DOSSIERS PRIORITAIRES
1 Approbation des comptes de gestion 2015, Budget Principal et Budget – Annexe du stationnement Gesta. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_1
2016_05_1Annexe
2 Compte Administratif 2015 – Budget Principal. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_2
2016_05_2Annexe
3 Compte Administratif 2015 – Budget Annexe. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_3
2016_05_3Annexe
4 Affectation du résultat 2015 – Budget Principal. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_4
5 Affectation du résultat 2015 – Budget annexe. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_5
6 Ville d’Angoulême / Université de Poitiers / Département de la Charente / GrandAngoulême – – Convention partenariat accueil Première année commune aux études de santé (PACES). Rapporteur : M. Gilbert PIERRE-JUSTIN
2016_05_6
2016_05_6Annexe
7 ORU de Basseau-Grande Garenne – Appel à projet diversification de l’habitat – mise en concurrence des opérateurs immobiliers. Rapporteur : M. Pascal MONIER
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2016_05_7Annexe1
2016_05_7Annexe2
8 ORU Basseau Grande Garenne : cession d’un terrain non bâti – rue Roger Baudrin – parcelle DH 1087p. Rapporteur : M. Pascal MONIER
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2016_05_8Annexe1
2016_05_8Annexe2
2016_05_8Annexe3
9 ORU Basseau Grande Garenne : cession d’un terrain non bâti – rue Roger Baudrin – parcelles DE 203p et DH 1085. Rapporteur : M. Pascal MONIER
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2016_05_9Annexe1
2016_05_9Annexe2
2016_05_9Annexe3
10 Versement de subventions aux associations. Rapporteure : Mme Anne-Laure WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
2016_05_10
11 Aide à projet: soutien aux associations Solidarité. Rapporteure : Mme Anne-Laure WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
2016_05_11
12 Ville d’Angoulême / Centre permanent d’initiatives pour l’environnement Périgord-Limousin – Convention de partenariat. Rapporteur : M. Pascal MONIER
2016_05_12
2016_05_12Annexe
13 Angoulême Ville Bienveillante – Journée Citoyenne. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_13
14 Etude pré-opérationnelle d’OPAH-RU – Convention de cofinancement Caisse des Dépôts et des Consignations. Rapporteur : M. Pascal MONIER
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2016_05_14Annexe
15 Bilan des acquisitions et cessions 2015. Rapporteur : M. Pascal MONIER
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2016_05_15.Annexe
16 Construction d’une salle polyvalente dans le quartier de Lunesse – Modification du programme et des enveloppes financières prévisionnelles. Rapporteur : M. Pascal MONIER
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2016_05_16.Annexe1
2016_05_16.Annexe2
17 ORU Basseau-Grande Garenne – cession de terrains à LOGELIA CHARENTE rue Saint Vincent de Paul. Rapporteur : M. Pascal MONIER
2016_05_17
2016_05_17.Annexe
18 Immeuble 27-29 rue des Trois Notre Dame – désaffectation puis déclassement du domaine public communal. Rapporteur : M. Pascal MONIER
2016_05_18
2016_05_18.Annexe
19 Cession d’un terrain bâti 27-29 rue des Trois Notre Dame. Rapporteur : M. Pascal MONIER
2016_05_19
2016_05_19Annexe
DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
20 Aide à projets – Action culturelle. Rapporteur : M. Xavier BONNEFONT
2016_05_20
21 Ville d’Angoulême / Muséum National d’Histoire Naturelle – Convention d’accueil d’un chercheur. Rapporteur : M. Xavier BONNEFONT
2016_05_21
2016_05_21Annexe
22 Ville d’Angoulême / Musée des Arts Nègres de Nkolandom (Cameroun) – Convention de partenariat. Rapporteur : M. Xavier BONNEFONT
2016_05_22
2016_05_22Annexe
23 Ville d’Angoulême / Association Via patrimoine – Convention triennale d’objectifs 2014/2015/2016 – Avenant n°2. Rapporteur : M. Xavier BONNEFONT
2016_05_23
2016_05_23Annexe
24 Ville d’Angoulême / Les cyclotouristes Angoumoisins – Donation de vélos à l’association. Rapporteur : M. Patrick BOURGOIN
2016_05_24
25 Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs. Rapporteur : M. Gérard MARQUET
2016_05_25
2016_05_25Annexe
26 Ville d’Angoulême / CSCS MJC Louis Aragon – Avenant à convention d’objectifs 2016. Rapporteur : M. Patrick BOURGOIN
2016_05_26
2016_05_26Annexe
27 Ville d’Angoulême / CSCS MJC Louis Aragon – Convention de partenariat pour la gestion d’équipements sportifs pour l’année 2016. Rapporteur : M. Patrick BOURGOIN
2016_05_27
2016_05_27Annexe1
28 Aide à projets/Soutien aux projets d’animation de proximité. Rapporteure : Mme Danielle CHAUVET
2016_05_28
29 Crèche et halte-garderie de Ma Campagne – Projet de regroupement des multi-accueils de Monod et de Ma Campagne – Élection des membres du jury de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : M. Xavier BONNEFONT
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30 Contrat Enfance Jeunesse et Participation financière de la ville aux journées enfants des accueils de loisirs – Avenants aux conventions 2016. Rapporteure : Mme Stéphanie GARCIA
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2016_05_30Annexe1
2016_05_30Annexe2
31 Participation financière de la Ville – Aide aux Projets Éducatifs et Culturels. Rapporteure : Mme Stéphanie GARCIA
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32 Aide à projets / Soutien aux associations pour des projets en direction de la jeunesse. Rapporteur : M. Guillaume CHUPIN
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33 Carte Scolaire 2016 – 2017. Rapporteure : Mme Stéphanie GARCIA
2016_05_33
RESSOURCES
34 Intérêts rémunérateurs suite à consignation auprès de la Caisse des dépôts. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_34
35 Tunnel de la Gâtine – Mise aux normes Demande de subvention Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local. Rapporteur : M. Vincent YOU
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36 CIBDI-Travaux de rénovation Demande de subvention Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local. Rapporteur : M. Vincent YOU
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37 Cimetière de Bardines – Restauration du carré militaire – Demande de subventions. Rapporteur : M. Vincent YOU
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38 Services de téléphonie fixe et mobile (2 lots) – Constitution d’un groupement de commandes . Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_38
2016_05_38Annexe
39 Achat de fournitures administratives (6 lots) – Constitution d’un groupement de commandes. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_39
2016_05_39Annexe
40 Fourniture de produits et de petits matériels d’entretien (13 lots) – Constitution d’un groupement de commandes. Rapporteur : M. Vincent YOU
2016_05_40
2016_05_40Annexe
41 Adoption du schéma de mutualisation des services. Rapporteur : M. François ELIE
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2016_05_41Annexe
42 Ville d’Angoulême / Ville de Soyaux – Convention de partenariat pour la modernisation des outils de communication. Rapporteur : M. François ELIE
2016_05_42
2016_05_42Annexe
43 Ajustement du tableau des effectifs. Rapporteur : M. François ELIE
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44 Création de postes pour les emplois aidés. Rapporteur : M. François ELIE
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45 Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès du CCAS d’Angoulême. Rapporteur : M. François ELIE
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2016_05_45Annexe
DIVERS
46 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal. Rapporteur : M. Xavier BONNEFONT
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2016_05_46Annexe1
47 Ville d’Angoulême / Office de Tourisme du Pays d’Angoulême – Convention de partenariat – Angoulême PASS’ 2016
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2016_05_47Annexe
48 Motion : Commande publique à Angoulême – Un agenda annuel et des principes pour soutenir l’emploi local. Rapporteur : M. Vincent YOU
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