ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Aménagement de locaux à destination de l'École Européenne Supérieure de l'Image (EESI) et du Pôle Image Magelis : approbation du programme et de l'enveloppe financière et constitution d'un groupement de commandes avec le SMPI MagelisDE20200715_01Annexe-01
Annexe-02
2Approbation des comptes de gestion 2019 : budget principal, budget annexe du Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20200715_02Annexe-01
Annexe-02
Annexe-03
3Compte administratif 2019 - Budget principal et budgets annexesDE20200715_03Annexe-01
4Affectation des résultats 2019 : budget principal, budget annexe du Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20200715_04
5Budgets supplémentaires et décision modificative - exercice 2020DE20200715_05Annexe-01

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

6Date supplémentaire dérogation au repos dominical pour la branche automobileDE20200715_06
7Composition de la commission consultative des terrasses sur domaine publicDE20200715_07

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

8Règlement périscolaire 2020-2021DE20200715_08Annexe-01

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

9Renouvellement de la Commission Communale d'Accessibilité et de la commission extra-municipale Agenda 22DE20200715_09
10Don du Rotary Club dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19DE20200715_10

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

11Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aide à projetDE20200715_11
12Musée 3.0 - Demande de subvention auprès de l'Europe Fonds FEDERDE20200715_12
13Restauration du buffet d'orgues de l'église Saint-Jacques de l'Houmeau - Demande de subvention auprès de la DRACDE20200715_13
14Convention d'objectifs 2020 Ville d'Angoulême - Association Piano en ValoisDE20200715_14Annexe-01
15Acceptation de dons de Philippe Amrouche et Dominique LerouxDE20200715_15Annexe-01
16Parrainage de la SMATIS pour le terrain synthétique de LunesseDE20200715_16
17Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le Grand AngoulêmeDE20200715_17Annexe-01
18Ville d'Angoulême / SASP SA XV Pro - Subvention du titre de l'article L113-2 du Code du SportDE20200715_18Annexe-01
Annexe-02
Annexe-03
Annexe-04
19Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sportsDE20200715_19
20Stages multisports - Aide à la licence - Activités sportives seniors - Seuils et conditions d'accès, tarifs, règles de participation de la Ville à l'aide à la licenceDE20200715_20

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

21Indemnisation des préjudices causés à la VilleDE20200715_21
22Responsabilité civile de la collectivité : indemnités à verser à des tiersDE20200715_22
23Achats de matériaux outillages et matériels de bâtiments (12 lots) - Constitution d'un groupement de commandesDE20200715_23
24Achat de fournitures de produits d’entretien – 4 lots Groupement de commandes.DE20200715_24Annexe-01
25Prestations de services de téléphonie fixe, VPN et Internet - Constitution d’un groupement de commandesDE20200715_25
26Achat de fournitures administratives et scolaires (2 lots) - Constitution d'un groupement de commandesDE20200715_26Annexe-01
27Délégation d'attribution au maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT - Recours à l'emprunt, gestion active de detteDE20200715_27
28Associations sportives percevant une subvention supérieure à 23 000 € : valorisation des soutiens de la VilleDE20200715_28Annexe-01
29Budget Principal exercice 2020 - Créances éteintesDE20200715_29
30Constitution de provisions pour risques et charges de fonctionnement courantDE20200715_30
31Modification de tarifs municipauxDE20200715_31Annexe-01
Annexe-02
32Commission communale des impôts directs - Proposition de contribuables aux postes de commissaires DE20200715_32

RESSOURCES HUMAINES

33Ajustement du tableau des effectifsDE20200715_33
34Mise à disposition d’un fonctionnaire du CCAS auprès de la Ville d’AngoulêmeDE20200715_34
35Mise à disposition d’éducateurs sportifs de la Ville d’Angoulême auprès d’associations sportivesDE20200715_35
36Prise en charge par la Ville d’Angoulême des cotisations à l’ordre des architectes DE20200715_36

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

37Bilan 2019 des acquisitions et des cessionsDE20200715_37Annexe-01
38Cession de trois logements 15 rue des Marais de Grelet - modificatif de prixDE20200715_38
39Cession de parcelles de terrain dépendant du domaine public communal rue Etienne AugierDE20200715_39Annexe-01
Annexe-02
40Cession de l'ancienne salle de boxe rue Marcel Pierre - site de MontauzierDE20200715_40Annexe-01
Annexe-02
41Concession portant délégation du service public d'enlèvement et de mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire communal - Choix du concessionnaire et approbation du contratDE20200715_41Annexe-01
Annexe-02
42Délégation de service public - Fourrière Automobile - Communication du rapport annuel - Exercice 2019DE20200715_42Annexe-01
43Délégation de service public - Crematorium - Communication du rapport annuel - Exercice 2019DE20200715_43Annexe-01

DIVERS

44Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20200715_44

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

45Animation de proximité - subvention de fonctionnementDE20200715_45
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