Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2018

Procès Verbal du Conseil municipal du 27 mars 2018

ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Budget Primitif VILLE - Reprise anticipée et affectation provisoire du résultat 20172018_03_012018_03_01Annexe1
2018_03_01Annexe2
2Budget Primitif GESTA - Reprise anticipée et affectation provisoire du résultat 20172018_03_022018_03_02Annexe1
2018_03_02Annexe2
3Fiscalité directe locale - Vote des taux 20182018_03_03
4Budget Primitif 2018 VILLE2018_03_042018_03_04Annexe
5Budget Primitif 2018 GESTA2018_03_052018_03_05Annexe

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ

6Contrat de Ville - Octroi de subventions - Année 20182018_03_062018_03_06Annexe
7Pérennisation de l'offre de médecine générale dans le quartier de la Grande Garenne2018_03_072018_03_07Annexe
8Avis concernant le délestage de la station d'épuration du Gond Pontouvre vers la station d'Angoulême Frégeneuil2018_03_08
9Soutien à l'accès au droit - Convention d'objectifs avec l'Ordre des Avocats - Année 20182018_03_092018_03_09Annexe
10Convention d'objectifs avec l'Association de Régie Urbaine (ARU)- Année 20182018_03_102018_03_10Annexe

CADRE DE VIE

11Ville d'Angoulême / Chaire de management / ESSEC et Eurogroup Consulting France - Convention de recherche et développement partagés sur la démocratie participative digitale2018_03_112018_03_11Annexe
12Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et l'Institut de Formation et de Recherche en Éducation à l'Environnement2018_03_122018_03_12Annexe1
2018_03_12Annexe2
13Cession de parcelles bâties situées 3, 5, 7 et 9 rue Denis Papin2018_03_132018_03_13Annexe
14Cession du chemin rural "Les Terres de l'Arche"2018_03_142018_03_14Annexe1
2018_03_14Annexe2
15Avis relatif à la cession d'une maison sise 12 rue Romain Gary par l'OPH de l'Angoumois2018_03_152018_03_15Annexe
16Avis relatif à la cession d'une maison sise 28 rue Romain Gary par l'OPH de l'Angoumois2018_03_162018_03_16Annexe
17Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société ORANGE pour le
développement de la fibre optique en centre ville
2018_03_172018_03_17Annexe
18Stationnement sur voirie pour les professionnels mobiles2018_03_18

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

19Don à la Ville des acquisitions du Musée de la Bande Dessinée2018_03_192018_03_19Annexe
20Aides à projet au profit des actions culturelles2018_03_20
21Aides aux actions culturelles - Conventions d'objectifs - Année 20182018_03_212018_03_21Annexe1
2018_03_21Annexe2
2018_03_21Annexe3
2018_03_21Annexe4
2018_03_21Annexe5
2018_03_21Annexe6
22Convention Ville d'Angoulême / 9ème Art + - FIBD 20182018_03_222018_03_22Annexe1
2018_03_22Annxe2
23Ville d'Angoulême / Scène Nationale - Théâtre d'Angoulême - Convention d'objectifs année 2018 - Avenant n°12018_03_232018_03_23Annexe
24Mandat spécial - Déplacement à Bruxelles2018_03_24
26Terrain de football synthétique de Lunesse - Demande de subventions2018_03_26
27Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs2018_03_272018_03_27Annexe
28Aides aux actions sportives - Conventions d'objectifs année 20182018_03_282018_03_28Annexe
29Attribution d'une subvention à l'association Festival du Film Court d'Angoulême2018_03_29
30Convention partenariale et d'objectifs avec la Mission Locale - Dispositif Bourse aux permis2018_03_302018_03_30Annexe1
2018_03_30Annexe2
31Conventions d'objectifs avec les centres sociaux, culturels et sportifs - Année 20182018_03_312018_03_31Annexe1
2018_03_31Annexe2
2018_03_31Annexe3
2018_03_31Annexe4
2018_03_31Annexe5

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION

32Convention d'objectifs avec l'Amicale Laïque d'Angoulême2018_03_322018_03_32Annexe
33Carte scolaire 2018 / 20192018_03_33
34Participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques2018_03_342018_03_34Annexe
35Participation financière de la Ville d'Angoulême - Aide aux Projets Éducatifs et Culturels2018_03_35
36Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville d'Angoulême aux journées
enfants des accueils de loisirs - Conventions 2018
2018_03_362018_03_36Annexe
37Projet Éducatif de Territoire - Subvention de fonctionnement les Francas de la Charente - convention 20182018_03_37
38Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à projets - Année 20182018_03_38
39Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Conventions 20182018_03_392018_03_39Annexe

RESSOURCES

FINANCES

40Plan numérique Ecoles - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20182018_03_40
41Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiement2018_03_41
42Le Foyer - Garantie d'emprunts - Acquisition logement Boulevard Jean Moulin2018_03_422018_03_42Annexe1
2018_03_42Annexe2
43Installation et entretien des systèmes de vidéoprotection - Constitution d'un groupement de commandes2018_03_432018_03_43Annexe
44Mise à la réforme de biens matériels2018_03_442018_03_44Annexe1
2018_03_44Annexe2
45Indemnisation des préjudices causés à la Ville d'Angoulême2018_03_45

SERVICE PUBLIC

46Ajustement du tableau des effectifs2018_03_46

DIVERS

47Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2018_03_47

RESSOURCES

SERVICE PUBLIC

48Fermeture d'un poste d'adjoint2018_03_48
49Désignation d'un titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles2018_03_49

VIE QUOTIDIENNE

CADRE DE VIE

50Installation d'une foire dans le quartier de la Grande Garenne2018_03_50
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