ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Construction d'un équipement scolaire et aménagement de l'entrée du quartier de Bel Air Grand Font : approbation du programme et des enveloppes financières prévisionnelles - autorisation de travauxDE20201216-01Annexe01
2Acquisition de locaux centre commercial Bel Air "le Panorama" sis 20 rue de la Tour d'AuvergneDE20201216-02Annexe01
3Budget Participatif - Renouvellement du dispositifDE20201216-03

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ACTION CŒUR DE VILLE

4Action Coeur de Ville - Convention ORT multi-sites : Angoulême / Ruelle-sur-Touvre / Gond-Pontouvre / La CouronneDE20201216-04Annexe01
5Action Coeur de Ville - Campagne de ravalement de façades - Rue de MontmoreauDE20201216-05Annexe01
6Action Coeur de Ville - Convention partenariat ENEDIS - Ville d'AngoulêmeDE20201216-06Annexe01
Annexe02

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Mesures en faveur de l'économie locale
7Opération d'aménagement rue de Basseau - Création d'une commission d'indemnisation des préjudices économiquesDE20201216-07
8Dérogation repos dominicaux - Année 2021DE20201216-08

CADRE DE VIE DES CITOYENS

9Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2018-2023 de la commune d'AngoulêmeDE20201216-09Annexe01
Annexe02
Annexe03
10Convention d'attribution d'un fonds de concours schéma cyclable pour l'aménagement de bandes et pistes cyclablesDE20201216-10Annexe01
Annexe02
Voirie, espaces verts
11Convention de servitude de passage Ville/ENEDISDE20201216-11Annexe01
Annexe02
12Convention relative à des travaux d'aménagement de voirie sur le domaine public communalDE20201216-12Annexe01
Annexe02
13Incorporation dans le domaine communal de la place DidelonDE20201216-13Annexe01
14Convention entre la commune d'Angoulême et le Département de la Charente pour la participation financière au fonctionnement du centre de surveillance urbaine d'AngoulêmeDE20201216-14Annexe01
Annexe02

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

15Adhésion à la centrale d'achat public GIP RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)DE20201216-15
16Exercice 2020 - Budget principal et budget annexe du Gesta - Décisions modificativesDE20201216-16Annexe01
Annexe02
17Exonérations dans le cadre du COVID-19DE20201216-17
18Traitement comptable des impacts du Covid - Budget annexe du GestaDE20201216-18
19Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021DE20201216-19
20Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement - Réhabilitation gymnase et salle des fêtes de Basseau (AP n° 18 - Budget principal)DE20201216-20
21Délégation d'attribution au Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT - Recours à l'emprunt, gestion active de detteDE20201216-21
22Attribution d'une première tranche de subvention 2021 - centres socioculturels et sportifs et Comité des fêtesDE20201216-22
23Création d'un multi-accueil de la Petite enfance à Ma Campagne - Demande de subvention DSIL 2020 exceptionnelleDE20201216-23
24Convention de participation financière aux investissements nécessaires à la restructuration et à la mise en sécurité du tunnel de la Gâtine - AvenantDE20201216-24Annexe01
25Travaux en régie 2020 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre réalisées en interneDE20201216-25Annexe01
26Indemnisations des préjudices causés à la VilleDE20201216-26
27Créances éteintes et admissions en non valeur - Exercice 2020 - Budget principal et budget annexe du GestaDE20201216-27
28Reprise de provisions budgétaires - Budget Principal - Exercice 2020DE20201216-28

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

29Convention d'objectifs Ville d'Angoulême / TERA Maison de l'Europe de la CharenteDE20201216-29Annexe01
30Avenant à la convention de prestation de service du LAEP CAF-Ville d’AngoulêmeDE20201216-30Annexe01
Annexe02
Annexe03
Annexe04
31Ville d'Angoulême - Cité éducative - Participation financière année 2020 - IRTS - IREPS - UNIS CITÉDE20201216-31Annexe01
Annexe02
Annexe03
32Ville d'Angoulême / Association les FRANCAS de la Charente - subvention de fonctionnement année 2020DE20201216-32Annexe01
33Ville d'Angoulême - abonnement participatif Association Nationale des Directeurs et cadres de l’Éducation des Villes (A.N.D.E.V.)DE20201216-33

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

34Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) 2019DE20201216-34Annexe01
35Contrat de ville - 3ème attribution subventions - Exercice 2020DE20201216-35Annexe01
36Avenant concernant la subvention CAJ 2020DE20201216-36
37Soutien aux associations - Aide à projet Jeunesse et SolidaritéDE20201216-37
Santé
38Avis portant sur la délimitation d'une zone à risque de mérulesDE20201216-38Annexe01

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
39Ville d'Angoulême / Fondation Crédit Agricole - Convention de partenariatDE20201216-39Annexe01
40Donation bibliothèque spécialisée d'Alain PersonDE20201216-40
41Aides à projet au profit des actions culturellesDE20201216-41
42Subvention et participations extérieures pour la réalisation du Mur peint "Hommage au 1er RIMa"DE20201216-42
43Soutien de la Ville d'Angoulême au Liban - modification de l'attributaire du don.DE20201216-43
Sport
44Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sportDE20201216-44
45Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2020 Ville d'Angoulême - GrandAngoulême AthlétismeDE20201216-45Annexe01

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

RESSOURCES HUMAINES

46Ajustement du tableau des effectifsDE20201216-46
Gestion des effectifs
47Convention avec le Centre de Gestion de la Charente pour le personnel temporaireDE20201216-47Annexe01
48Actualisation de la convention relative à la médecine du travailDE20201216-48
49Mise en place du télétravail à la Ville d'AngoulêmeDE20201216-49Annexe01
50Renouvellement des conventions de participation à la protection sociale complémentaire relative aux risques santé et prévoyanceDE20201216-50
51Renouvellement de la mise à disposition d'agents de la Ville auprès du CASDE20201216-51
52Renouvellement de la convention avec le CASDE20201216-52Annexe01

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

53Cession des parcelles non bâties sises rue de la Prairie à la commune de Puymoyen - Modificatif des surfacesDE20201216-53Annexe01
Annexe02
54Mise à la réforme de biens matérielsDE20201216-54Annexe01
Annexe02

DIVERS

55Modification des statuts du syndicat mixte de la fourrièreDE20201216-55

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

56Subvention à l’Office du Tourisme du Pays d’Angoulême - Mise en oeuvre de la deuxième phase du dispositif DECLICDE20201216-56Annexe01

CADRE DE VIE DES CITOYENS

57Avenant n° 1 à la convention "Brigade Coeur d'agglo" entre la Ville d'Angoulême et le GrandAngoulêmeDE20201216-57Annexe01
58Conventions de partenariat entre la Ville d'Angoulême et les associations Vélocité de l'Angoumois et Cyclofficine d'Angoulême en faveur des mobilités activesDE20201216-58Annexe01
Annexe02

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
59Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême - Scène nationale Convention d'objectifs 2021DE20201216-59Annexe01
60Ville d'Angoulême / SARL 9ème Art+ Convention financière Festival International de la Bande Dessinée 2021DE20201216-60Annexe01

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

61Versement anticipé de subventions avant le vote du budget primitif 2021DE20201216-61
62Tarifs municipaux 2021DE20201216-62Annexe01
Annexe02

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

63Centre d'Accueil et de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Ferme des Valettes sis rue Pierre Grenet - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du domaine public constitutive de droits réels au profit de l'association Amicale Laïque d'AngoulêmeDE20201216-63Annexe01

DIVERS

64Renouvellement de la convention Ville d'Angoulême / ANTAI - Traitement des Forfaits Post-StationnementDE20201216-64Annexe01
65Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20201216-65Annexe01
Annexe02

MOTIONS - VOEUX

66Motion de soutien aux acteurs culturels face à la décision de non-réouverture des lieux de cultureDE20201216-66
67Motion relative à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en raison de la sécheresseDE20201216-67
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