ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Refonte de la politique temps de travail de la ville et du CCAS d'Angoulême2018_12_012018_12_01Annexe
2Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)2018_12_022018_12_02Annexe
3Renouvellement urbain du quartier de Bel Air Grand-Font à Angoulême - adoption du projet2018_12_032018_12_03Annexe
4Charte de reconstitution de l'offre de logements du GrandAngoulême2018_12_042018_12_04Annexe
5Modification tarifaire du stationnement avec création d'une heure gratuite place Louvel2018_12_052018_12_05Annexe
6Bail emphytéotique entre la Ville d'Angoulême et l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de deux haltes de nuit sur le terrain bâti rue Alphonse Aulard2018_12_062018_12_06Annexe1
2018_12_06Annexe2
7Adoption de la charte éthique de la plateforme numérique interactive d'engagement citoyen2018_12_072018_12_07Annexe

VIE QUOTIDIENNE

8Dérogation au repos dominical - avis du conseil municipal2018_12_08
9Convention de partenariat entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine pour la valorisation des projets urbains d'Angoulême - participation au SIMI2018_12_092018_12_09Annexe
10Avis relatif à la cession d'un ensemble immobilier - 18 et 22 rue Guy Raynaud par la SA LE FOYER2018_12_102018_12_10Annexe
11Mise à la réforme de biens matériels2018_12_112018_12_11Annexe
12Réseau de chaleur sur le quartier de Sillac-Grande-Garenne Avenant n°3 à la convention constitutive d'un groupement de commandes avec l'OPH de l'Angoumois2018_12_122018_12_12Annexe

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ

13Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 20172018_12_132018_12_13Annexe
14Convention GRDF - OMEGA - Ville d'Angoulême pour la mise en oeuvre du dispositif CIVIGAZ2018_12_142018_12_14Annexe
15Aide à projets-Soutien associations Solidarité2018_12_15

CADRE DE VIE

16Subvention au profit de l'association "Les Vieux Pavés" - Mapping2018_12_162018_12_16Annexe1
2018_12_16Annexe2
17Extension du stationnement résidentiel Rues Corderant et Massicault, avenue Wilson2018_12_17
18convention de participation financière aux investissements nécessaires à la restructuration et à la mise en sécurité du tunnel de la Gâtine2018_12_182018_12_18Annexe
19Convention de partenariat avec GrandAngoulême pour Workshop Factory2018_12_192018_12_19Annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

20Partenariat entre la Ville et l'Office de Tourisme du Pays d'Angoulême pour la promotion du territoire au travers de la marque J'aime Angoulême2018_12_202018_12_20Annexe1
2018_12_20Annexe2

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

21Equipement sportif de Lunesse - Adoption du programme et de l'enveloppe prévisionnelle de travaux2018_12_212018_12_21Annexe
22Aides aux associations sportives pour le développement des écoles de sports2018_12_22
23Convention Angoulême Charente Football Club (ACFC) / Ville d'Angoulême - Mise à disposition de véhicules2018_12_232018_12_23Annexe
24Versement de subventions exceptionnelles à des associations sportives2018_12_242018_12_24Annexe
25Fonds de concours de GrandAngoulême pour la restructuration et la modernisation du stade Chanzy2018_12_252018_12_25Annexe
26Convention portant accords de Coopération Décentralisée entre Angoulême (France) et Ségou (Mali)2018_12_262018_12_26Annexe
27acceptation des subventions au titre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM) modificatif2018_12_27
28Festival international de la Bande Dessinée d'Angoulême - Convention d'objectifs 2019-2020-20212018_12_282018_12_28Annexe1
2018_12_28Annexe2
29Ville d'Angoulême / SARL 9eme Art+ Convention financière Festival international de la Bande Dessinée édition 20192018_12_292018_12_29Annexe
30Ville d'Angoulême / SARL 9eme Art+ Convention de partenariat Magic Mirror 20192018_12_30
31Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême Scène Nationale - Convention d'objectifs - Année 20192018_12_312018_12_31Annexe
32Parcours d'éducation artistique et culturelle - Convention de partenariat pour l'accueil d'une résidence pédagogique2018_12_322018_12_32Annexe
33Fonds de concours du GrandAngoulême pour la réalisation de travaux d'amélioration du Théâtre de poche Michel Bélézy2018_12_332018_12_33Annexe
34Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l’Image - modification des statuts2018_12_342018_12_34Annexe
35Convention de partenariat entre la Ville et le Département de la Charente pour le dispositif "Collège et Patrimoine" - Intégration de l'Artothèque au dispositif2018_12_352018_12_35Annexe
36École Européenne Supérieure de l'Image - Modification des statuts2018_12_362018_12_36Annexe
37Soutiens des projets associatifs dans le cadre de l'Animation de la Vie Locale2018_12_37
38Versement anticipé de subventions avant le vote du budget 20192018_12_38
39Soutiens des projets au titre de la politique jeunesse dans le cadre de l'Animation de la Vie Locale2018_12_39
40Renouvellement Convention de partenariat CREM - Tutorat PACES2018_12_402018_12_40Annexe
41Convention financière Ville d'Angoulême - Centre Universitaire Charente2018_12_412018_12_41Annexe

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION

42Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à Projet - Année 20182018_12_42
43Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Subventions Spécifiques liées à la nouvelle organisation du périscolaire du soir2018_12_43
44Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - subventions spécifiques - Quartier de Basseau2018_12_44
45Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de la Ville d'Angoulême2018_12_452018_12_45Annexe1
2018_12_45Annexe4
2018_12_45Annexe3
2018_12_45Annexe2

RESSOURCES

46Adhésion à l'Association Marchés Publics de l'Aquitaine (AMPA) pour l'accès à une plateforme de dématérialisation des marchés publics (DEMAT) et à une centrale d'achats publics (CAPAQUI)2018_12_46
47Entretien, petites réparations et inspections détaillées des ouvrages d'art: constitution d'un groupement de commandes2018_12_47

FINANCES

48Décision Modificative n° 2 - Exercice 2018 - Budget Principal2018_12_482018_12_48Annexe
49Décision Modificative n° 2 - Exercice 2018 - Budget annexe Gesta2018_12_49
50Budget principal - Remboursement de frais au budget annexe du Gesta2018_12_50
51Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 20192018_12_51
52Budget Principal - Exercice 2018 - Créances éteintes et admissions en non-valeur2018_12_52
53Budget Annexe GESTA - Exercice 2018 - Créances éteintes et admissions en non - Valeur2018_12_53
54Constitution et reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant2018_12_54
55Garantie d'emprunt - Logelia - Rue Saint Vincent de Paul2018_12_552018_12_55Annexe
56Renouvellement de garanties d'emprunts - OPH - Réaménagement CDC2018_12_562018_12_56Annexe
57Délégation d'attribution au Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT - Recours à l'emprunt, gestion active de la dette2018_12_57
58Travaux en régie 2018 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre réalisées en interne2018_12_582018_12_58Annexe
59Tarifs Municipaux 20192018_12_592018_12_59Annexe1
2018_12_59Annexe2
60Tarifs marché de Basseau 20182018_12_60
61Indemnisation des préjudices causés à la Ville2018_12_61

SERVICE PUBLIC

62Adhésion à l'agence technique départementale de la Charente2018_12_622018_12_62Annexe
63Souscription à l’option «Accompagnement à la mise en oeuvre du Règlement Général de Protection des Données [RGPD]»2018_12_63
64Convention d'objectifs pour les années 2019 et 2020 entre la ville d'Angoulême et le Comité d'Action Sociale2018_12_642018_12_64Annexe
65Renouvellement de la mise à disposition de fonctionnaires de la ville d'Angoulême auprès du Comité d'Action Sociale2018_12_652018_12_65Annexe
66Mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS d'Angoulême auprès de la ville d'Angoulême2018_12_662018_12_66Annexe
67Modification des critères liés aux frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Ville2018_12_67

DIVERS

68Représentation de la ville à la commission consultative des foires et marchés couverts et découverts - modificatif2018_12_68
69Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal2018_12_692018_12_69Annexe1
2018_12_69Annexe2
2018_12_69annexe3

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