Ordre du jour de la séance du 22 mai 2018

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2018

ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Approbation des comptes de gestion - Budget Principal de la Ville et Budget annexe du Gesta.2018_05_012018_05_01Annexe1
2018_05_01Annexe2
2Compte administratif 2017 - Budget Principal2018_05_022018_05_02Annexe
3Compte Administratif 2017 - Budget annexe du Gesta2018_05_032018_05_03Annexe
4Affectation du résultat 2017 - Budget Principal2018_05_04
5Affectation du résultat 2017 - Budget annexe du Gesta2018_05_05

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ

6Modifications des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière Animale Charente2018_05_062018_05_06Annexe
7Aide à projet - Soutien aux associations Solidarité2018_05_07

CADRE DE VIE

8Aide à projet - Soutien à l'association Les Jardins d'isis2018_05_08
9Aide à projet - Soutien à l'association Cyclofficine2018_05_09
10Plan commerce 2018 - 2020 - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales2018_05_102018_05_10Annexe1
2018_05_10Annexe2
11Plan commerce 2018 - 2020 - Aide à l'installation de nouvelles enseignes2018_05_112018_05_11Annexe1
2018_05_11Annexe2
12Plan commerce 2018 - 2020 - Aide à la pérennisation des activités commerciales et artisanales2018_05_122018_05_12Annexe1
2018_05_12Annexe2
13Adhésion de la Ville d'Angoulême à MANACOM, réseau des Managers du Commerce2018_05_13
14Désignation des représentants la Ville d'Angoulême au sein de l'association Angoulême Coeur de Vie2018_05_14
15Bilan des acquisitions et des cessions 20172018_05_152018_05_15Annexe
16Acquisition à titre gratuit de terrains et classement dans le domaine public communal - rue Marcel Homon2018_05_162018_05_16Annexe
17Cession d'une parcelle bâtie sise 101 rue de Basseau2018_05_172018_05_17Annexe
18Locaux sis 3 rue du Général Pol Dupuy - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du domaine public constitutive de droits réels au profit de l'association Agir et Vivre l'Autisme2018_05_182018_05_18Annexe
19Adhésion au Conseil national des Villes et Villages fleuris2018_05_192018_05_19Annexe
20Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la réfection de voirie du boulevard Liédot2018_05_202018_05_20Annexe
21Convention de participation financière aux investissements nécessaires à la restructuration et à la mise en sécurité du tunnel de la Gâtine2018_05_212018_05_21Annexe1
2018_05_21Annexe2
2018_05_21Annexe3
22Convention d'occupation pour la réalisation d'un parking relais avec la Communauté d'agglomération de Grand Angoulême2018_05_222018_05_22Annexe1
2018_05_22Annexe2
23Convention de servitude avec GRDF - secteur Gare2018_05_232018_05_23Annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

24Mandat spécial - Russie2018_05_24
25Dénomination d'une place publique - Secteur Ouest - Quartier de Basseau2018_05_252018_05_25Annexe
26Médiation du Patrimoine - Convention de partenariat entre Grand Angoulême et la Ville dans le cadre des Beaux Jours2018_05_262018_05_26Annexe
27Convention de partenariat dans le cadre du dispositif "les soirs bleus" 20182018_05_272018_05_27Annexe1
2018_05_27Annexe2
28Ville d'Angoulême / SASP SA XV Pro - Subvention au titre de l'article L 113-2 du Code du Sport2018_05_282018_05_28Annexe1
2018_05_28Annexe2
2018_05_28Annexe3
2018_05_28Annexe4
29Championnat de France féminin de parties rapides d'échecs, "Trophée Roza Lallemand" - Participation financière de la Ville2018_05_29
30Attribution d'une subvention à l'association des Déportés, Internés et Familles de Disparus2018_05_30
31Attribution d'aides aux projets d'animations de proximité2018_05_31
32Attribution d'une subvention à l'association Sport Culture Campus Universitaire de la Charente (SCCUC)2018_05_32
33Attribution d'une subvention à l'association Campus en Fête d'Angoulême2018_05_33

RESSOURCES

FINANCES

34Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Cézanne Renoir étanchéité (AP n° 14 - budget principal)2018_05_34
35Restauration des remparts - Programme pluriannuel - Demande de subventions2018_05_35
36Restauration des remparts 1ère tranche - Demande de subventions auprès de la DRAC2018_05_36
37Admission en non - valeur - Taxe locale d'équipement2018_05_37
38Indemnisation des préjudices causés à la Ville2018_05_38
39Achat de gaz naturel et d'électricité - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes coordonné par GrandAngoulême2018_05_392018_05_39Annexe

SERVICE PUBLIC

41Ajustement du tableau des effectifs2018_05_41
42Création de commissions administratives paritaires communes à la Ville et au CCAS d'Angoulême2018_05_42
43Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décisions relatives au maintien du paritarisme et au recueil des votes du collège employeur2018_05_43
44Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs2018_05_44

DIVERS

45Compte-rendu des décisions par délégation du Conseil municipal2018_05_452018_05_45Annexe12018_05_45Annexe2

RESSOURCES

SERVICE PUBLIC

46Composition des commissions Développement territorial et Ressources - Modificatif2018_05_46
47Création d'un poste d'adjoint2018_05_47
48Élection d'un adjoint au Maire2018_05_48
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