Angoulême – Remplacement des chéneaux – Demande de subvention DRAC – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_03_34

– 35 Tarifs 2015 – Insertions publicitaires dans le magazine municipal – Rapporteure : Mme VOUVET
2015_03_35

– 36 (Vote bloqué) Dispositif de prise en charge des frais de missions et frais de représentation – Mandats spéciaux – Rapporteur : M. ELIE
2015_03_36
2015_03_36 Annexe

– 37 (Vote bloqué) Indemnité à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville – Rapporteur : M. DEBROSSE
2015_03_37

– 38 (Vote bloqué) Groupement de commandes pour la maintenance des équipements de sécurité – Rapporteur : M. DEBROSSE
2015_03_38
2015_03_38 Annexe

SERVICE PUBLIC

– 39 Ajustement du tableau des effectifs – Rapporteur : M. ELIE
2015_03_39

– 40 Convention de participation à la protection sociale complémentaire des agents : mandats donnés à la Ville d’Angoulême par le CCAS d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême pour le lancement de la procédure et approbation du cahier des charges – Rapporteur : M. ELIE
2015_03_40
2015_03_40 Annexe 1
2015_03_40 Annexe 2
2015_03_40 Annexe 3

– 41 (Vote bloqué) Convention de mandat relative au financement d’actions menées par la Ville d’Angoulême, la communauté d’agglomération du GrandAngoulême et le CCAS d’Angoulême à destination des personnes en situation de handicap – Rapporteur : M. ELIE
2015_03_41
2015_03_41 Annexe 1
2015_03_41 Annexe 4
2015_03_41 Annexe 3
2015_03_41 Annexe 2

– 42 Convention avec le centre de gestion de la Charente relative à une mission d’audit de situation en hygiène et sécurité du travail – Rapporteur : M. ELIE
2015_03_42
2015_03_42 Annexe

DIVERS

– 43 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal – Rapporteur : M. BONNEFONT
2015_03_43

RESSOURCES

FINANCES

– 44 (Vote bloqué) Prise en charge de frais de déplacement – Rapporteur : M. ELIE
2015_03_44

Partager :
  • googleplus
  • imprimer
  • mail