ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Lancement d'un dispositif de Budget participatif sur la Ville d'Angoulême2019_05_012019_05_01Annexe
2Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité Intercommunal2019_05_022019_05_02Annexe1
2019_05_02Annexe2

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ACTION COEUR DE VILLE

3Action Coeur de Ville - Convention de co-financement - Accompagnement à la mise en oeuvre de la politique patrimoniale2019_05_032019_05_03Annexe
4Action Coeur de Ville - Aide communale à l'accession à la propriété de logements anciens à rénover - Modification des modalités de versement des subventions - Avenant n°12019_05_04

CADRE DE VIE

5Modification des statuts - Fourrière animale2019_05_052019_05_05Annexe
6Convention de partenariat avec la Ville de Soyaux pour la capture de pigeons2019_05_062019_05_06Annexe

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

7Représentation de la Ville au sein de l'association C.I.B.C Charente (Centre Interinstitutionnel Bilan de Compétences)2019_05_07
8Rapport annuel 2018 de la SPL GAMA2019_05_082019_05_08Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

9Motion concernant le financement des écoles maternelles privées dans le cadre du projet de loi sur « l’école de la confiance »2019_05_09
10Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à Projets - Année 20192019_05_10
11Contrat de Ville - 2ème attribution subventions - Exercice 20192019_05_11
12Aide à projet - Soutien association Solidarité2019_05_12
13Convention de partenariat Ville d'Angoulême/Association Étrier Charentais2019_05_132019_05_13Annexe
14Convention de partenariat Angoulême - Ljubjana autour du développement du 9ème Art2019_05_142019_05_14Annexe
15Mandat spécial - déplacement en Pologne et en Écosse2019_05_15
16Mandat spécial - déplacement en Suisse2019_05_16
17Aides aux actions culturelles - Circuit des Remparts - Convention d'objectifs année 20192019_05_172019_05_17Annexe
18Musées - nouveaux tarifs2019_05_18
19Convention de partenariat Ville d'Angoulême / Grand Angoulême - exposition "l'archéologie à grande vitesse" - tarif réduit pour les usagers du Réseau des Médiathèques de Grand Angoulême2019_05_192019_05_19Annexe
20Contrats de projet Ville / CAF / CSCS2019_05_202019_05_20Annexe1
2019_05_20Annexe2
2019_05_20Annexe3

2019_05_20Annexe4
21Soutien au titre de la politique Jeunesse dans le cadre de l'animation de la vie locale2019_05_21
22Soutien des projets associatifs dans le cadre de l'animation de la vie locale2019_05_22

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

23Concession portant délégation du service public d’enlèvement et de mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire communal - Adoption du principe de la délégation et autorisation de lancement de la consultation2019_05_232019_05_23Annexe
24Indemnisation des préjudices causés à la Ville2019_05_24
25Réaménagement de la place du Champ de Mars - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20192019_05_25
26Ecole Européenne Supérieure de l'Image - Réhabilitation - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2019 - Modificatif2019_05_26
27Ajustement du tableau des effectifs2019_05_27
28Renouvellement de la Convention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique conclue avec la Ville d'Angoulême, le CCAS et GrandAngoulême2019_05_282019_05_28Annexe1
2019_05_28Annexe2
29Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville d'Angoulême auprès du CCAS pour y exercer les fonctions de Directeur2019_05_292019_05_29Annexe
30Transposition du RIFSEEP au cadre d'emplois des ingénieurs en chef2019_05_302019_05_30Annexe

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

31Ancien logement de fonction école Georges Brassens sis 1 rue du Général Pol Dupuy - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du domaine public constitutive de droits réels au profit de l'association Agir et Vivre l'Autisme2019_05_312019_05_31Annexe
32Acquisition de parcelles non bâties à classer dans le domaine public communal - rue Emile Peyronnet2019_05_322019_05_32Annexe1
2019_05_32Annexe2
33Centre Départemental de l'Enfance Leclerc Chauvin - Avenant n°1 au bail à construction entre la Ville d'Angoulême et le Département de la Charente2019_05_332019_05_33Annexe1
2019_05_33Annexe2

DIVERS

34Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal2019_05_342019_05_34Annexe1
2019_05_34Annexe2
2019_05_34Annexe3
35Modification de la dénomination du boulevard Henri Thébault en boulevard Simone Veil2019_05_35
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