DOSSIERS PRIORITAIRES

  
1Approbation des comptes de gestion 2020 : budget principal, budget annexe Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20210324-01Annexe1
Annexe2
Annexe3
2Comptes administratifs 2020 : budget principal, budget annexe Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20210324-02Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
Annexe5
3Affectation des résultats 2020 : budget principal, budget annexe du Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20210324-03
4Fiscalité directe locale - vote des taux 2021DE20210324-04
5Budget primitif 2021 : budget principal, budget annexe Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20210324-05Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
Annexe5

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ACTION COEUR DE VILLE

6Action Coeur de Ville - Convention de partenariat entre la Fondation du Patrimoine et la Ville d'AngoulêmeDE20210324-06Annexe
7Action Coeur de Ville - Poursuite du dispositif Pass AccessionDE20210324-07
8Action Coeur de Ville - Attribution des aides communales en faveur du patrimoine privé - Délégation donnée au MaireDE20210324-08
9Action Coeur de Ville - Participation au programme "20 projets pour 2020"DE20210324-09

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

10Convention de partenariat Banque des Territoires - ENEDIS - Ville d'Angoulême pour la rénovation thermique des bâtimentsDE20210324-10Annexe1
Annexe2
Annexe3
Environnement et développement durable
11Adhésion à l'Association Française de l’ÉclairageDE20210324-11Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

12Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiquesDE20210324-12Annexe
13Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association.DE20210324-13
14Contrat Enfance Jeunesse - Convention 2021DE20210324-14Annexe
15Participation financière de la Ville d’Angoulême - Accueil en horaires atypiques à domicile - Association Familiale de la CharenteDE20210324-15
16Participation financière de la Ville d'Angoulême aux journées enfants des accueils de loisirs - Convention 2021DE20210324-16Annexe

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Solidarité
17Contrat de ville - Attribution subventions - Exercice 2021DE20210324-17Annexe
18Convention pluriannuelle d'objectifs - MJC MosaïqueDE20210324-18Annexe
Santé
19Soutien des actions de promotion de la santé - Partenariat Ville - EFS Nouvelle Aquitaine - ADSB Grand Angoulême - UD16DE20210324-19Annexe
20Avenant à la convention de prestation de service concernant le service public de stockage des animaux mortsDE20210324-20Annexe
21Avis portant sur le projet d’arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilités publiques suite à la cessation d'activité de l'ancien site d'exploitation de la poudrerie de la SNPE rue Paul Vielle à Angoulême.DE20210324-21Annexe

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
22Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aides à projetsDE20210324-22
Sports
23Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifsDE20210324-23Annexe

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

24Ville d'Angoulême / Ordre des Avocats Convention de partenariatDE20210324-24Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

25Fourniture d'équipements informatiques et audiovisuels (4 lots) - Constitution d'un groupement de commandesDE20210324-25Annexe
26Mesures liées à la crise sanitaire Covid 19 - Demande de subvention auprès de l'Europe/FSEDE20210324-26
27Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiementDE20210324-27
28Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Réhabilitation Ecole Européenne Supérieure de l'Image (AP n° 23 - budget principal)DE20210324-28
29Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Aménagements d'ensemble PRIR Bel Air Grand Font (AP n° 24 - budget principal)DE20210324-29
30Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Équipements publics de proximité PRIR Bel Air Grand Font (AP n° 25 - budget principal)DE20210324-30
Subventions
31Restauration des remparts 4ème tranche - Demande de subvention auprès de la DRACDE20210324-31
32Subventions aux associations solidarité et vie locale - subventions de fonctionnementDE20210324-32Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
Annexe5
Annexe6
Annexe7
Annexe8
33Subventions aux associations culturelles et sportives : subventions de fonctionnementDE20210324-33Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
Annexe5
Annexe6
Annexe7
Annexe8
Annexe9
Annexe10
Annexe11
Annexe12
Annexe13
Annexe14
Annexe15
Annexe16
Annexe17
Annexe18
Annexe19
Annexe20
Autres
34Régie d'Etat de la Police municipale : suppressionDE20210324-34
35Remise gracieuse d'une redevance - Cérémonies scolaires liées à la résistance et la déportationDE20210324-35
36Remise gracieuse de redevance - contexte sanitaireDE20210324-36
37Indemnisations des préjudices causés à la villeDE20210324-37
38Bilan 2020 des acquisitions et des cessionsDE20210324-38Annexe
39Exonérations dans le cadre du Covid 19DE20210324-39
40Fixation d'un tarif - Redevance minorée - Occupation du domaine publicDE20210324-40

RESSOURCES HUMAINES

41Indemnisation des heures complémentaires à la Ville d'AngoulêmeDE20210324-41
42Ajustement du tableau des effectifsDE20210324-42

DIVERS

43Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20210324-43Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Subventions
44Subventions de fonctionnement au circuit des RempartsDE20210324-44Annexe
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