Angoulême
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Conseil Municipal du 27 juin 2018

Conseil Municipal du 27 juin 2018
Délibérations du conseil

Ordre du jour de la séance du 27 juin 2018

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2018

N°ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES
1Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville d'Angoulême pour les exercices 2013 et suivants2018_06_012018_06_01Annexe
2Contractualisation Financière Ville / État 2018 - 2020 - Maitrise de la dépense locale2018_06_022018_06_02Annexe
3Action Coeur de Ville - Convention-cadre2018_06_032018_06_03Annexe
4Action Coeur de Ville - Convention opérationnelle Action Logement-Ville-GrandAngoulême2018_06_042018_06_05
5Action Coeur de Ville - Aide communale à l'accession à la propriété de logements anciens à rénover - Prorogation et adaptation du dispositif2018_06_05
6Plan commerce 2018 - 2020 - Création de la commission d'agrément2018_06_06
7Plan commerce 2018-2020 - Instauration de la taxe sur les friches commerciales2018_06_07
8Cession parcelle bâtie Raoul Boucheron à l'EPF en vue de déconstruction2018_06_082018_06_08Annexe1
2018_06_08Annexe2
9Second débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal2018_06_092018_06_09Annexe

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ
10Contrat de Ville - 2ème attribution subventions - Exercice 20182018_06_10
11Organisation de campagnes annuelles de captures et de stérilisations des chats errants sur la commune d'Angoulême2018_06_11

CADRE DE VIE
12Convention Grand Angoulême / Ville d'Angoulême - Réalisation de travaux d'aménagement du BHNS2018_06_122018_06_12Annexe
13Don de matériel réformé2018_06_13

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE
14Subventions de la DRAC pour la conservation et la restauration des oeuvres des musées de la Ville d'Angoulême2018_06_14
15Partenariat entre l'Association Circuit des Remparts et la Ville d'Angoulême pour le Circuit des Remparts Edition 20182018_06_152018_06_15Annexe
16Participation Financière à l'organisation des Foulées d'Angoulême édition 2018 - GrandAngoulême Athlétisme (G2A)2018_06_16
17Ville d'Angoulême / Associations sportives - Versement de subventions d'un montant supérieur à 23 000€ - Saison sportive 2018/20192018_06_172018_06_17Annexe
18Stages multisports - Aide à la licence - Activités sportives seniors - Seuils et conditions d'accès - Révision des tarifs et des règles de participation de la Ville à l'aide à la licence2018_06_18
19Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le GrandAngoulême2018_06_192018_06_19Annexe
20Ville d'Angoulême / Associations sportives - Aides aux écoles de sports2018_06_20
21Tarification et valorisation des mises à disposition des équipements sportifs de la Ville d'Angoulême - Révision des tarifs2018_06_212018_06_21Annexe

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION
22Règlement périscolaire 2018-20192018_06_222018_06_22Annexe

RESSOURCES

FINANCES
23Décision modificative n° 1 - Exercice 2018 - Budget Principal2018_06_232018_06_23Annexe
24Décision modificative n° 1 - Exercice 2018 - Budget Annexe Gesta2018_06_24
25Budget Principal - Exercice 2018 - Créances éteintes2018_06_252018_06_25Annexe
26Rachat des actions de la SAS Immobilière Cérès, filiale du Groupe DUVAL dans la SAS Immobilière Charente par la SAEML Territoires Charente2018_06_26
27Site de Ma Campagne implantation chaufferie biomasse Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20182018_06_27
28Ecole Saint-Exupéry implantation chaufferie biomasse Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20182018_06_28
29Requalification des voiries de centre-ville - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20182018_06_29
30Le Foyer - Garantie d'emprunts - Régularisation acquisition logement boulevard Jean Moulin2018_06_302018_06_30Annexe
31Groupement de commande pour la passation des accords-cadres de carburants automobiles, d'additifs et de services associés2018_06_312018_06_31Annexe
32Indemnisation des préjudices causés à la Ville2018_06_32

SERVICE PUBLIC
33Indemnités de fonctions des élus municipaux2018_06_332018_06_33Annexe
34Ajustement du tableau des effectifs2018_06_34
35Modification des modalités de financement des aides techniques ponctuelles pour les employés de la Ville d'Angoulême ayant la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé2018_06_35
36Mise à disposition de fonctionnaires de la Ville d'Angoulême auprès d'associations sportives2018_06_362018_06_36Annexe
37Mise à disposition d'un fonctionnaire du CCAS d'Angoulême auprès de la Ville d'Angoulême2018_06_372018_06_37Annexe
38Délégation de Service Public - Crématorium - Communication du rapport annuel - Exercice 20172018_06_382018_06_38Annexe
39Délégation de Service Public - Fourrière automobile - Communication du rapport annuel - Exercice 20172018_06_392018_06_39Annexe

DIVERS
40Compte-rendu des décisions par délégation du Conseil municipal2018_06_402018_06_40Annexe1
2018_06_40Annexe2

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE
41Mandat spécial - déplacement en Chine2018_06_41
42Modernisation du stade de CHANZY : optimisation du programme et offre de concours de la SAS SA XV PRO à la réalisation de travaux2018_06_42

RESSOURCES

SERVICE PUBLIC
43Modification du règlement intérieur2018_06_43
44Création d'une commission technique préparatoire au Conseil municipal2018_06_44
45Motion - Désapprobation de la décision de fermeture de la troisième année de droit au Centre Universitaire de la Charente2018_06_45
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