Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 décembre 2017

Procès verbal de la séance du 12 décembre 2017

ObjetDélibérationAnnexe(s)

POINT D'INFORMATION

Etude sur la valorisation du foncier commercial du Centre-Ville d'Angoulême
Présentation projet d'aménagement de la place du Champ de Mars

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Ville d'Angoulême - SARL 9ème Art+ - Convention d'objectifs et de moyens - Festival International de la Bande Dessinée 20182017_12_012017_12_01Annexe1
2017_12_01Annexe2
2017_12_01Annexe3
2017_12_01Annexe4
2017_12_01Annexe5
2017_12_01Annexe6

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ

2Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 20162017_12_022017_12_02Annexe

CADRE DE VIE

3Indemnisation des commerçants suite aux travaux de la rue de Montmoreau - Approbation des protocoles d'accord2017_12_032017_12_03Annexe1
2017_12_03Annexe2
2017_12_03Annexe3
4Indemnisation du magistrat pour sa participation à la Commission d'indemnisation amiable du préjudice lié aux travaux d'aménagement de la rue de Montmoreau2017_12_04
5Dérogation repos dominicaux - année 20182017_12_05
6Renouvellement du bail commercial du local sis 16-18 rue des Postes2017_12_062017_12_06Annexe
7Travaux d'embellissement des façades des immeubles 6 et 8 place Bouillaud à Angoulême2017_12_07
8Domaine de Puyredon - Résolution de l'acte d'acquisition d'un terrain non bâti par la commune aux Consorts Leroy2017_12_082017_12_08Annexe
9Acquisition à titre gratuit de terrains et classement dans le domaine public communal - rue Truffière2017_12_092017_12_09Annexe1
2017_12_09Annexe2
10Projet de cession d'un logement par l'OPH de l'Angoumois - 10 rue des Meules à Grain - Avis2017_12_102017_12_10Annexe
11Projet de cession de logements par l'OPH de l'Angoumois sur la commune de l'Isle d'Espagnac - Avis2017_12_112017_12_11Annexe
12Avenant n°1 au protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain de Grand Angoulême sur les quartiers Bel Air Grand Font et l'Étang des Moines2017_12_122017_12_12Annexe
13Décentralisation du stationnement payant: mesures tarifaires au 1er janvier 20182017_12_132017_12_13Annexe1
2017_12_13Annexe2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

14Ville d'Angoulême / Agglomération du GrandAngoulême - Audit Festival International de la Bande Dessinée2017_12_142017_12_14Annexe
15Ville d'Angoulême / SARL 9ème Art+ - Convention de partenariat Magic Mirror 20182017_12_152017_12_15Annexe
16Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême Scène Nationale - Convention d'objectifs - Année 20182017_12_162017_12_16Annexe1
2017_12_16Annexe2
17Charte de mise à disposition des salles d'expositions de l'Hôtel Saint-Simon - Modification2017_12_172017_12_17Annexe
18Ville d'Angoulême / French Institute Alliance Française - Convention financière - 1ère édition du Festival d'Animation Française à New York (février 2018)2017_12_182017_12_18Annexe1
2017_12_18Annexe2
19Convention de partenariat entre la bibliothèque de la Cité et l'artothèque de la Ville d'Angoulême2017_12_192017_12_19Annexe
20Ville d'Angoulême / Associations sportives - Aides aux écoles de sports2017_12_20
21Attribution d'une subvention à l'association TERA Maison de l'Europe - Année 2017-20182017_12_21
22Convention d'objectifs pour l'année 2018 entre la Ville d'Angoulême et le Comité d'Action Sociale2017_12_222017_12_22Annexe

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION

23Tarification de la restauration scolaire 2018 - 20192017_12_23
24Convention de restauration collective des personnels de l'État - Dématérialisation du traitement des factures - Ville d'Angoulême / Académie de Poitiers - Année 20172017_12_242017_12_24Annexe
25Annulation titre de recettes - Restauration2017_12_25

RESSOURCES

FINANCES

26Décision modificative n° 2 - Exercice 2017 - Budget Principal2017_12_262017_12_26Annexe
27Décision modificative n° 1 - Exercice 2017 - Budget annexe GESTA2017_12_27
28Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe Gesta2017_12_28
29Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 20182017_12_29
30Constitution et reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant2017_12_30
31Budget Principal - Exercice 2017 - Créances éteintes et admissions en non-valeur2017_12_31
32Travaux en régie 2017 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d’œuvre réalisées en interne2017_12_322017_12_32Annexe
33Constitution de provisions pour dépréciation d'actifs2017_12_33
34OPH de l'Angoumois - Garantie d'emprunt - Réhabilitation de la Tour Pajot2017_12_342017_12_34Annexe
35Tarifs municipaux 20182017_12_352017_12_35Annexe1
36Délégation d'attribution à Monsieur le Maire au titre de l'article L 2122-22 du CGCT : recours à l'emprunt, gestion active de la dette2017_12_36
37Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement AP n° 7 - AP n° 192017_12_37
38 RETIRÉERestauration des remparts - Programme pluriannuel Demande de subventions
39Indemnisation des préjudices causés à la Ville d'Angoulême2017_12_39

SERVICE PUBLIC

40Recrutement d'intermittents du spectacle pour certaines manifestations de l'Espace Franquin2017_12_40
41Renonciation à la prescription quadriennale concernant des factures CNRACL2017_12_41
42Mise à disposition de fonctionnaires auprès du Comité d'Action Sociale2017_12_422017_12_42Annexe
43Mise à jour du tableau des effectifs2017_12_43

DIVERS

44Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2017_12_442017_12_44Annexe1
2017_12_44Annexe2

RESSOURCES


SERVICE PUBLIC

45Véhicules de fonction - fin d'attribution2017_12_45

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL


CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

46Association Aviron Club d'Angoulême - Aide financière année 20182017_12_46
47Comité des Fêtes et d'Animation Culturelle de la Ville d'Angoulême - Aide financière année 20182017_12_47
48Versement anticipé de subventions avant le vote du budget 20182017_12_48

VIE QUOTIDIENNE


CADRE DE VIE

49SyBRA - Syndicat du bassin des rivières de l'Angoumois - Approbation du projet d'extension du périmètre géographique et de la modification des statuts2017_12_492017_12_49Annexe
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