ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Rapport d'information sur la mise en oeuvre des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes de la Nouvelle Aquitaine2019_03_01
2Approbation des comptes de gestion 2018. Budget principal Ville et Budget annexe Gesta2019_03_022019_03_02Annexe1
2019_03_02Annexe2
3Compte Administratif 2018 - Budget Principal2019_03_032019_03_03Annexe
4Compte Administratif 2018 - Budget annexe du Gesta2019_03_042019_03_04Annexe
5Affectation du résultat 2018 - Budget Principal2019_03_05
6Affectation du résultat 2018 - Budget annexe Gesta2019_03_06
7Fiscalité directe locale - Vote des taux 20192019_03_07
8Budget Primitif 2019 - Ville2019_03_082019_03_08Annexe
9Budget Primitif 2019 - Gesta2019_03_092019_03_09Annexe
10Cession des locaux commerciaux rue des Postes et rue Trarieux au profit de la SAS Immobilière Charente2019_03_102019_03_10Annexe1
2019_03_10Annexe2

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ACTION COEUR DE VILLE

11Action Coeur de Ville – Convention et périmètre de l'opération de revitalisation du territoire2019_03_112019_03_11Annexe
12Action Coeur de Ville - Co-financement de la Banque des Territoires2019_03_122019_03_12Annexe1
2019_03_12Annexe2
13Action Coeur de Ville - Subvention d'investissement à la Société Archéologique et Historique de la Charente2019_03_132019_03_13Annexe
14Action Coeur de Ville - OPAH-RU - Opération de Restauration Immobilière2019_03_142019_03_14Annexe
15Action Coeur de Ville - Campagne de restauration de façades2019_03_152019_03_15Annexe

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

16Avenant n° 1 à la Convention opérationnelle relative au projet d'aménagement des ilots de la Gare - EPF Nouvelle Aquitaine/ Ville d'Angoulême/ Communauté d'agglomération de GrandAngoulême2019_03_162019_03_16Annexepdf
17Conventions de partenariat Ville d'Angoulême et Villes de La Couronne et Soyaux dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt régional Trame Verte et Bleue2019_03_172019_03_17Annexe1
2019_03_17Annexe2

CADRE DE VIE DES CITOYENS

18Convention Ville/Le Foyer groupe Action Logement - Droit de Voirie - Occupation d'emplacements de stationnement payant2019_03_182019_03_18Annexe
19Convention d'occupation ENEDIS/VILLE - Quartier de la Grand Font2019_03_192019_03_19Annexe1
2019_03_19Annexe2

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

20Avis de la commune sur le schéma de mutualisation2019_03_202019_03_20
21Représentation de la Ville au sein de l'association OMEGA - modificatif2019_03_21

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

22Avis - Création d'une chambre funéraire rue de Basseau2019_03_22

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

23Projet Éducatif de Territoire - Contrat Enfance Jeunesse - Conventions 20192019_03_232019_03_23Annexe
24Projet Éducatif de Territoire - Participation financière de la Ville d'Angoulême aux journées enfants des accueils de loisirs - Conventions 20192019_03_242019_03_24Annexe
25Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifique à Projets - Année 20192019_03_25
26Participation financière de la Ville d'Angoulême - Aide aux Projets Éducatifs et Culturels - Année 20192019_03_26
27Participation intercommunale aux charges de fonctionnement des écoles publiques2019_03_272019_03_27Annexe
28Mandat spécial - Déplacement du Conseil Municipal Enfants au Parlement Européen à Strasbourg2019_03_28
29Carte scolaire 2019-20202019_03_29

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

30Soutien à l'accès au droit - Convention d'objectifs avec l'Ordre des Avocats - Année 20192019_03_302019_03_30Annexe
31Contrat de Ville - Subventions Exercice 20192019_03_312019_03_31Annexe
32Campagne de captures et de stérilisations des chats errants sur la commune d'Angoulême - convention partenariale Ville d'Angoulême / Syndicat mixte de la fourrière animale2019_03_322019_03_32Annexe

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

33Aides à projet au profit des actions culturelles2019_03_33
34Aides aux actions culturelles - Conventions d'objectifs - Année 20192019_03_342019_03_34Annexe1
2019_03_34Annexe2
35Participation de la Ville à l'étude de la Halle 57 - Convention de partenariat2019_03_352019_03_35Annexe
36Mandat spécial - déplacement au Canada - complément2019_03_36
37Convention de souscription - Fondation du Patrimoine / Ville d'Angoulême / Circuit des Remparts2019_03_372019_03_37Annexe
38Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs2019_03_382019_03_38Annexe

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

39Associations solidarité et vie locale percevant une subvention supérieure à 23000 € : valorisation des soutiens de la Ville2019_03_392019_03_39Annexe1
2019_03_39Annexe2
2019_03_39Annexe3
2019_03_39Annexe4
2019_03_39Annexe5
2019_03_39Annexe6
2019_03_39Annexe7
2019_03_39Annexe8
2019_03_39Annexe9
40Associations sportives percevant une subvention supérieure à 23000 € : valorisation des soutiens de la Ville2019_03_402019_03_40Annexe
41Associations culturelles percevant une subvention supérieure à 23000 € : valorisation des soutiens de la Ville2019_03_412019_03_41Annexe1
2019_03_41Annexe2
2019_03_41Annexe3
42Convention partenariale et d'objectifs avec la Mission Locale - Dispositif Bourse aux permis2019_03_422019_03_42Annexe1
2019_03_42Annexe2
43Attribution d'une subvention à l'Association Nationale des Pupilles de la Nation, Orphelins de Guerre ou du Devoir (ANPNOGD)2019_03_43
44Soutiens des projets au titre de la politique jeunesse dans le cadre de l'animation de la Vie Locale2019_03_44
45Participation aux frais de présentation à la population des projets structurants, impactant la vie du quartier de La Madeleine2019_03_45

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

46Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Equipement sportif de Lunesse (AP N° 21 - budget principal)2019_03_46
47Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiement2019_03_47
48Restauration des remparts 2ème tranche - Demande de subvention auprès de la DRAC2019_03_48
49Restauration église Saint-André - Demande de subvention auprès de la DRAC2019_03_49
50Rénovation énergétique - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20192019_03_50
51Piste d'athlétisme Léonide Lacroix - Mise aux normes et sécurisation - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20192019_03_51
52Ecole Européenne Supérieure de l'Image - Réhabilitation - Demande de subvention Dotation de Soutien à l'Investissement Local 20192019_03_52
53Accord cadre travaux ponctuels des espaces verts - Constitution d'un groupement de commandes entre le GrandAngoulême, le SMAPE et la Ville d'Angoulême et certaines communes de la communauté d'agglomération2019_03_53
54Études de programmation pour la réhabilitation des locaux existants et la construction de nouveaux locaux pour l’École Européenne Supérieure de l'Image (EESI) et pour le Pôle Image - Constitution d'un groupement de commandes avec le SMPI Magelis2019_03_542019_03_54Annexe1
55Services de transports ou location de courte durée à destination des services de la Ville d’Angoulême et du CCAS - 2 lots - Constitution d'un groupement de commande2019_03_552019_03_55Annexe
56Achats de vêtements, chaussures et EPI pour les différents services - 8 lots - Constitution d'un groupement de commande Ville d'Angoulême / CCAS2019_03_562019_03_56Annexe
57Aide à projet - Soutien aux associations de Solidarité2019_03_57
58Location de locaux nus - Exercice de l'option d'assujettissement à la TVA2019_03_58
59Tarifs 2019 - Droits divers sur la voie publique2019_03_59
60Stationnement payant - Modifications du montant minimum pour le paiement par carte bancaire et du dépôt de garantie pour les badges abonnés2019_03_60
61Stationnement payant - Modification des documents nécessaires pour l'accès au tarif résident2019_03_61
62Indemnisation des préjudices causés à la Ville2019_03_62

RESSOURCES HUMAINES

63Ajustement du tableau des effectifs2019_03_63
64Désignation d'un élu pour les conseils de discipline de recours pour les agents contractuels de la FPT2019_03_64

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

65Prise de participation de la SAEML Territoires Charentes, dont la collectivité est actionnaire, dans la SAS Immobilière Charente2019_03_65
66Cession d'une parcelle non bâtie - rue de Saint-Roch à Lunesse2019_03_662019_03_66Annexe1
2019_03_66Annexe2
2019_03_66Annexe3
67Acquisition / cession de parcelles non bâties - rue de Montbron entre la Ville d'Angoulême et la SCCV NERAT2019_03_672019_03_67Annexe1
2019_03_67Annexe2
68Avis relatif à la cession d'un logement sis 43 rue Paul Bert par la SA LE FOYER2019_03_682019_03_68Annexe1
2019_03_68Annexe2
69Bilan des acquisitions et des cessions 20182019_03_692019_03_69Annexe

DIVERS

70Délégation d'attributions à M. le Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT - Modification2019_03_70
71Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal2019_03_71

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