Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2018

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2018

ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Création d'un fonds de concours pour le soutien à l'attractivité touristique du centre-ville d'Angoulême - GrandAngoulême - Ville d'Angoulême2018_09_01
2Engagement de la Ville d'Angoulême dans la démarche "Cap Charente"2018_09_02
3Angoulême, le numérique au service de la proximité - Demande de subvention auprès de l'Europe / Fonds FEDER2018_09_03
4Convention tripartite Ville-GrandAngoulême-EPF Nouvelle Aquitaine du projet "Schéma de cohérence et de programmation urbaine" - Avenant n°42018_09_042018_09_04Annexe
5Plan commerce 2018 - 2020 - Liste des biens susceptibles d'être concernés par la taxe sur les friches commerciales2018_09_052018_09_05Annexe
6Société Publique Locale d'Aménagement SPLA GAMA - Approbation rapport annuel d'activités 20172018_09_062018_09_06Annexe
7Convention opérationnelle et financière relative aux investigations pollutions sur le site sis 37 rue Jules Durandeau, quartier de Saint-Cybard à Angoulême - EPF / Ville d'Angoulême / Département de la Charente2018_09_072018_09_07Annexe

VIE QUOTIDIENNE

8Avis relatif à la cession de 12 pavillons sis rue Notre Dame des Vignes et rue du Vignoble par la SA LE FOYER2018_09_082018_09_08Annexe2
9Convention avec GrandAngoulême pour la répartition des recettes issues des Forfaits de Post-Stationnement2018_09_092018_09_09Annexe
10Cession d'une parcelle bâtie sise 101 rue de Basseau - modificatif2018_09_102018_09_10Annexe

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ

11Aides à projets - soutien associations solidarité, santé, handicap2018_09_11
12Contrat de Ville - Attribution de subventions - Année 20182018_09_12

CADRE DE VIE

13Opération d'aménagement de locaux pour la Direction de l'Enfance sur le site de Saint-Cybard - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Autorisation de travaux2018_09_13
14Candidature à l'appel à projets trame verte et bleue Nouvelle-Aquitaine 20182018_09_142018_09_14Annexe
15ORU Basseau Grande-Garenne- Acquisition de la parcelle DH 1096 et convention de mise à disposition pour l'aménagement des espaces publics2018_09_152018_09_15Annexe1
2018_09_15Annexe2
16Cession de parcelles boulevard Winston Churchill entre la Ville d'Angoulême et la SCI S&L2018_09_162018_09_16Annexe1
2018_09_16Annexe2
17Vente d'un bien immobilier du CCAS - Avis préalable au titre de l'article L2241-5 du CGCT2018_09_17
18Résidences Victor Hugo et Delivertoux - Cession de locaux entre la Ville et le Crédit Agricole Charente Périgord2018_09_182018_09_18Annexe1
2018_09_18Annexe2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

19Acceptation des subventions au titre du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM)2018_09_19
20Maison des Habitants de Basseau - Subvention exceptionnelle d'équipement2018_09_202018_09_20Annexe
21Convention Ville d'Angoulême / Grand Angoulême - Modalités d'utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis - Activités sportives des seniors2018_09_212018_09_21Annexe
22Ville d'Angoulême / SARL FFA - Convention annuelle d'objectifs 2018 Avenant n°12018_09_222018_09_22Annexe
23Convention de répartition des recettes - festival du Film Francophone d'Angoulême édition 20182018_09_232018_09_23Annexe

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION

24Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à projets - Année 20182018_09_24
25Projet Éducatif de Territoire - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Participation financière de la Ville - Année scolaire 2018/20192018_09_252018_09_25Annexe

RESSOURCES

26Acquisition d’un véhicule poids-lourds équipé d’une grue – Protocole d’accord transactionnel2018_09_26
27Collecte séparative et traitement des biodéchets – Acte constitutif d’un groupement de commandes2018_09_272018_09_27Annexe
28Désignation d'un représentant de la Ville d'Angoulême - Commission locale des transports publics particuliers de personnes de la Charente2018_09_28

FINANCES

29Convention d'investissement 2016 - 2018 Département de la Charente / Ville d'Angoulême - Programmation 20182018_09_292018_09_29Annexe
30Budget Principal - Exercice 2018 - Créances Eteintes2018_09_302018_09_30Annexe
31Indemnisation des préjudices causés à la Ville2018_09_31

SERVICE PUBLIC

32Ajustement du tableau des effectifs2018_09_32

DIVERS

33Compte-rendu des décisions par délégation du Conseil municipal2018_09_332018_09_33Annexe1
2018_09_33Annexe2
2018_09_33Annexe3
34Avenant n°1 aux conventions relatives au projet éducatif de territoire - Ville d'Angoulême / Association Les Francas2018_09_34
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