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Conseil Municipal du 27 mars 2018

Conseil Municipal du 27 mars 2018
Délibérations du conseil

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2018

Procès Verbal du Conseil municipal du 27 mars 2018

N°ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES
1Budget Primitif VILLE - Reprise anticipée et affectation provisoire du résultat 20172018_03_012018_03_01Annexe1
2018_03_01Annexe2
2Budget Primitif GESTA - Reprise anticipée et affectation provisoire du résultat 20172018_03_022018_03_02Annexe1
2018_03_02Annexe2
3Fiscalité directe locale - Vote des taux 20182018_03_03
4Budget Primitif 2018 VILLE2018_03_042018_03_04Annexe
5Budget Primitif 2018 GESTA2018_03_052018_03_05Annexe

VIE QUOTIDIENNE

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ
6Contrat de Ville - Octroi de subventions - Année 20182018_03_062018_03_06Annexe
7Pérennisation de l'offre de médecine générale dans le quartier de la Grande Garenne2018_03_072018_03_07Annexe
8Avis concernant le délestage de la station d'épuration du Gond Pontouvre vers la station d'Angoulême Frégeneuil2018_03_08
9Soutien à l'accès au droit - Convention d'objectifs avec l'Ordre des Avocats - Année 20182018_03_092018_03_09Annexe
10Convention d'objectifs avec l'Association de Régie Urbaine (ARU)- Année 20182018_03_102018_03_10Annexe

CADRE DE VIE
11Ville d'Angoulême / Chaire de management / ESSEC et Eurogroup Consulting France - Convention de recherche et développement partagés sur la démocratie participative digitale2018_03_112018_03_11Annexe
12Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et l'Institut de Formation et de Recherche en Éducation à l'Environnement2018_03_122018_03_12Annexe1
2018_03_12Annexe2
13Cession de parcelles bâties situées 3, 5, 7 et 9 rue Denis Papin2018_03_132018_03_13Annexe
14Cession du chemin rural "Les Terres de l'Arche"2018_03_142018_03_14Annexe1
2018_03_14Annexe2
15Avis relatif à la cession d'une maison sise 12 rue Romain Gary par l'OPH de l'Angoumois2018_03_152018_03_15Annexe
16Avis relatif à la cession d'une maison sise 28 rue Romain Gary par l'OPH de l'Angoumois2018_03_162018_03_16Annexe
17Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société ORANGE pour le
développement de la fibre optique en centre ville		2018_03_172018_03_17Annexe
18Stationnement sur voirie pour les professionnels mobiles2018_03_18

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE
19Don à la Ville des acquisitions du Musée de la Bande Dessinée2018_03_192018_03_19Annexe
20Aides à projet au profit des actions culturelles2018_03_20
21Aides aux actions culturelles - Conventions d'objectifs - Année 20182018_03_212018_03_21Annexe1
2018_03_21Annexe2
2018_03_21Annexe3
2018_03_21Annexe4
2018_03_21Annexe5
2018_03_21Annexe6
22Convention Ville d'Angoulême / 9ème Art + - FIBD 20182018_03_222018_03_22Annexe1
2018_03_22Annxe2
23Ville d'Angoulême / Scène Nationale - Théâtre d'Angoulême - Convention d'objectifs année 2018 - Avenant n°12018_03_232018_03_23Annexe
24Mandat spécial - Déplacement à Bruxelles2018_03_24
26Terrain de football synthétique de Lunesse - Demande de subventions2018_03_26
27Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs2018_03_272018_03_27Annexe
28Aides aux actions sportives - Conventions d'objectifs année 20182018_03_282018_03_28Annexe
29Attribution d'une subvention à l'association Festival du Film Court d'Angoulême2018_03_29
30Convention partenariale et d'objectifs avec la Mission Locale - Dispositif Bourse aux permis2018_03_302018_03_30Annexe1
2018_03_30Annexe2
31Conventions d'objectifs avec les centres sociaux, culturels et sportifs - Année 20182018_03_312018_03_31Annexe1
2018_03_31Annexe2
2018_03_31Annexe3
2018_03_31Annexe4
2018_03_31Annexe5

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION
32Convention d'objectifs avec l'Amicale Laïque d'Angoulême2018_03_322018_03_32Annexe
33Carte scolaire 2018 / 20192018_03_33
34Participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques2018_03_342018_03_34Annexe
35Participation financière de la Ville d'Angoulême - Aide aux Projets Éducatifs et Culturels2018_03_35
36Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville d'Angoulême aux journées
enfants des accueils de loisirs - Conventions 2018		2018_03_362018_03_36Annexe
37Projet Éducatif de Territoire - Subvention de fonctionnement les Francas de la Charente - convention 20182018_03_37
38Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à projets - Année 20182018_03_38
39Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Conventions 20182018_03_392018_03_39Annexe

RESSOURCES

FINANCES
40Plan numérique Ecoles - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20182018_03_40
41Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiement2018_03_41
42Le Foyer - Garantie d'emprunts - Acquisition logement Boulevard Jean Moulin2018_03_422018_03_42Annexe1
2018_03_42Annexe2
43Installation et entretien des systèmes de vidéoprotection - Constitution d'un groupement de commandes2018_03_432018_03_43Annexe
44Mise à la réforme de biens matériels2018_03_442018_03_44Annexe1
2018_03_44Annexe2
45Indemnisation des préjudices causés à la Ville d'Angoulême2018_03_45

SERVICE PUBLIC
46Ajustement du tableau des effectifs2018_03_46

DIVERS
47Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal2018_03_47

RESSOURCES

SERVICE PUBLIC
48Fermeture d'un poste d'adjoint2018_03_48
49Désignation d'un titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles2018_03_49

VIE QUOTIDIENNE

CADRE DE VIE
50Installation d'une foire dans le quartier de la Grande Garenne2018_03_50
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