Annexes du PLU d’Angoulême

Servitude d’utilité publique

Liste des servitudes d’utilité publique
Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Carte délégation du DPU – juillet2014

 Arrêté classement de l’hôtel de ville aux monuments historiques

Arrêté classement de l’hôtel de ville n°2 (Monuments historique) 
Arrêté classement de l’imprimerie Hébert aux monuments historiques
Arrêté classement de l’hôtel des Bardines aux monuments historiques

Annexes préemptions

Deliberation delegation DPU MAGELIS
Deliberation delegation DPU Gare et Angouleme 2020
Plan DPUR angoulême 2020 Plan DPUR Gare – 2014
Plan – DPUR SMPI magelis Délibération Modif DPU Angoulême
Délibération institution DPU zones U et AU
Deliberation DPUR MAGELIS
Deliberation DPUR gare
Deliberation DPUR – Angouleme 2020
Deliberation DPU délégué au maire

Annexes projets

Abrogation_ZAC_12-12-2013 
Plan des ZAC
Zonage d’études Mobilix
Délibération Périmètre d’études
Délibération d’approbation des îlots de la ZAC gare
Arrêté de mise à jour du PLU ZAC

Annexes d’autorisation d’occupation du sol

Délibération instituant le PD et la DP pour clôture sur le territoire communal 
Lotissements de moins de 10 ans

Annexes relatives à la taxe d’aménagement

Plan Taxe d’aménagement
Modulation et sectorisation de la taxe d’aménagement 
Réforme de la taxe d’aménagement au 1er janvier 2015

Annexes nuisances et risques

Annexes nuisances sonores_1 
Annexes nuisances sonores_2
PPRI règlement
Zonage règlementaire PPRI Angoulême

Annexes règlement local de publicité

arrêté et règlement 
Délib n°12 du 26-05-1986

Annexes sanitaires

Règlement de collecte des déchets
Angoulême_rapport_eau_potable
Rapport_assainissement_2012
Rapport_annuel_SPANC_2012

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