ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Convention de partenariat Angoulême - Cracovie2019_12_012019_12_01annexe
2Ville d'Angoulême - SARL 9ème Art+ - Convention financière - Festival International de la Bande Dessinée 20202019_12_022019_12_02annexe
3Signature du Protocole d’accord « Le palais de la bande dessinée – Angoulême hors les murs »2019_12_032019_12_03annexe
4Convention de partenariat Association Trafic Image / Ville d'Angoulême2019_12_042019_12_04annexe

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

5Renouvellement convention de partenariat CREM - Tutorat PACES2019_12_052019_12_05annexe

ACTION COEUR DE VILLE

6Action Coeur de Ville - Avenant n°1 à la convention cadre2019_12_062019_12_06annexe
7Action Coeur de Ville - Opération de restauration immobilière2019_12_07

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Mesures en faveur de l'économie locale
8Dérogation repos dominicaux2019_12_08
9Plan commerce 2018 - 2020 : création d'une "boutique à l'essai" 36 rue Goscinny2019_12_092019_12_09annexe
Habitat et logement
10Nouvelle campagne ravalement de façades secteurs "Eperon" et "Périgueux"2019_12_102019_12_10Annexe
11Règlement général d'intervention de la Ville d'Angoulême en faveur du logement social public 2020-20252019_12_112019_12_11Annexe

CADRE DE VIE DES CITOYENS

Voirie, espaces verts
12Participation financière pour les travaux de requalification de la rue du Maréchal Fayolle2019_12_122019_12_12Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

13Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-20222019_12_132019_12_13Annexe
14Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire 2020-2022019_12_142019_12_14Annexe
15Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) C.A.F. / Territoire de GrandAngoulême2019_12_15
16Projets d'établissement des multi-accueils de Saint-Cybard et l'Houmeau de la Ville d'Angoulême2019_12_162019_12_16-2Annexe
17Convention d'objectifs et de financement de la C.A.F. de la Charente pour la prestation de service du Relai Assistants Maternels (R.A.M.) de la Ville d'Angoulême 2019-20222019_12_172019_12_17Annexe
18Convention d'objectifs et de financement de la C.A.F. de la Charente pour la prestation de service du Lieu d'Accueil Enfants-Parents (La Pirogue) de la Ville d'Angoulême 2019-20222019_12_182019_12_18Annexe
19Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la C.A.F. de la Charente pour la prestation de service unique des multi-accueils de la Ville d'Angoulême2019_12_192019_12_19-1Annexe
2019_12_19-2Annexe
2019_12_19-3Annexe
2019_12_19-4Annexe
2019_12_19-5Annexe
2019_12_19-6Annexe
2019_12_19-7Annexe
2019_12_20

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Solidarité
20Rapport Dotation de Solidarité Urbaine 20182019_12_202019_12_20annexe
21Contrat de Ville - 3ème attribution subventions - Exercice 20192019_12_21
22Rénovation du Contrat de Ville GrandAngoulême 2020-2022 - Signature du Protocole d'Engagements Renforcés et Réciproques2019_12_222019_12_22annexe
23Aide à projet soutien aux associations de solidarité2019_12_23

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
24Ville d'Angoulême - Théâtre d'Angoulême Scène Nationale - Convention d'objectifs 20202019_12_242019_12_24annexe
25Parcours d'Éducation Artistique et Culturelle - convention de partenariat année 2019-20202019_12_252019_12_25annexe
26Aides à projet au profit des actions culturelles2019_12_26
Sports
27Convention de participation financière à l'acquisition d'équipements entre la Ville d'Angoulême et le Club Haltérophile et Athlétique Angoulême (CHAA)2019_12_27
28Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sport2019_12_28

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

29Attribution d'une première tranche de subvention 2020 - centres socio-culturels et sportifs2019_12_29
30Attribution d'une première tranche de subvention 2020 - Comité d'Action Sociale et Comité des Fêtes de la Ville d'Angoulême2019_12_30
31Versement anticipé de subventions avant le vote du budget primitif 20202019_12_31
32Soutien des projets au titre de la politique jeunesse dans le cadre de l'animation de la vie locale2019_12_32
33Subvention exceptionnelle au CSCS MJC Grande Garenne pour l'accompagnement à la médiation jeunesse2019_12_33

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

CADRE DE VIE DES CITOYENS

34Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et l'association Mémoire Fruitière des Charentes pour la valorisation des espèces locales de fruitiers2019_12_342019_12_34annexe
35Plan Prévention du Bruit dans l'Environnement de la commune d'Angoulême - Arrêt du Plan2019_12_352019_12_35-1annexe
2019_12_35-2annexe
36Plan d'amélioration de la Qualité de l'Air Intérieur2019_12_362019_12_36annexe
37Approbation de la convention de partenariat "Territoire Bien être" entre GrandAngoulême, l'ARS et les 38 communes2019_12_372019_12_37annexe
38PRIR Bel Air La Grand Font - Évaluation d'impact sur la santé sur les projets des écoles et de rénovation de la crèche2019_12_38

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

39Indemnisations des préjudices causés à la Ville2019_12_39

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

40Services communs entre la communauté d'agglomération de GrandAngoulême et la Ville d'Angoulême - Modification des modalités de refacturation et instauration d'une charte de gouvernance2019_12_402019_12_40-1Annexe
2019_12_40-2Annexe
2019_12_40-3Annexe
2019_12_40-4Annexe
2019_12_40-5Annexe
41Approbation du rapport de la CLECT2019_12_41
Achat public
42Contrat de délégation de service public relatif à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire de la ville d'Angoulême - avenant n°12019_12_42
43Adhésion au groupement de commandes sécurité gardiennage2019_12_432019_12_43annexe
Décisions budgétaires
44Décision modificative N°2 - Exercice 2019 - Budget principal2019_12_442019_12_44-1annexe
2019_12_44-2annexe
45Décision modificative N° 1 - Exercice 2019 - Budget Annexe Gesta2019_12_452019_12_45annexe
Emprunts
46Délégation d'attribution au Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT - Recours à l'emprunt, gestion active de dette2019_12_46
Subventions
47Concours réciproques Ville-CCAS - Renouvellement de la convention2019_12_472019_12_47annexe
48ORU Basseau Grande Garenne : convention GrandAngoulême/Ville d'Angoulême - Participation GrandAngoulême aux opérations d'aménagement Avenant n° 42019_12_482019_12_48annexe
49ORU Basseau Grande Garenne : convention GrandAngoulême/Ville d'Angoulême - Participation GrandAngoulême à la résidentialisation des bâtiments Myrtilles, Noisetiers, B,C et D - Avenant n° 12019_12_492019_12_49annexe
50ORU Basseau Grande Garenne : convention GrandAngoulême/Ville d'Angoulême - Participation GrandAngoulême à la réalisation des cellules commerciales place de Basseau - Avenant n°12019_12_502019_12_50annexe
Autres
51Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiement2019_12_51
52Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 20202019_12_52
53Budget principal - Exercice 2019 - Créances éteintes et admissions en non valeur2019_12_53
54Budget annexe GESTA - Exercice 2019 - Créances éteintes et admissions en non valeur2019_12_54
55Constitution et reprise de provisions budgétaires - Budget Principal - Exercice 20192019_12_55
56Travaux en régie 2019 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre réalisées en interne2019_12_562019_12_56annexe
57Logevie - Garantie d'emprunt - Boulevard de Bury2019_12_572019_12_57annexe
58OPH de l'Angoumois - Garantie d'emprunt - halte de soins - boulevard Monod2019_12_582019_12_58annexe
59Dégrèvement TLE - SCI SEVERINI2019_12_59
60Tarifs municipaux 20202019_12_602019_12_60-1Annexe
2019_12_60-2Annexe
2019_12_60-3Annexe
61Régie du stationnement GESTA - Nomination du directeur du Conseil d'Exploitation2019_12_61

RESSOURCES HUMAINES

62Ajustement du tableau des effectifs2019_12_62
63Convention relative aux modalités d'adhésion de la Ville au socle commun de compétences du Centre de Gestion de la Charente2019_12_63
64Adhésion de la Ville à l'association nationale des DRH des territoires2019_12_64

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

65Acquisition de parcelles non bâties - rue du Port Thureau (ORPEA)2019_12_652019_12_65-1Annexe
2019_12_65-2Annexe
2019_12_65-3Annexe
66Acquisition de parcelles non bâties - rue du Port Thureau (SCI Les Pierrières)2019_12_662019_12_66annexe
67Désaffectation des logements de fonction des écoles maternelle Comtesse de Ségur et élémentaire Emile Roux et cession de l'ancien logement de fonction Emile Roux - 8 impasse d'Auvergne2019_12_672019_12_67annexe
68Cession de 3 logements - 15 rue Marais de Grelet2019_12_682019_12_68-1Annexe
2019_12_68-2Annexe
2019_12_68-3Annexe
69Cession de la maison d'habitation - 77 boulevard Besson Bey2019_12_692019_12_69annexe
70Cession ancienne salle de boxe - rue Marcel Pierre - site de Montauzier2019_12_70
71Aliénation du chemin des Falaises2019_12_712019_12_70-1Annexe
2019_12_70-2Annexe
2019_12_70-3Annexe
72Avis relatif à la cession de 27 logements de la résidence 159 rue de la Tourgarnier par NOALIS2019_12_722019_12_72-1Annexe
2019_12_72-2Annexe
73Avis relatif à la cession du logement sis 32 rue des Meules à Grains par NOALIS2019_12_732019_12_73-1Annexe
2019_12_73-2Annexe

DIVERS

74Compte-rendu des décisions prises du Maire prises par délégation du Conseil Municipal2019_12_742019_12_74-1Annexe
2019_12_74-2Annexe
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