Conseil municipal du 12 décembre 2018

Article publié le 20 décembre 2018

Procès verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2018 Télécharger

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 décembre 2018 Télécharger

N°	Objet	Délibération	Annexe(s)
	DOSSIERS PRIORITAIRES
1	Refonte de la politique temps de travail de la ville et du CCAS d'Angoulême	2018_12_01	2018_12_01Annexe
2	Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)	2018_12_02	2018_12_02Annexe
3	Renouvellement urbain du quartier de Bel Air Grand-Font à Angoulême - adoption du projet	2018_12_03	2018_12_03Annexe
4	Charte de reconstitution de l'offre de logements du GrandAngoulême	2018_12_04	2018_12_04Annexe
5	Modification tarifaire du stationnement avec création d'une heure gratuite place Louvel	2018_12_05	2018_12_05Annexe
6	Bail emphytéotique entre la Ville d'Angoulême et l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de deux haltes de nuit sur le terrain bâti rue Alphonse Aulard	2018_12_06	2018_12_06Annexe1 2018_12_06Annexe2
7	Adoption de la charte éthique de la plateforme numérique interactive d'engagement citoyen	2018_12_07	2018_12_07Annexe
	VIE QUOTIDIENNE
8	Dérogation au repos dominical - avis du conseil municipal	2018_12_08
9	Convention de partenariat entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine pour la valorisation des projets urbains d'Angoulême - participation au SIMI	2018_12_09	2018_12_09Annexe
10	Avis relatif à la cession d'un ensemble immobilier - 18 et 22 rue Guy Raynaud par la SA LE FOYER	2018_12_10	2018_12_10Annexe
11	Mise à la réforme de biens matériels	2018_12_11	2018_12_11Annexe
12	Réseau de chaleur sur le quartier de Sillac-Grande-Garenne Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'OPH de l'Angoumois	2018_12_12	2018_12_12Annexe
	SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ
13	Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 2017	2018_12_13	2018_12_13Annexe
14	Convention GRDF - OMEGA - Ville d'Angoulême pour la mise en oeuvre du dispositif CIVIGAZ	2018_12_14	2018_12_14Annexe
15	Aide à projets-Soutien associations Solidarité	2018_12_15
	CADRE DE VIE
16	Subvention au profit de l'association "Les Vieux Pavés" - Mapping	2018_12_16	2018_12_16Annexe1 2018_12_16Annexe2
17	Extension du stationnement résidentiel Rues Corderant et Massicault, avenue Wilson	2018_12_17
18	convention de participation financière aux investissements nécessaires à la restructuration et à la mise en sécurité du tunnel de la Gâtine	2018_12_18	2018_12_18Annexe
19	Convention de partenariat avec GrandAngoulême pour Workshop Factory	2018_12_19	2018_12_19Annexe
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
20	Partenariat entre la Ville et l'Office de Tourisme du Pays d'Angoulême pour la promotion du territoire au travers de la marque J'aime Angoulême	2018_12_20	2018_12_20Annexe1 2018_12_20Annexe2
	CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE
21	Equipement sportif de Lunesse - Adoption du programme et de l'enveloppe prévisionnelle de travaux	2018_12_21	2018_12_21Annexe
22	Aides aux associations sportives pour le développement des écoles de sports	2018_12_22
23	Convention Angoulême Charente Football Club (ACFC) / Ville d'Angoulême - Mise à disposition de véhicules	2018_12_23	2018_12_23Annexe
24	Versement de subventions exceptionnelles à des associations sportives	2018_12_24	2018_12_24Annexe
25	Fonds de concours de GrandAngoulême pour la restructuration et la modernisation du stade Chanzy	2018_12_25	2018_12_25Annexe
26	Convention portant accords de Coopération Décentralisée entre Angoulême (France) et Ségou (Mali)	2018_12_26	2018_12_26Annexe
27	acceptation des subventions au titre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM) modificatif	2018_12_27
28	Festival international de la Bande Dessinée d'Angoulême - Convention d'objectifs 2019-2020-2021	2018_12_28	2018_12_28Annexe1 2018_12_28Annexe2
29	Ville d'Angoulême / SARL 9eme Art+ Convention financière Festival international de la Bande Dessinée édition 2019	2018_12_29	2018_12_29Annexe
30	Ville d'Angoulême / SARL 9eme Art+ Convention de partenariat Magic Mirror 2019	2018_12_30
31	Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême Scène Nationale - Convention d'objectifs - Année 2019	2018_12_31	2018_12_31Annexe
32	Parcours d'éducation artistique et culturelle - Convention de partenariat pour l'accueil d'une résidence pédagogique	2018_12_32	2018_12_32Annexe
33	Fonds de concours du GrandAngoulême pour la réalisation de travaux d'amélioration du Théâtre de poche Michel Bélézy	2018_12_33	2018_12_33Annexe
34	Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image - modification des statuts	2018_12_34	2018_12_34Annexe
35	Convention de partenariat entre la Ville et le Département de la Charente pour le dispositif "Collège et Patrimoine" - Intégration de l'Artothèque au dispositif	2018_12_35	2018_12_35Annexe
36	École Européenne Supérieure de l'Image - Modification des statuts	2018_12_36	2018_12_36Annexe
37	Soutiens des projets associatifs dans le cadre de l'Animation de la Vie Locale	2018_12_37
38	Versement anticipé de subventions avant le vote du budget 2019	2018_12_38
39	Soutiens des projets au titre de la politique jeunesse dans le cadre de l'Animation de la Vie Locale	2018_12_39
40	Renouvellement Convention de partenariat CREM - Tutorat PACES	2018_12_40	2018_12_40Annexe
41	Convention financière Ville d'Angoulême - Centre Universitaire Charente	2018_12_41	2018_12_41Annexe
	FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION
42	Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à Projet - Année 2018	2018_12_42
43	Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Subventions Spécifiques liées à la nouvelle organisation du périscolaire du soir	2018_12_43
44	Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - subventions spécifiques - Quartier de Basseau	2018_12_44
45	Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville d'Angoulême	2018_12_45	2018_12_45Annexe1 2018_12_45Annexe4 2018_12_45Annexe3 2018_12_45Annexe2
	RESSOURCES
46	Adhésion à l'Association Marchés Publics de l'Aquitaine (AMPA) pour l'accès à une plateforme de dématérialisation des marchés publics (DEMAT) et à une centrale d'achats publics (CAPAQUI)	2018_12_46
47	Entretien, petites réparations et inspections détaillées des ouvrages d'art: constitution d'un groupement de commandes	2018_12_47
	FINANCES
48	Décision Modificative n° 2 - Exercice 2018 - Budget Principal	2018_12_48	2018_12_48Annexe
49	Décision Modificative n° 2 - Exercice 2018 - Budget annexe Gesta	2018_12_49
50	Budget principal - Remboursement de frais au budget annexe du Gesta	2018_12_50
51	Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019	2018_12_51
52	Budget Principal - Exercice 2018 - Créances éteintes et admissions en non-valeur	2018_12_52
53	Budget Annexe GESTA - Exercice 2018 - Créances éteintes et admissions en non - Valeur	2018_12_53
54	Constitution et reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant	2018_12_54
55	Garantie d'emprunt - Logelia - Rue Saint Vincent de Paul	2018_12_55	2018_12_55Annexe
56	Renouvellement de garanties d'emprunts - OPH - Réaménagement CDC	2018_12_56	2018_12_56Annexe
57	Délégation d'attribution au Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT - Recours à l'emprunt, gestion active de la dette	2018_12_57
58	Travaux en régie 2018 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre réalisées en interne	2018_12_58	2018_12_58Annexe
59	Tarifs Municipaux 2019	2018_12_59	2018_12_59Annexe1 2018_12_59Annexe2
60	Tarifs marché de Basseau 2018	2018_12_60
61	Indemnisation des préjudices causés à la Ville	2018_12_61
	SERVICE PUBLIC
62	Adhésion à l'agence technique départementale de la Charente	2018_12_62	2018_12_62Annexe
63	Souscription à l’option «Accompagnement à la mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données [RGPD]»	2018_12_63
64	Convention d'objectifs pour les années 2019 et 2020 entre la ville d'Angoulême et le Comité d'Action Sociale	2018_12_64	2018_12_64Annexe
65	Renouvellement de la mise à disposition de fonctionnaires de la ville d'Angoulême auprès du Comité d'Action Sociale	2018_12_65	2018_12_65Annexe
66	Mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS d'Angoulême auprès de la ville d'Angoulême	2018_12_66	2018_12_66Annexe
67	Modification des critères liés aux frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Ville	2018_12_67
	DIVERS
68	Représentation de la ville à la commission consultative des foires et marchés couverts et découverts - modificatif	2018_12_68
69	Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal	2018_12_69	2018_12_69Annexe1 2018_12_69Annexe2 2018_12_69annexe3