ObjetDélibérationAnnexe(s)

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1Représentations de la Ville au sein de divers organismes et associations - ComplémentDE20200624_01

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE


Mesures en faveur de l'économie locale
2Composition de la commission d'agrément - Plan CommerceDE20200624_02
3Composition de la commission consultative des foires et marchés couverts et découvertsDE20200624_03

CADRE DE VIE DES CITOTENS


Voirie, espaces verts
4Convention de servitude de passage VILLE/GRDF - Quartier Ma CampagneDE20200624_04Annexe
5Convention de servitude de passage VILLE/ENEDISDE20200624_05Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

6Projet Éducatif de territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Conventions 2020DE20200624_06Annexe
7Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville d'Angoulême aux journées
enfants des accueils de loisirs - Conventions 2020
DE20200624_07Annexe
8Projet Éducatif de Territoire - Soutien au programme "Lire et faire lire"DE20200624_08
9Participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiquesDE20200624_09Annexe
10Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association.DE20200624_10Annexe1
Annexe2
Annexe3
11Carte scolaire 2020 - 2021DE20200624_11
12Participation financière de la ville d'Angoulême - Aide aux projets éducatifs et culturels - Année
2020
DE20200624_12
13Convention - Prestation de Service Unique pour l'accueil du jeune enfant - M.S.A./Ville
d'Angoulême
DE20200624_13Annexe1
Annexe2
14Avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de financement de la C.A.F de la
Charente pour la prestation de service unique des multi-accueils de la ville d'Angoulême
DE20200624_14Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
Annexe5
Annexe6
15Avenant 1 à la convention n°46 d'accès à "Mon Compte Partenaire" C.A.F / Ville d'AngoulêmeDE20200624_15Annexe1
Annexe2
16Prolongation de la validité des projets d'établissements d'accueil du jeune enfantDE20200624_16

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Solidarité
17Convention de participation financière aux dépenses d’équipements pour le local de la Maison des Peuples et de la Paix 20 rue du SauvageDE20200624_17Annexe
Santé
18Adhésion à l'association "Elus Locaux Contre le Sida"DE20200624_18

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
19Convention de mise en oeuvre du programme éducatif Odyssée pour l’année scolaire 2019/2020DE20200624_19Annexe
20Convention de partenariat Ville d'Angoulême/ Institut National d'Histoire de l'Art - Projet de cartographie des collections d'objets africains et océaniens en FranceDE20200624_20Annexe
21Convention de partenariat Ville d'Angoulême / Angoulême Tourisme - Accueil des groupes dans les MuséesDE20200624_21Annexe
22Convention de partenariat pour le déploiement de services numériques en bibliothèquesDE20200624_22Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

23Restauration des remparts - Modification programme pluriannuel - Demande de subvention 3ème tranche DRACDE20200624_23
24Dispositif de prise en charge des frais de missions, de représentation, et des mandats spéciauxDE20200624_24Annexe
25Autorisation permanente et générale de poursuiteDE20200624_25
26OPH de l'Angoumois, garantie d'emprunt, impasse du VélodromeDE20200624_26Annexe
27Logelia, garantie d'emprunt, acquisition ancien hôtel Le CrabDE20200624_27Annexe
Achat public
28Services divers liés aux opérations de travaux de bâtiment et d'infrastructure - Constitution d'un groupement de commandes et lancement de la consultationDE20200624_28
29Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments – 17 lots - Groupement de commandes.DE20200624_29Annexe
30Maintenance préventive et curative des portes sectionnelles, rideaux métalliques roulants, portails coulissants, barrières levantes, portes piétonnes, automatiques ou manuelles des bâtiments de la Ville d’Angoulême et du CCAS - Groupement de commandes.DE20200624_30Annexe

RESSOURCES HUMAINES

31Reconduction d'emplois crées pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activitéDE20200624_31
32Ajustement du tableau des effectifsDE20200624_32
33Mise en oeuvre du RIFSEEPDE20200624_33Annexe
34Attribution d'une prime exceptionnelleDE20200624_34

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

35Cession à la SEMEA du site de Lunesse - report de la désaffectation lié à l'état d'urgence sanitaireDE20200624_35
36Avis sur la vente de logements sociaux par l'OPH de l'Angoumois - 12 et 14 rue Marcel Gaston Mercier et 16 rue Jean JuganDE20200624_36Annexe1
Annexe2
Annexe3
37Cession de parcelles non bâties sises rue de la Prairie - Commune de PuymoyenDE20200624_37Annexe1
Annexe2
38Acquisition d'une parcelle non bâtie rue Baptiste GuilletDE20200624_38Annexe

DIVERS

39Approbation du rapport annuel 2019 de la SPL GAMADE20200624_39Annexe
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