ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Action Coeur de Ville - Convention de co-financement - Etude synthèse urbaine2019_09_012019_09_01annexe

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ACTION COEUR DE VILLE

2Action Coeur de Ville - OPAH-RU - Modification du règlement d'intervention sur les copropriétés - Convention PROCIVIS2019_09_022019_09_02annexe1
2019_09_02annexe2

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Projets urbains
3Plan commerce 2018-2020 - Mise en oeuvre de la taxe sur les friches commerciales - Liste des biens susceptibles d'être concernés par la taxation au titre de l'année 20202019_09_032019_09_03annexe
4ORU Bel Air Grand Font - Autorisation EPF-NA - Vente d'un bien immobilier sis 7 rue Bel Air à la Grand Font2019_09_042019_09_04annexe1
2019_09_04annexe2
Environnement et développement durable
5Travaux d'aménagements cyclables phase 1 - Demande de fonds de concours à GrandAngoulême2019_09_052019_09_05annexe

CADRE DE VIE DES CITOYENS

Voirie, espaces verts
6Convention de maîtrise d'ouvrage unique Ville/GrandAngoulême - Travaux de réfection de voirie du Tunnel de la Gâtine2019_09_062019_09_06annexe1
2019_09_06annexe2
2019_09_06annexe3

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

7Projet Éducatif de Territoire - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S) Conventions 20192019_09_072019_09_07Annexe
8Projet Éducatif de Territoire - Soutien au programme "Lire et Faire Lire"2019_09_08
9Avenant à la convention de fourniture de repas et goûters aux accueils de loisirs2019_09_092019_09_09annexe1
2019_09_09annexe2
2019_09_09Annexe3
2019_09_09annexe4
2019_09_09annexe5
2019_09_09annexe6
10Ville d'Angoulême / Association Oméga - Participation financière au titre de la Médiation Sociale en milieu scolaire - convention année 20192019_09_102019_09_10Annexe
11Plan canicule bâtiments scolaires et petite enfance : la Ville d'Angoulême s'engage2019_09_122019_09_12Annexe

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Solidarité
12Convention d'objectif avec l'association Régie Urbaine (ARU) année 2019 Santé2019_09_122019_09_12Annexe
13Adhésion à l'association Les Petits Débrouillards2019_09_13
14Projet Territorial de Santé Mentale2019_09_142019_09_14Annexe

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
15École européenne supérieure de l'image - désignation d'une personnalité qualifiée2019_09_15
16Acceptation des subventions au titre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM)2019_09_16
17Aides à projet au profit des actions culturelles2019_09_17
18Ville d'Angoulême / association Les Gastronomades - convention d'objectifs 20192019_09_182019_09_18Annexe
19Convention de répartition des recettes - festival du Film Francophone d'Angoulême - édition 20192019_09_192019_09_19Annexe
20Partenariat Médiathèques d'Angoulême - Service Départemental de la Lecture "Au fil du conte"2019_09_202019_09_20annexe1
2019_09_20annexe2
21Convention de partenariat Ville d'Angoulême / GrandAngoulême - interventions musicales du conservatoire Gabriel Fauré au Musée d'Angoulême2019_09_212019_09_21annexe
22Aides à projet au titre de l'UNESCO2019_09_22
Sport
23Convention Ville d'Angoulême / GrandAngoulême - Modalités d'utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis - Activités sportives des seniors2019_09_232019_09_23annexe
24Versement de subventions exceptionnelles à des associations sportives2019_09_24

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

25Soutien des projets associatifs dans le cadre de l'animation de la vie locale2019_09_25
26Soutiens des projets au titre de la politique jeunesse dans le cadre de l'animation de la Vie Locale2019_09_26

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

27Indemnisations des préjudices causés à la Ville Achat public2019_09_27
28Maintenance des équipements de sécurité incendie - Constitution d'un groupement de commandes2019_09_28
Décisions budgétaires
29Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Budget principal2019_09_292019_09_29annexe1
2019_09_29annexe2
30Décision modificative n°1 - Exercice 2019 - Budget annexe Energies renouvelables Autres2019_09_302019_09_30annexe
31Approbation du rapport de la CLECT2019_09_312019_09_31annexe
32Adhésion à l'association Poivre MLC pour le paiement de certaines dépenses en monnaie locale complémentaire2019_09_322019_09_32annexe
33Adhésion au service de paiement en ligne PayFip régie2019_09_332019_09_33annexe
34Charte pour le développement des prestations de propreté en journée et en continu2019_09_342019_09_34annexe

RESSOURCES HUMAINES

Gestion des effectifs
35Ajustement du tableau des effectifs2019_09_35
Conditions de travail
36Nouveau régime applicable aux heures supplémentaires2019_09_36
37Actualisation du règlement général de temps de travail2019_09_372019_09_37annexe

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

38ORU Basseau - déclassement et suppression de voies2019_09_382019_09_38annexe
39Bâtiment place Louvel comprenant le Palais de Justice et les locaux commerciaux rue Trarieux et rue des Postes - Acquisition des lots du Département et division en volumes2019_09_39
40Acquisition / cession de parcelles non bâties - rue Montalembert entre la Ville d'Angoulême et l'Indivision FIGINI2019_09_402019_09_40annexe1
2019_09_40annexe2
41Cession d'une parcelle non bâtie - rue Fontchaudière2019_09_412019_09_41annexe1
2019_09_41annexe2
42Cession 30 rue Romain Gary par l'OPH de l'Angoumois2019_09_422019_09_42annexe1
2019_09_42annexe2
43Cession par NOALIS de 7 pavillons Croix Lanauve2019_09_432019_09_43annexe1
2019_09_43annexe2
2019_09_43annexe3

DIVERS

44Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal2019_09_442019_09_44annexe1
2019_09_44annexe2

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

Coopération et relations institutionnelles
45Modification des statuts de la société GAMA — Extension du périmètre d'intervention Grand Angoulême - Mobilité - Aménagement Société Publique Locale2019_09_45

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
46Mandat spécial pour un déplacement à Hildesheim en Allemagne2019_09_46

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

CADRE DE VIE DES CITOYENS

Mobilité(s)
47Convention avec GrandAngoulême pour la répartition des recettes issues
des Forfaits Post-Stationnement
2019_09_472019_09_47annexe

DIVERS

Motion, vœux
48Motion de soutien à l’agence Sud Ouest Angoulême2019_09_48
49Motion site rue Jules Durandeau2019_09_49

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

Finances et achats publics

Autres
50Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Exonération des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
2019_09_50
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