Enquête publique : Projet d’aliénation d’un chemin rural

La mairie d’Angoulême informe les habitants de l’ouverture d’une enquête publique relative à l’aliénation d’une emprise de chemin rural située La Traversière de Bel Air. Par arrêté n°2024-424 en date du 20 septembre 2024, le maire a décidé de soumettre ce projet à une enquête publique afin de recueillir l’avis des citoyens.

L’enquête se déroulera en mairie du 9 octobre 2024 à 9h jusqu’au 24 octobre 2024 à 18h. Pendant toute la durée de l’enquête, les habitants pourront exprimer leurs observations sur le projet d’aliénation. Un registre sera mis à disposition en mairie pour consigner les avis, et il est également possible d’adresser ses observations par écrit au commissaire enquêteur, Monsieur Jacques Vian, qui a été désigné pour cette mission.

Monsieur Vian proposera trois permanences dans les locaux de la mairie :

  • Le 9 octobre de 9h à 11h
  • Le 18 octobre de 14h à 16h
  • Le 24 octobre de 16h à 18h

À l’issue de l’enquête, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront consultables à la mairie. Pour toute question relative à cette enquête publique, nous vous invitons à contacter les services de la mairie.