ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Voeu présentant les principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé2019_06_01
2Signature du nouveau Contrat Local de Santé - 2019-20222019_06_022019_06_02Annexe
3Adhésion de la Ville d'Angoulême à la Plateforme territoriale d'Appui2019_06_03
4Convention de cofinancement d'études au titre de l’A.M.I. rénovation énergétique du patrimoine des collectivités territoriales2019_06_042019_06_04Annexe
5Convention de mise en oeuvre des mesures compensatoires dans le cadre de la construction de la Ligne à Grande Vitesse sud Europe Atlantique Tours-Bordeaux2019_06_052019_06_05Annexe
6Convention de partenariat Ville d'Angoulême et GrandAngoulême pour la réalisation du plan de mobilité2019_06_062019_06_06Annexe
7Energies renouvelables - Création d'une régie à autonomie financière sans personnalité morale et d'un budget-annexe2019_06_072019_06_07Annexe
8Projet de labellisation Cité Éducative Bel Air - Grand Font et secteur Ouest2019_06_08
9Charte de la Laïcité de la Ville d'Angoulême2019_06_092019_06_09Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ACTION COEUR DE VILLE

10Action Coeur de Ville - Convention opérationnelle Action Logement Ville-GrandAngoulême - Avenant n°12019_06_102019_06_10annexe1
2019_06_10Annexe2

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

11Convention pour admission de déchets sur l'usine d'incinération de la Couronne2019_06_112019_06_11Annexe1
2019_06_11Annexe2
2019_06_11annexe3

CADRE DE VIE DES CITOYENS

12Participation financière au fonctionnement de la surveillance du tunnel de la Gâtine2019_06_12

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

13Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville et l'Office de Tourisme du Pays d'Angoulême pour la promotion du territoire au travers de la marque J'aime Angoulême2019_06_132019_06_13Annexe1
2019_06_13Annexe2

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

14Tarification de la restauration scolaire 2019 - 20202019_06_14
15Règlement périscolaire 2019-20202019_06_152019_06_15Annexe

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

16Aide à projet Soutien aux associations de Solidarité2019_06_16

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

17Aides à projet au profit des actions culturelles2019_06_172019_06_17Annexe
18Ville d'Angoulême / Cité Internationale de la Bande Dessinée - création d'un pass musées2019_06_182019_06_18Annexe
19Convention de partenariat avec GrandAngoulême - Dispositif Les soirs bleus 20192019_06_192019_06_19Annexe1
2019_06_19annexe2
20Convention de partenariat avec GrandAngoulême - Dispositif Rendez-vous au bord du fleuve 20192019_06_202019_06_20Annexe
21Ville d'Angoulême / SASP SA XV Pro - Subvention au titre de l'article L 113-2 du Code du Sport2019_06_212019_06_21Annexe1
2019_06_21Annexe2
2019_06_21Annexe3
2019_06_21Annexe4
22Stages multisports - Aide à la licence - Activités sportives seniors - Seuils et conditions d'accès, tarifs, règles de participation de la Ville à l'aide à la licence2019_06_22
23Versement de subventions exceptionnelles à des associations sportives2019_06_23
24Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le Grand Angoulême2019_06_242019_06_24Annexe
25Ville d'Angoulême partenaire de la 21ème édition de la Coupe d'Europe de Montgolfières et de la 26ème Coupe du Monde des dames - Participation financière2019_06_25
26Convention Ville d'Angoulême / Association Tennis Club Municipal Angoulême - Fonds de concours pour la rénovation du sol et du bardage de la halle de tennis couverte des Trois Chênes2019_06_262019_06_26Annexe
27Aides aux associations sportives pour le développement des écoles de sport2019_06_27

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

28Associations sportives percevant une subvention supérieure à 23000 € : valorisation des soutiens de la Ville2019_06_282019_06_28Annexe
29Soutien des projets au titre de la politique jeunesse dans le cadre de l'animation de la vie locale2019_06_29

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

30Évolution et maintenance du système de téléphonie de marque Alcatel-Lucent - Constitution d'un groupement de commandes2019_06_30
31Indemnisation des préjudices causés à la Ville2019_06_31
32Budget Primitif 2019 - Budget annexe Energies Renouvelables2019_06_322019_06_32Annexe
33Cheminée du Nil - Diagnostic général - Demande de subvention DRAC2019_06_33
34Convention d'investissement 2016-2018 Département de la Charente/Ville d'Angoulême - Avenant n° 1 à la convention de programmation 20182019_06_342019_06_34Annexe
35Département de la Charente - Ville d'Angoulême Convention d'investissement 2019-2021 - Convention de programmation 20192019_06_352019_06_35Annexe1
2019_06_35Annexe2
36Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFiP Titres2019_06_362019_06_36Annexe
37Garantie d'emprunt - Logévie - Villa de Bury2019_06_372019_06_37Annexe

RESSOURCES HUMAINES

38Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Cegid Public (A.C.T.U Cegid Public)2019_06_38
39Ajustement du tableau des effectifs2019_06_39
40Réforme du temps de travail : mise en place du forfait jour2019_06_40
41Mise à disposition d'éducateurs sportifs de la Ville d'Angoulême auprès d'associations sportives2019_06_412019_06_41Annexe
42RIFSEEP : précisions sur la notion de coordination du groupe de fonctions C1b2019_06_42
43Modification des modalités de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la ville d'Angoulême2019_06_43

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

44Mise à la réforme de biens matériels2019_06_442019_06_44Annexe
45Acquisition et cession de terrain de voirie rue de Montmoreau - modificatif2019_06_452019_06_45Annexe1
2019_06_45Annexe2
2019_06_45Annexe3
2019_06_45Annexe4
46Chemin rural des Falaises - lancement de la procédure préalable à la cession2019_06_46
47Cession de la maison d'habitation 22 rue Chateaubrun2019_06_472019_06_47Annexe
2019_06_47Annexe1
2019_06_47Annexe2
48Site de Lunesse services techniques - Déclassement anticipé et cession des terrains bâtis et non bâtis à la SEMEA2019_06_482019_06_48Annexe1
2019_06_48Annexe2
49Cession d'un terrain non bâti rue Leclerc Chauvin2019_06_492019_06_49Annexe
50Convention relative à la mise à disposition des terrains de Lunesse rue de Lunesse à Angoulême pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive - Ville d'Angoulême / Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)2019_06_502019_06_50Annexe

QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC

51Délégation de service public - Fourrière Automobile - Communication du rapport annuel - Exercice 20182019_06_512019_06_51Annexe
52Délégation de service public - Crématorium - Communication du rapport annuel - Exercice 20182019_06_522019_06_52Annexe

DIVERS

53Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal2019_06_532019_06_53Annexe
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