DOSSIERS PRIORITAIRES

  
1Protocoles de partenariat pour la mise en place de Centres de Santé dans les quartiers Bel Air La Grand Font et Basseau Grande GarenneDE20210526-01Annexe01
Annexe02

Actions en faveur du développement et de l'attractivité du territoire

Stratégie urbaine et développement durable

Habitat et logement
2Avis sur la vente d'un logement social par l'OPH de l'Angoumois - 5 rue des Meules à GrainDE20210526-02Annexe01
Annexe02
3Avis de la commune d'Angoulême sur le plan de cession immobilière de Noalis dans le cadre de la convention d'utilité socialeDE20210526-03

Cadre de vie des citoyens

4Aménagement du parvis de la CathédraleDE20210526-04Annexe01
Annexe02
Annexe03
Annexe04
Mobilité(s)
5Schéma Directeur Cyclable - Demande de fonds de concoursDE20210526-05
6Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et l'association initiative Citoyenne pour l’adoption des mobilités actives GrandAngoulême (Icamaga)DE20210526-06Annexe01
7Convention de servitude de passage GDF/VILLE - Rue MirabeauDE20210526-07Annexe01
8Convention de servitude de passage ENEDIS - Rue de la Tour d'AuvergneDE20210526-08Annexe01
9Dénomination ancien site Raoul BoucheronDE20210526-09
10Dénominations de giratoiresDE20210526-10Annexe01

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

Coopération et relations institutionnelles
11Convention entre Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême pour la mise à disposition de ressources - Système d'Information Géographique (SIG) et assistance à expérimentationDE20210526-11Annexe01

Actions en faveur de la population

12Plan Droits des Femmes et égalité Femmes HommesDE20210526-12Annexe01
13Convention partenariale Bourse au permis de conduireDE20210526-13Annexe01
Annexe02

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

14Conventions d'objectifs et de financement 2021-2022 - établissement d’Accueil du Jeune EnfantDE20210526-14Annexe01
Annexe02
Annexe03
Annexe04
Annexe05
Annexe06
Annexe07
15Rentrée scolaire 2021-2022 : Création d'un groupe scolaireDE20210526-15
16Règlement périscolaire 2021-2022DE20210526-16Annexe01
17Projet éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à Projets - Année 2021DE20210526-17
18Aides aux projets éducatifs et culturelsDE20210526-18

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, culture et loisirs
19Convention de partenariat Ville d'Angoulême / commune de Salles Lavalette - expositions des musées archives et artothèqueDE20210526-19Annexe01
Annexe02
20Ville d'Angoulême / Entreprise Audouin - Convention d'acceptation des dons des collections issues des fouilles à venir du site d'Angeac CharenteDE20210526-20Annexe01
21Acquisition des collections charentaises du fond Balout pour le Musée d'AngoulêmeDE20210526-21
22Angoulême / Saguenay (Canada) - Convention portant accords de coopération décentraliséeDE20210526-22Annexe01
Annexe02
23Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aide à projetDE20210526-23
24Ville d'Angoulême / festival Film Francophone d'Angoulême (FFA) - Convention d'objectifs 2021DE20210526-24Annexe01
Sport
25Ville d'Angoulême / SASP SA XV Pro - Subvention au titre de l'article L113-2 du Code du SportDE20210526-25Annexe01
Annexe02
Annexe03
Annexe04
Annexe05
26Stade Lebon - réceptif - Adoption du programme et de l'enveloppe prévisionnelle de travauxDE20210526-26
27Modernisation stade Lebon phase 1 - Demande fonds de concours auprès de GrandAngoulêmeDE20210526-27

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Achat public
28Fourniture et maintenance de matériels d'impression - Constitution d'un groupement de commandesDE20210526-28Annexe01
29Maintenance avec télésurveillance et travaux des ascenseurs et monte-charges des bâtiments de la Ville d'Angoulême et du CCAS - constitution d'un groupement de commandesDE20210526-29Annexe01
30Installation et maintenance des alarmes anti-intrusion des bâtiments de la Ville d’Angoulême et du CCAS : constitution d'un groupement de commandesDE20210526-30Annexe01
Subventions
31Soutien aux associations - Aides à projetsDE20210526-31Annexe01
Annexe02
32Participation financière d'investissement pour des associationsDE20210526-32Annexe01
Annexe02
33Département de la Charente - Ville d'Angoulême Convention d'investissement 2019-2021 - Convention de programmation 2021DE20210526-33Annexe01

Annexe02
Autres
34Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Aménagement du parvis de la cathédraleDE20210526-34
35Garanties d'emprunts OPH de l'Angoumois - Rue des Cordonniers et rue Edouard EscalierDE20210526-35Annexe01
Annexe02
Annexe03
36Garantie d'emprunt - Noalis - Rue Jean JaurèsDE20210526-36Annexe01
37Indemnisations des préjudices causés à la VilleDE20210526-37

RESSOURCES HUMAINES

38Ajustement du tableau des effectifsDE20210526-38
39Mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS auprès de la Ville d'AngoulêmeDE20210526-39
40Revalorisation des indemnités d'entretien et de repas des assistantes maternellesDE20210526-40
41Transposition du RIFSEEP aux psychomotriciensDE20210526-41Annexe01
42Programme d'actions du Plan de Mobilité 2021 2024DE20210526-42Annexe01

Qualité du service public

43Contrat de concession relatif à la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation de la micro-signal tique publique et commerciale - Choix du concessionnaire et approbation du contratDE20210526-43Annexe01

Gestion du patrimoine communal

44Cession d'une parcelle de terrain d pendant du domaine public communal - rue de la TourgarnierDE20210526-44Annexe01
45Chemin rural dit "de la Traversière à Bel Air" - lancement de la procédure préalable à la cessionDE20210526-45Annexe01
46Acquisition d'une parcelle non bâtie - 138 rue FontchaudièreDE20210526-46Annexe01
47Acquisition d'une parcelle non bâtie - rue Jean MaintenonDE20210526-47Annexe01
48Acquisition de parcelles non bâties - îlot DidelonDE20210526-48Annexe01
49Vente Véhicule Webencheres.comDE20210526-49Annexe01

DIVERS

50Création de la commission consultative des taxisDE20210526-50

Actions en faveur de la population

Activités culturelles, sportives et touristiques

Arts, culture et loisirs
51Musée d'Angoulême et Musée du Papier - approbation du projet scientifique et culturel (PSC) 2021-2031DE20210526-51
52Fonds de soutien pour l'emploi culturel localDE20210526-52

Divers

53Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20210526-53Annexe01
Annexe02

Motions - Voeux

54Motion de soutien à Ruelle pour l'implantation d'un EHPAD de demain sur sa communeDE20210526-54
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