Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 février 2018

Procès verbal du Conseil municipal du 6 Fevrier 2018

ObjetDélibérationAnnexe(s)

POINT D'INFORMATION

Rapport CRC SAEML Territoires Charente : présentation par le Directeur Philippe Maylin

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Rapport sur l'égalité Femmes-Hommes2018_02_012018_02_01Annexe
2Débat d'orientation budgétaire - Exercice 20182018_02_022018_02_02Annexe
3Plan Commerce 2018-2020 : pour une nouvelle dynamique commerciale de coeur de ville2018_02_032018_02_03Annexe1
2018_02_03Annexe2
4Opération de réaménagement de la Place du Champ de Mars - Approbation du programme et de l'enveloppe financière affectée aux travaux2018_02_04

VIE QUOTIDIENNE

CADRE DE VIE

5Conventions relatives au passage et au balisage des itinéraires de promenade et randonnéesur la commune d'Angoulême - Ville d'Angoulême / Comité départemental de la randonnée
pédestre / Conseil départemental de la Charente
2018_02_052018_02_05Annexe
6Charte pour l'efficacité énergétique et environnementale des bâtiments tertiaires publics et privés2018_02_062018_02_06Annexe1
2018_02_06Annexe2
7Convention relative à la mise en valeur du patrimoine bâti privé situé en site patrimonial remarquable - Ville d'Angoulême / Fondation du Patrimoine2018_02_072018_02_07Annexe
8Opération d'aménagement de locaux et d'espaces extérieurs pour le service voirie signalisation éclairage public sur la parcelle dite "Colas" - Approbation d'un marché de conduite d'opération à passer avec la SPL GAMA2018_02_08
9Opération d'aménagement de locaux pour la Direction de la Petite Enfance et de l’Éducation sur le site de Saint-Cybard - Approbation d'un marché de conduite d'opération à passer avec la SPL GAMA2018_02_09
10Aliénation du chemin rural "Terres de l'Arche"2018_02_102018_02_10Annexe
11Projet de cession d'un logement par SA LE FOYER - "Cité de l'Arche" - Avis2018_02_112018_02_11Annexe1
2018_02_11Annexe2
2018_02_11Annexe3
12Acquisition de terrains et classement dans le domaine public communal - rue de Lunesse2018_02_122018_02_12Annexe1
2018_02_12Annexe2
13Gesta - Mise aux normes accessibilité du parking des Halles - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Autorisation de travaux2018_02_132018_02_13Annexe
14Convention de servitudes - Ville d'Angoulême / Mutualité Sociale Agricole2018_02_142018_02_14Annexe
15Convention Ville d'Angoulême / GRDF - Servitude de passage - Modification2018_02_152018_02_15Annexe
16Implantation de caissons enterrés Impasse Bourbonnaise2018_02_162018_02_16Annexe
17Minoration des droits de voirie dans le cadre des travaux de réhabilitation - CHRS le Rond-Point et future résidence d'accueil du Minage2018_02_17
18Minoration des droits de voirie dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'îlot Saintes Traversière2018_02_18

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

19Dénomination de giratoires - quartiers Saint-Ausone / Saint-Martin et Saint-Gelais2018_02_192018_02_19Annexe1
2018_02_19Annexe2

ÉCONOMIE - EMPLOI

20Dérogation repos dominicaux - complément2018_02_20

RESSOURCES

FINANCES

21Mandats spéciaux des élus pour l'année 20182018_02_212018_02_21Annexe
22Maintenance, entretien et acquisition des petits matériels de défense et de sécurité incendie - Constitution d'un groupement de commandes2018_02_222018_02_22Annexe
23Indemnisation des préjudices causés à la Ville2018_02_23
24LOGELIA - Garanties d'emprunt logements et garages, quartier de Basseau - Avenant n° 12018_02_242018_02_24Annexe
25SAEML Territoires Charente - Rapport Chambre régionale des Comptes (CRC)2018_02_25
26Délégation d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Complément2018_02_26

SERVICE PUBLIC

27Indemnités de fonctions des élus de la Ville d'Angoulême2018_02_272018_02_27Annexe
28Ajustement du tableau des effectifs2018_02_28
29Représentations de la Ville au sein d'organismes extérieurs - Modificatif2018_02_29
30Composition des commissions Vie quotidienne et Développement territorial - Modificatif2018_02_30

DIVERS

31Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2018_02_312018_02_31Annexe1
2018_02_31Annexe2
2018_02_31Annexe3

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

32Convention de partenariat - Ville / Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Équipement de proximité quartier de Basseau2018_02_322018_02_32Annexe
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