Conseil Municipal d'Angoulême du 12 décembre 2016

Conseil Municipal du 12 décembre 2016

Article publié le 22 décembre 2016

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2016

N°	Objet	Délibération	Annexe(s)
	DOSSIERS PRIORITAIRES
1	Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain - approbation de la convention partenariale 2017-2021 et lancement de la phase opérationnelle	2016-12_01	2016_12_1annexe
2	Approbation du plan d'actions "Tous acteurs du développement durable"	2016_12_02	2016_12_2annexe
3	Election de conseillers communautaires supplémentaires Grand Angoulême	2016_12_03
4	SyBRA-SYNDICAT DU BASSIN DES RIVIERES DE L'ANGOUMOIS - Approbation du projet de périmètre de fusion des 6 syndicats de rivières et des statuts du nouveau syndicat SyBRA	2016_12_04	2016_12_4annexe
5	SyBRA-SYNDICAT DU BASSIN DES RIVIERES DE L'ANGOUMOIS - Election de deux délégués (un titulaire, un suppléant)	2016_12_05
6	Convention opérationnelle relative aux projets d'aménagement des ilots de la Gare d'Angoulême entre la Ville d'Angoulême, la communauté d'Agglomération du Grand Angoulême et l'Etablissement Public Foncier	2016_12_06	2016_12_6annexe
7	Projets d'établissement de la Petite Enfance	2016_12_07	2016_12_7annexe
	VIE QUOTIDIENNE
8	Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 2015	2016_12_08	2016_12_8annexe
9	Aide à projet Solidarité	2016_12_09
10	Avis de consultation sur les territoires de démocratie sanitaire	2016_12_10
11	Convention d'utilisation des expositions "Moi Jeune Citoyen(ne)" et "13-18 Questions de Justice"	2016_12_11	2016_12_11annexe
12	Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Recensement des chemins ruraux	2016_12_12
13	Dynamisation de la rue Goscinny - convention d'objectifs entre la Ville d'Angoulême et l'association CAP en Ville	2016_12_13	2016_12_13annexe
14	Dérogation au repos dominical pour 2017 : accord de principe	2016_12_14
15	Avis sur le nouveau Schéma d'Organisation Postale	2016_12_15	2016_12_15annexe
16	Projet de cession d'un logement par l'OPH de l'Angoumois - avis	2016_12_16	2016_12_16annexe
17	Mise à disposition de terrains non bâtis à l'OPH pour création d'une voie de desserte rue Jean Maintenon	2016_12_17	2016_12_17annexe1 2016_12_17annexe2
18	Stationnement rue Turgot - Transfert des obligations	2016_12_18
19	Extension du cimetière communal des Trois Chênes	2016_12_19	2016_12_19annexe1 2016_12_19annexe2
20	Gestion Urbaine et Sociale de Proximité / Soutien au projet du CSCS CAJ Bel Air Grand Font	2016_12_20
21	Éclairage public de la Ville d'Angoulême - Mise en place d'une Charte de Qualité	2016_12_21	2016_12_21annexe
22	Ancrage en façade privée des appareils d'éclairage public ou de signalisation - Mise en œuvre - Convention Cadre Ville/Propriétaires riverains	2016_12_22	2016_12_22annexe
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
23	Ville d'Angoulême - SARL 9ème Art+ - Convention d'objectifs - Festival International de la Bande Dessinée 2017	2016_12_23	2016_12_23annexe
24	Évolution de la participation de la Ville au sein de l'EESI - Adoption de nouveaux statuts	2016_12_24
25	Représentation de la Ville au sein de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Ecole Européenne Supérieure de l'Image" (EPCC EESI) - Modificatif	2016_12_25
26	Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale - Contrat d'objectifs et de moyens 2016-2019	2016_12_26	2016_12_26annexe1 2016_12_26annexe2
27	Ville d'Angoulême / Associations sportives - Conventions d'objectifs pour la saison sportive 2016/2017 - Versement de subventions d'un montant supérieur à 23 000 €	2016_12_27	2016_12_27annexes
28	Stages multisports Toussaint 2016 - Participation financière de la Ville	2016_12_28
29	Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs	2016_12_29	2016_12_29annexe
30	Aide à projets/Soutien aux projets d'animation de proximité - Chantiers d'insertion	2016_12_30
31	Versement de subventions avant vote du budget primitif - Exercice 2017	2016_12_31
32	Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant - Convention Ville d'Angoulême/MSA Charente	2016_12_32	2016_12_32annexe
33	Soutien aux initiatives des jeunes	2016_12_33
34	Aide à projets / Soutien aux associations pour les actions en direction de la jeunesse	2016_12_34
35	Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire - 2017 / 2019	2016_12_35	2016_12_35annexe
36	Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S)	2016_12_36	2016_12_36annexe
37	Aide aux Projets Éducatifs et Culturels	2016_12_37
38	Convention de coopération entre Pôle Emploi et la Ville d'Angoulême - Avenant	2016_12_38	2016_12_38annexe
	RESSOURCES
39	Décision modificative n°2 - Exercice 2016 - Budget principal	2016_12_39	2016_12_39annexe
40	Décision modificative n°2 - Exercice 2016 - Budget annexe Gesta	2016_12_40
41	Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe du Gesta	2016_12_41
42	Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2017	2016_12_42
43	Constitution et reprise de provisions pour dépréciation des actifs circulants	2016_12_43
44	Facturation des concours réciproques Ville - CCAS - Renouvellement de la convention	2016_12_44	2016_12_44annexe1 2016_12_44annexe2
45	Budget Principal exercice 2016 : créances éteintes et admissions en non-valeur	2016_12_45
46	Travaux en régie : comptabilisation de la maîtrise d'ouvrage et de la maîtrise d'oeuvre réalisées en interne	2016_12_46
47	Travaux en régie 2016 : maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre réalisées en interne	2016_12_47	2016_12_47annexe
48	Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : salle polyvalente Lunesse (AP n° 13 - budget principal)	2016_12_48
49	Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : aide communale à l'accession à la propriété dans l'ancien à rénover (AP n° 7 - budget principal)	2016_12_49
50	Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême - Fonds de concours à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de l'étude urbaine et sociale pré-opérationnelle	2016_12_50	2016_12_50annexe
51	Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême - Fonds de concours à l'étude urbaine et sociale pré-opérationnelle	2016_12_51	2016_12_51annexe
52	Projet d'Intérêt Régional Bel Air Grand Font : Convention entre la Ville d'Angoulême, Logelia Charente et l'Office Public d'Habitat de l'Angoumois - Participation financière à l'opération "Animations et communication co-construction" dans le cadre du protocole de préfiguration	2016_12_52	2016_12_52annexe
53	Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville d'Angoulême et Logelia Charente - Participation financière à l'opération "Venelle au sud des logements de Lauriers"	2016_12_53	2016_12_53annexe
54	Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville d'Angoulême et Logelia Charente - Participation financière à l'opération "BV 6 rue Antoine de Conflans"	2016_12_54	2016_12_54annexe
55	Oru Basseau Grande Garenne : Convention entre la Ville d'Angoulême, Logelia Charente et l'Office Public d'Habitat de l'Angoumois - Participation financière à l'opération "urbaniste conseil et étude urbaine par secteur"	2016_12_55	2016_12_55annexe
56	Délégation d'attribution à Monsieur le Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT : recours à l'emprunt, gestion active de la dette	2016_12_56
57	TARIFS MUNICIPAUX 2017	2016_12_57	2016_12_57annexe
58	Création de nouveaux tarifs pour les Musées	2016_12_58
59	Convention d'utilisation des points de distribution de carburant du Grand Angoulême	2016_12_59	2016_12_59annexe
60	Versement d'un fonds de concours au Grand Angoulême, pour la construction d'un point de fourniture super carburant	2016_12_60
61	Indemnités à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville	2016_12_61
62	Frais d'enlèvement de déchets sur la voie publique - Remboursement	2016_12_62
63	Tarification salles municipales - Réduction exceptionnelle d'un titre de recette / Remise exceptionnelle d'un titre de recette	2016_12_63
64	Mandat spécial - déplacement du Maire-Adjoint Pascal Monier à l'étranger	2016_12_64
65	Réseau de chaleur sur le quartier de Sillac-Grande Garenne - Avenant n°2 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'OPH de l'Angoumois.	2016_12_65	2016_12_65annexe
66	Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments (16 lots) - Constitution d'un groupement de commandes	2016_12_66	2016_12_66annexe
67	Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire	2016_12_67	2016_12_67annexe
68	Ajustement du tableau des effectifs	2016_12_68
69	Convention entre la ville d'Angoulême et l'association du restaurant inter-administratif de la Charente	2016_12_69	2016_12_69annexe
70	Convention avec le Centre de Gestion de la Charente et la ville d'Angoulême pour l'organisation des concours et des examens	2016_12_70	2016_12_70annexe
71	Mise à disposition de fonctionnaires de la ville d'Angoulême auprès d'associations sportives	2016_12_71	2016_12_71annexe
72	Convention Ville (GESTA) /CCAS - Mise à disposition d'emplacements de stationnement au parking St Martial	2016_12_72	2016_12_72annexe
	DIVERS
73	Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal	2016_12_73	2016_12_73Annexe
	VIE QUOTIDIENNE
74	Syndicat mixte de la fourrière (animale) - Modification des statuts	2016_12_74	2016_12_74annexe
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
75	Modernisation et mise en conformité du stade Chanzy suite à l'accession du SA XV en Pro D2 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle	2016_12_75	2016_12_75annexe1 2016_12_75annexe2