Conseil Municipal du 27 juin 2018

Article publié le 6 juillet 2018

Ordre du jour de la séance du 27 juin 2018

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2018

N°	Objet	Délibération	Annexe(s)
	DOSSIERS PRIORITAIRES
1	Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville d'Angoulême pour les exercices 2013 et suivants	2018_06_01	2018_06_01Annexe
2	Contractualisation Financière Ville / État 2018 - 2020 - Maitrise de la dépense locale	2018_06_02	2018_06_02Annexe
3	Action Coeur de Ville - Convention-cadre	2018_06_03	2018_06_03Annexe
4	Action Coeur de Ville - Convention opérationnelle Action Logement-Ville-GrandAngoulême	2018_06_04	2018_06_05
5	Action Coeur de Ville - Aide communale à l'accession à la propriété de logements anciens à rénover - Prorogation et adaptation du dispositif	2018_06_05
6	Plan commerce 2018 - 2020 - Création de la commission d'agrément	2018_06_06
7	Plan commerce 2018-2020 - Instauration de la taxe sur les friches commerciales	2018_06_07
8	Cession parcelle bâtie Raoul Boucheron à l'EPF en vue de déconstruction	2018_06_08	2018_06_08Annexe1 2018_06_08Annexe2
9	Second débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal	2018_06_09	2018_06_09Annexe
	VIE QUOTIDIENNE
	SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ
10	Contrat de Ville - 2ème attribution subventions - Exercice 2018	2018_06_10
11	Organisation de campagnes annuelles de captures et de stérilisations des chats errants sur la commune d'Angoulême	2018_06_11
	CADRE DE VIE
12	Convention Grand Angoulême / Ville d'Angoulême - Réalisation de travaux d'aménagement du BHNS	2018_06_12	2018_06_12Annexe
13	Don de matériel réformé	2018_06_13
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
	CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE
14	Subventions de la DRAC pour la conservation et la restauration des oeuvres des musées de la Ville d'Angoulême	2018_06_14
15	Partenariat entre l'Association Circuit des Remparts et la Ville d'Angoulême pour le Circuit des Remparts Edition 2018	2018_06_15	2018_06_15Annexe
16	Participation Financière à l'organisation des Foulées d'Angoulême édition 2018 - GrandAngoulême Athlétisme (G2A)	2018_06_16
17	Ville d'Angoulême / Associations sportives - Versement de subventions d'un montant supérieur à 23 000€ - Saison sportive 2018/2019	2018_06_17	2018_06_17Annexe
18	Stages multisports - Aide à la licence - Activités sportives seniors - Seuils et conditions d'accès - Révision des tarifs et des règles de participation de la Ville à l'aide à la licence	2018_06_18
19	Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le GrandAngoulême	2018_06_19	2018_06_19Annexe
20	Ville d'Angoulême / Associations sportives - Aides aux écoles de sports	2018_06_20
21	Tarification et valorisation des mises à disposition des équipements sportifs de la Ville d'Angoulême - Révision des tarifs	2018_06_21	2018_06_21Annexe
	FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION
22	Règlement périscolaire 2018-2019	2018_06_22	2018_06_22Annexe
	RESSOURCES
	FINANCES
23	Décision modificative n° 1 - Exercice 2018 - Budget Principal	2018_06_23	2018_06_23Annexe
24	Décision modificative n° 1 - Exercice 2018 - Budget Annexe Gesta	2018_06_24
25	Budget Principal - Exercice 2018 - Créances éteintes	2018_06_25	2018_06_25Annexe
26	Rachat des actions de la SAS Immobilière Cérès, filiale du Groupe DUVAL dans la SAS Immobilière Charente par la SAEML Territoires Charente	2018_06_26
27	Site de Ma Campagne implantation chaufferie biomasse Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2018	2018_06_27
28	Ecole Saint-Exupéry implantation chaufferie biomasse Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2018	2018_06_28
29	Requalification des voiries de centre-ville - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2018	2018_06_29
30	Le Foyer - Garantie d'emprunts - Régularisation acquisition logement boulevard Jean Moulin	2018_06_30	2018_06_30Annexe
31	Groupement de commande pour la passation des accords-cadres de carburants automobiles, d'additifs et de services associés	2018_06_31	2018_06_31Annexe
32	Indemnisation des préjudices causés à la Ville	2018_06_32
	SERVICE PUBLIC
33	Indemnités de fonctions des élus municipaux	2018_06_33	2018_06_33Annexe
34	Ajustement du tableau des effectifs	2018_06_34
35	Modification des modalités de financement des aides techniques ponctuelles pour les employés de la Ville d'Angoulême ayant la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé	2018_06_35
36	Mise à disposition de fonctionnaires de la Ville d'Angoulême auprès d'associations sportives	2018_06_36	2018_06_36Annexe
37	Mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS d'Angoulême auprès de la Ville d'Angoulême	2018_06_37	2018_06_37Annexe
38	Délégation de Service Public - Crématorium - Communication du rapport annuel - Exercice 2017	2018_06_38	2018_06_38Annexe
39	Délégation de Service Public - Fourrière automobile - Communication du rapport annuel - Exercice 2017	2018_06_39	2018_06_39Annexe
	DIVERS
40	Compte-rendu des décisions par délégation du Conseil municipal	2018_06_40	2018_06_40Annexe1 2018_06_40Annexe2
	DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
	CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE
41	Mandat spécial - déplacement en Chine	2018_06_41
42	Modernisation du stade de CHANZY : optimisation du programme et offre de concours de la SAS SA XV PRO à la réalisation de travaux	2018_06_42
	RESSOURCES
	SERVICE PUBLIC
43	Modification du règlement intérieur	2018_06_43
44	Création d'une commission technique préparatoire au Conseil municipal	2018_06_44
45	Motion - Désapprobation de la décision de fermeture de la troisième année de droit au Centre Universitaire de la Charente	2018_06_45