DOSSIERS PRIORITAIRES

  
1Remplacement d'un poste d'adjoint vacantDE20210922-01
2Création d'un nouveau poste d'adjointDE20210922-02
3Élection d'un nouvel adjointDE20210922-03
4Déclic 16 - Subvention CASDE20210922-04
5Déclic 16 - Recettes et dépenses municipalesDE20210922-05Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Projets urbains
6Indemnisation des commerçants suite aux travaux de la rue de Basseau - Approbation des protocoles d'accordDE20210922-06Annexe
Habitat et logement
7Avis sur la vente d'un logement social par l'OPH de l'Angoumois - 14 rue Jeanne JuganDE20210922-07Annexe1
Annexe2

CADRE DE VIE DES CITOYENS

8Schéma Directeur Cyclable - Demande de fonds de concoursDE20210922-08
9Répartition recettes Forfaits Post Stationnement année 2021 - convention Ville/GrandAngoulêmeDE20210922-09Annexe
Voirie, espaces verts
10Convention VILLE/ENEDIS - Servitude de passage rue Abbé RousselotDE20210922-10Annexe
11Exonérations de droits d'occupation du domaine en lien avec la crise sanitaireDE20210922-11
12Dénomination d'une voie publique - Quartier Saint-Martin - Saint-AusoneDE20210922-12Annexe

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

Coopération et relations institutionnelles
13Mandat spécial - Déplacement dans le cadre du Programme FLAVIE (Fighting Loud Against Violences in Europe)DE20210922-13

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Santé
14Avis portant sur le projet d'arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique sur la commune d'Angoulême suite à l'exploitation de la poudrerie SNPEDE20210922-14Annexe

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
15Partenariat Médiathèques d'Angoulême - Service Départemental de la Lecture "Au fil du conte"DE20210922-15Annexe
16Acceptation des subventions au titre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM)DE20210922-16
17Recettes du Festival du Film Francophone d'Angoulême - édition 2021 - Convention de répartitionDE20210922-17Annexe
Sports
18Convention Ville d'Angoulême / Grand Angoulême - Modalités d'utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis - Activités sportives des seniorsDE20210922-18Annexe

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

19Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie localeDE20210922-19Annexe1
Annexe2

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

20Reprise de provisions budgétaires - Budget Principal - Exercice 2021DE20210922-20
Achat public
21Acquisition de matériels et produits de soins, d’hygiène et de puériculture – 3 lots - Groupement de commandes.DE20210922-21Annexe
Décisions budgétaires
22Créances éteintes et admissions en non valeur – Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe du GESTADE20210922-22
23Exercice 2021 - Budget principal - Décision modificative n°1DE20210922-23Annexe
24Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement - Aménagements d'ensemble PRIR Bel Air Grand Font (AP n° 24 - budget principal)DE20210922-24
Subventions
25Contrat de ville - 2ème attribution de subvention - Exercice 2021DE20210922-25Annexe
Autres
26Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitationDE20210922-26
27Taxe foncière sur les propriétés non bâties : exonération des propriétaires ayant conclu une obligation réelle environnementaleDE20210922-27
28Taxe foncière sur les propriétés non bâties : dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteursDE20210922-28
29Taxe foncière sur les propriétés non bâties : exonérations en faveur des vergers, cultures fruitières et des vignesDE20210922-29
30Taxe foncière sur les propriétés non bâties : exonération en faveur des terrains plantés en noyersDE20210922-30
31Taxe sur les friches commerciales : modification des taux et listes des biens susceptibles d'être concernés pour l'année 2022DE20210922-31Annexe
32Garanties d'emprunts - Noalis : résidence LarréguyDE20210922-32Annexe
33Indemnisations des préjudices causés à la VilleDE20210922-33

Ressources Humaines

34Modalités de versement de l’aide à la reprise et à la création d’entreprise (ARCE)DE20210922-34
35Ajustement du tableau des effectifsDE20210922-35
36Indemnités de fonctions des élus municipaux de la Ville - Répartition de l'enveloppe globaleDE20210922-36
37Indemnités de fonctions des élus municipaux de la Ville - Majorations légalesDE20210922-37Annexe

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

38Modification Autorisation Temporaire d'Occupation du Domaine Public - Association Agir et Vivre l'AutismeDE20210922-38Annexe1
Annexe2
39Gymnase Denost - Réhabilitation - Adoption du programme et de l'enveloppe prévisionnelle de travauxDE20210922-39
40Autorisation d'occupation du domaine public constitutive de droits réels au profit de la communauté d'agglomération de GrandAngoulême - parcelle AS 46DE20210922-40

DIVERS

41Représentations de la Ville au sein de divers organismes et associationsDE20210922-41
42Avis - Création d'une chambre funéraire - boulevard Poitou-CharentesDE20210922-42Annexe
43Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20210922-43Annexe1
Annexe2
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