Conseil Municipal d'Angoulême du 27 mars 2017

Conseil Municipal du 27 mars 2017

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2017

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2017

N°	Objet	Délibération	Annexe(s)
	DOSSIERS PRIORITAIRES
1	Budget primitif Ville - reprise anticipée et affectation du résultat 2016	2017_03_01	2017_03_1Annexe1 2017_03_1Annexe2
2	Budget primitif Gesta - reprise anticipée et affectation du résultat 2016	2017_03_02	2017_03_2Annexe1 2017_03_2Annexe2
3	Fiscalité directe locale, vote des taux 2017	2017_03_03
4	Budget primitif 2017 Ville	2017_03_04	2017_03_4Annnexe
5	Budget primitif 2017 Gesta	2017_03_05	2017_03_5Annexe
	VIE QUOTIDIENNE
6	Contrat de Ville subventions - Exercice 2017	2017_03_06	2017_03_6Annexe
7	Aide à projets - Soutien aux associations Solidarité	2017_03_07
8	Convention d'objectifs 2017 - Association de Régie Urbaine	2017_03_08	2017_03_8Annexe
9	Convention avec l'Ordre des Avocats du barreau de la Charente - Consultations juridiques gratuites pour l'année 2017	2017_03_09	2017_03_9Annexe
10	Avenant à la convention de recherche et développement partagés - Management public participatif digital	2017_03_10	2017_03_10Annexe
11	Convention entre le GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême pour le fonds de concours à l'ingénierie de suivi animation de l'OPAH-RU	2017_03_11	2017_03_11Annexe
12	OPAH-RU - règlement du dispositif de soutien à la rénovation des immeubles de logements en copropriété	2017_03_12	2017_03_12Annexe
13	Aménagement de la rue de Montmoreau - 3ème phase - Création d'une commission d'indemnisation des préjudices économiques	2017_03_13
14	Désaffectation et déclassement d'un terrain bâti - 13 rue des Postes	2017_03_14	2017_03_14Annexe
16	Cession de terrains bâtis - 169-171 rue Fontchaudière	2017_03_16	2017_03_16Annexe
17	Cession d'un délaissé de voirie - boulevard Poitou-Charentes	2017_03_17	2017_03_17Annexe1 2017_03_17Annexe2
18	Modification du stationnement de la zone Gare	2017_03_18
19	Ville / Grand Angoulême - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux d'aménagement de la place de Basseau	2017_03_19	2017_03_19Annexe1 2017_03_19Annexe2 2017_03_19Annexe3 2017_03_19Annexe4
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
20	Démarche de reconnaissances patrimoniales : convention avec l'Agence d'Urbanisme de Bordeaux Métropole	2017_03_20	2017_03_20Annexe
21	Tarifs complémentaires 2017 du Musée d'Angoulême	2017_03_21	2017_03_21Annexe
22	Redevance pour la circulation d'un petit train touristique de découverte d'Angoulême	2017_03_22
23	Aide à projets - Action culturelle	2017_03_23
24	Ville d'Angoulême / Associations Culturelles - conventions d'objectifs année 2017	2017_03_24	2017_03_24Annexe1 2017_03_24Annexe2 2017_03_24Annexe3 2017_03_24Annexe4 2017_03_24Annexe5
25	Ville d'Angoulême / Associations sportives - Conventions d'objectifs 2017 - Versement de subventions d'un montant supérieur à 23 000 euros	2017_03_25	2017_03_25Annexe
26	Ville d'Angoulême / Associations sportives - Avenants aux conventions d'objectifs pour la saison sportive 2016 / 2017	2017_03_26	2017_03_26Annexe
27	Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs	2017_03_27	2017_03_27Annexe
28	Attribution d'une subvention à l'Association Sportive de Bel Air/Grand Font - Année 2017	2017_03_28
29	Conventions d'objectifs avec les centres sociaux, culturels et sportifs - Année 2017	2017_03_29	2017_03_29Annexe1 2017_03_29annexe2 2017_03_29Annexe3 2017_03_29Annexe4 2017_03_29annexe5
30	Attribution d'une subvention au CSCS CAJ Bel-Air Grand Font - Projet ''Autour du Bois''	2017_03_30
31	Attribution d'une subvention à l'association TERA Maison de l'Europe - Année 2017	2017_03_31
32	Participation de la Ville au dispositif "permis de conduire" de la Mission Locale	2017_03_32	2017_03_32Annexe1 2017_03_32Annexe2
33	Participation financière de la Ville d'Angoulême - Aide aux projets éducatifs et culturels	2017_03_33
35	Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Convention 2017	2017_03_35	2017_03_35Annexe
36	Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville d'Angoulême aux journées enfants des accueils de loisirs - Conventions 2017	2017_03_36	2017_03_36Annexe
37	Projet Éducatif de Territoire - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S) - Convention 2017	2017_03_37	2017_03_37Annexe
38	Projet Éducatif de Territoire - Subvention de fonctionnement les Francas de la Charente - Année 2017	2017_03_38	2017_03_38Annexe
39	Projet Éducatif de Territoire - Soutiens Spécifiques à Projets - Année 2017	2017_03_39
40	Carte scolaire 2017 / 2018	2017_03_40
41	Tarification de la restauration municipale de la Ville d'Angoulême pour 2017 / 2018	2017_03_41
42	Participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques	2017_03_42	2017_03_42Annexe
43	Règlement périscolaire des écoles élémentaires et maternelles d'Angoulême	2017_03_43	2017_03_43Annexe
	RESSOURCES
44	Constitution et reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant - Budget Principal - Exercice 2017	2017_03_44
45	Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Tunnel de la Gâtine sécurisation (AP N° 20 - budget principal)	2017_03_45
46	Eglise Saint André - Travaux d'entretien et de mise en sécurité - Demande de subvention DRAC	2017_03_46
47	Restauration des remparts 5ème tranche - Demande de subvention auprès de la DRAC	2017_03_47
48	Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement AP n° 3 - AP n° 5 - AP n° 7 - AP N° 11 - AP n° 12 - AP n°13 - AP N° 16 - AP n° 18 - AP n° 19	2017_03_48
49	Tunnel de la Gâtine : Mise en sécurité - Demande de subvention Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local 2017	2017_03_49
50	Indemnités à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville	2017_03_50
51	Installation et maintenance des alarmes anti-intrusion des bâtiments de la Ville d’Angoulême et du C.C.A.S: constitution d'un groupement de commande	2017_03_51	2017_03_51Annexe
52	Ajustement du tableau des effectifs	2017_03_52
53	Reconduction et mise à jour des emplois créés pour faire face à un besoin occasionnel	2017_03_53
54	Indemnités de fonctions des élus municipaux	2017_03_54	2017_03_54Annexe
55	Rémunération d'un intervenant en qualité de psychosociologue : tarif de vacations	2017_03_55
56	Représentation de la Ville au sein des Comités de quartier - Modificatif	2017_03_56
57	Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal	2017_03_57	2017_03_57Annexe
58	Eglise Saint André - Diagnostic complet Demande de subvention DRAC	2017_03_58

DOSSIERS PRIORITAIRES

VIE QUOTIDIENNE

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

RESSOURCES

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