ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique territorialeDE20210224-01Annexe
2Débat d'Orientations Budgétaires 2021DE20210224-02Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

Stratégie urbaine et développement durable

3Convention de partenariat de recherche et de développement portant sur l'élaboration d'un plan "La nature au service d'une ville apaisée et vivante" entre le Ville d'Angoulême et le CEREMADE20210224-3
4Acquisition de locaux centre commercial Bel-Air "Le Panorama" sis 20 rue de la Tour d'AuvergneDE20210224-04Annexe
5Projet de Renouvellement Urbain (PRIR) Bel Air Grand-Font - Construction d'un équipement scolaire et aménagement de l’entrée de quartier - Déclaration d'Utilité PubliqueDE20210224-05Annexe
6Avis sur la vente de logements sociaux par l'OPH de l'Angoumois - 10 et 13 rue Gaston MercierDE20210224-06Annexe1
Annexe2

Cadre de vie des citoyens

7Rétrocession par Logélia à la Ville des espaces extérieurs non bâtis de la parcelle sise 101 rue de BasseauDE20210224-07Annexe1
Annexe2
8Convention de concession de distribution de gazDE20210224-08Annexe1
Annexe2

Relations institutionnelles et promotion du territoire

9Avis sur le projet de Pacte de gouvernance de GrandAngoulêmeDE20210224-09Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

Finances et achat public

Achat public
10Services de transport - Constitution d'un groupement de commandesDE20210224-10Annexe
Subventions
11Rénovation énergétique écoles - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2021DE20210224-11
12Réfection toiture groupe scolaire Ronsard phase 1 - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2021DE20210224-12
13Aménagement de la rue de Basseau - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2021DE20210224-13
Autres
14Mandats spéciaux des élus pour l'année 2021DE20210224-14Annexe
15Garantie d'emprunt - Noalis - Résidence MaintenonDE20210224-15Annexe
16Garantie d'emprunt - Noalis - Clos des MétairiesDE20210224-16Annexe
17Indemnisations des préjudices causés à la VilleDE20210224-17
18Adhésion AFIGESEDE20210224-18

Ressources humaines

19Ajustement du tableau des effectifsDE20210224-19

Gestion du patrimoine communal

20Cession du chemin rural des FalaisesDE20210224-20Annexe1
Annexe2
21Cession d'un terrain non bâti à la commune de PuymoyenDE20210224-21Annexe

Qualité du service public

22Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et assainissement non collectif eaux usées, et eau potable de GrandAngoulême - année 2019DE20210224-22Annexe1
Annexe2
Annexe3

DIVERS

23Délégation d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2212-22 du Code général des collectivités territorialesDE20210224-23
24Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20210224-24
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