Conseil Municipal d'Angoulême du 12 décembre 2016

Conseil Municipal du 12 décembre 2016

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2016

N°	Objet	Délibération	Annexe(s)
	DOSSIERS PRIORITAIRES
1	Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain - approbation de la convention partenariale 2017-2021 et lancement de la phase opérationnelle	2016-12_01	2016_12_1annexe
2	Approbation du plan d'actions "Tous acteurs du développement durable"	2016_12_02	2016_12_2annexe
3	Election de conseillers communautaires supplémentaires Grand Angoulême	2016_12_03
4	SyBRA-SYNDICAT DU BASSIN DES RIVIERES DE L'ANGOUMOIS - Approbation du projet de périmètre de fusion des 6 syndicats de rivières et des statuts du nouveau syndicat SyBRA	2016_12_04	2016_12_4annexe
5	SyBRA-SYNDICAT DU BASSIN DES RIVIERES DE L'ANGOUMOIS - Election de deux délégués (un titulaire, un suppléant)	2016_12_05
6	Convention opérationnelle relative aux projets d'aménagement des ilots de la Gare d'Angoulême entre la Ville d'Angoulême, la communauté d'Agglomération du Grand Angoulême et l'Etablissement Public Foncier	2016_12_06	2016_12_6annexe
7	Projets d'établissement de la Petite Enfance	2016_12_07	2016_12_7annexe
	VIE QUOTIDIENNE
8	Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 2015	2016_12_08	2016_12_8annexe
9	Aide à projet Solidarité	2016_12_09
10	Avis de consultation sur les territoires de démocratie sanitaire	2016_12_10
11	Convention d'utilisation des expositions "Moi Jeune Citoyen(ne)" et "13-18 Questions de Justice"	2016_12_11	2016_12_11annexe
12	Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Recensement des chemins ruraux	2016_12_12
13	Dynamisation de la rue Goscinny - convention d'objectifs entre la Ville d'Angoulême et l'association CAP en Ville	2016_12_13	2016_12_13annexe
14	Dérogation au repos dominical pour 2017 : accord de principe	2016_12_14
15	Avis sur le nouveau Schéma d'Organisation Postale	2016_12_15	2016_12_15annexe
16	Projet de cession d'un logement par l'OPH de l'Angoumois - avis	2016_12_16	2016_12_16annexe
17	Mise à disposition de terrains non bâtis à l'OPH pour création d'une voie de desserte rue Jean Maintenon	2016_12_17	2016_12_17annexe1 2016_12_17annexe2
18	Stationnement rue Turgot - Transfert des obligations	2016_12_18
19	Extension du cimetière communal des Trois Chênes	2016_12_19	2016_12_19annexe1 2016_12_19annexe2
20	Gestion Urbaine et Sociale de Proximité / Soutien au projet du CSCS CAJ Bel Air Grand Font	2016_12_20
21	Éclairage public de la Ville d'Angoulême - Mise en place d'une Charte de Qualité	2016_12_21	2016_12_21annexe
22	Ancrage en façade privée des appareils d'éclairage public ou de signalisation - Mise en œuvre - Convention Cadre Ville/Propriétaires riverains	2016_12_22	2016_12_22annexe
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
23	Ville d'Angoulême - SARL 9ème Art+ - Convention d'objectifs - Festival International de la Bande Dessinée 2017	2016_12_23	2016_12_23annexe
24	Évolution de la participation de la Ville au sein de l'EESI - Adoption de nouveaux statuts	2016_12_24
25	Représentation de la Ville au sein de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Ecole Européenne Supérieure de l'Image" (EPCC EESI) - Modificatif	2016_12_25
26	Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale - Contrat d'objectifs et de moyens 2016-2019	2016_12_26	2016_12_26annexe1 2016_12_26annexe2
27	Ville d'Angoulême / Associations sportives - Conventions d'objectifs pour la saison sportive 2016/2017 - Versement de subventions d'un montant supérieur à 23 000 €	2016_12_27	2016_12_27annexes
28	Stages multisports Toussaint 2016 - Participation financière de la Ville	2016_12_28
29	Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs	2016_12_29	2016_12_29annexe
30	Aide à projets/Soutien aux projets d'animation de proximité - Chantiers d'insertion	2016_12_30
31	Versement de subventions avant vote du budget primitif - Exercice 2017	2016_12_31
32	Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant - Convention Ville d'Angoulême/MSA Charente	2016_12_32	2016_12_32annexe
33	Soutien aux initiatives des jeunes	2016_12_33
34	Aide à projets / Soutien aux associations pour les actions en direction de la jeunesse	2016_12_34
35	Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire - 2017 / 2019	2016_12_35	2016_12_35annexe
36	Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S)	2016_12_36	2016_12_36annexe
37	Aide aux Projets Éducatifs et Culturels	2016_12_37
38	Convention de coopération entre Pôle Emploi et la Ville d'Angoulême - Avenant	2016_12_38	2016_12_38annexe
	RESSOURCES
39	Décision modificative n°2 - Exercice 2016 - Budget principal	2016_12_39	2016_12_39annexe
40	Décision modificative n°2 - Exercice 2016 - Budget annexe Gesta	2016_12_40
41	Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe du Gesta	2016_12_41
42	Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2017	2016_12_42
43	Constitution et reprise de provisions pour dépréciation des actifs circulants	2016_12_43
44	Facturation des concours réciproques Ville - CCAS - Renouvellement de la convention	2016_12_44	2016_12_44annexe1 2016_12_44annexe2
45	Budget Principal exercice 2016 : créances éteintes et admissions en non-valeur	2016_12_45
46	Travaux en régie : comptabilisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre réalisées en interne	2016_12_46
47	Travaux en régie 2016 : maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre réalisées en interne	2016_12_47	2016_12_47annexe
48	Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : salle polyvalente Lunesse (AP n° 13 - budget principal)	2016_12_48
49	Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : aide communale à l'accession à la propriété dans l'ancien à rénover (AP n° 7 - budget principal)	2016_12_49
50	Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême - Fonds de concours à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de l'étude urbaine et sociale pré-opérationnelle	2016_12_50	2016_12_50annexe
51	Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême - Fonds de concours à l'étude urbaine et sociale pré-opérationnelle	2016_12_51	2016_12_51annexe
52	Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention entre la Ville d'Angoulême, Logelia Charente et l'Office Public d'Habitat de l'Angoumois - Participation financière à l'opération "Animations et communication co-construction" dans le cadre du protocole de préfiguration	2016_12_52	2016_12_52annexe
53	Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville d'Angoulême et Logelia Charente - Participation financière à l'opération "Venelle au sud des logements de Lauriers"	2016_12_53	2016_12_53annexe
54	Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville d'Angoulême et Logelia Charente - Participation financière à l'opération "BV 6 rue Antoine de Conflans"	2016_12_54	2016_12_54annexe
55	Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville d'Angoulême, Logelia Charente et l'Office Public d'Habitat de l'Angoumois - Participation financière à l'opération "urbaniste conseil et étude urbaine par secteur"	2016_12_55	2016_12_55annexe
56	Délégation d'attribution à Monsieur le Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT : recours à l'emprunt, gestion active de la dette	2016_12_56
57	TARIFS MUNICIPAUX 2017	2016_12_57	2016_12_57annexe
58	Création de nouveaux tarifs pour les Musées	2016_12_58
59	Convention d'utilisation des points de distribution de carburant du Grand Angoulême	2016_12_59	2016_12_59annexe
60	Versement d'un fonds de concours au Grand Angoulême, pour la construction d'un point de fourniture super carburant	2016_12_60
61	Indemnités à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville	2016_12_61
62	Frais d'enlèvement de déchets sur la voie publique - Remboursement	2016_12_62
63	Tarification salles municipales - Réduction exceptionnelle d'un titre de recette / Remise exceptionnelle d'un titre de recette	2016_12_63
64	Mandat spécial - déplacement du Maire-Adjoint Pascal Monier à l'étranger	2016_12_64
65	Réseau de chaleur sur le quartier de Sillac-Grande Garenne - Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'OPH de l'Angoumois.	2016_12_65	2016_12_65annexe
66	Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments (16 lots) - Constitution d'un groupement de commandes	2016_12_66	2016_12_66annexe
67	Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire	2016_12_67	2016_12_67annexe
68	Ajustement du tableau des effectifs	2016_12_68
69	Convention entre la ville d'Angoulême et l'association du restaurant inter-administratif de la Charente	2016_12_69	2016_12_69annexe
70	Convention avec le Centre de Gestion de la Charente et la ville d'Angoulême pour l'organisation des concours et des examens	2016_12_70	2016_12_70annexe
71	Mise à disposition de fonctionnaires de la ville d'Angoulême auprès d'associations sportives	2016_12_71	2016_12_71annexe
72	Convention Ville (GESTA) /CCAS - Mise à disposition d'emplacements de stationnement au parking St Martial	2016_12_72	2016_12_72annexe
	DIVERS
73	Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal	2016_12_73	2016_12_73Annexe
	VIE QUOTIDIENNE
74	Syndicat mixte de la fourrière (animale) - Modification des statuts	2016_12_74	2016_12_74annexe
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
75	Modernisation et mise en conformité du stade Chanzy suite à l'accession du SA XV en Pro D2 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle	2016_12_75	2016_12_75annexe1 2016_12_75annexe2

DOSSIERS PRIORITAIRES

VIE QUOTIDIENNE

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

RESSOURCES

DIVERS

VIE QUOTIDIENNE

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

Articles relatifs pour Conseil Municipal du 12 décembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022

Conseil municipal du 5 juillet 2022