DOSSIERS PRIORITAIRES

  
1Approbation des comptes de gestion 2021 : budget principal, budget annexe Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20220330-01Annexe1
Annexe2
Annexe3
2Comptes administratifs 2021: budget principal, budget annexe Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20220330-02Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
3Affectation des résultats 2021 : budget principal, budget annexe du Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20220330-03
4Fiscalité directe locale - Vote des taux 2022DE20220330-04
5Budget primitif 2022 : budget principal, budget annexe Gesta, budget annexe des énergies renouvelablesDE20220330-05Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Projets urbains
6Convention opérationnelle d’action foncière - Centre historique d'Angoulême - Avenant n°3DE20220330-06Annexe
Mesures en faveur de l'économie locale
7Plan commerce 2021 – 2026 - Création de la commission d'agrémentDE20220330-07
8Plan commerce 2021 - 2026 - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commercialesDE20220330-08Annexe1
Annexe2
9Commission d'indemnisation rue de Basseau Validation des indemnisationsDE20220330-09
Environnement et développement durable
10Rénovation des bâtiments publics du territoire - Programme ACTEE - Sequoïa 3DE20220330-10

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

11Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiquesDE20220330-11Annexe
Annexe1
Annexe2
12Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association.DE20220330-12
13Renouvellement partenariat UNICEF - Label Ville Amie des EnfantsDE20220330-13
14Participation financière de la ville d'Angoulême aux journées enfants des accueils de loisirs - Conventions 2022DE20220330-14Annexe
15Conventions de coordination des temps périscolaires 2022DE20220330-15Annexe
16Soutien Spécifique à Projet 2022DE20220330-16

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Solidarité
17Bourse au permis de conduire 2022DE20220330-17Annexe1
Annexe2
18Contrat de Ville - Exercice 2022 - 1ère attribution de subventionsDE20220330-18Annexe1
Annexe2

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
19Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aides à projetsDE20220330-19
20Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Soutien aux artistes libanaisDE20220330-20
21Ville d'Angoulême - Festival du Film Francophone d'Angoulême - Convention de partenariat - Édition 2022DE20220330-21Annexe
Sports
22Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifsDE20220330-22Annexe

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

23Ville d'Angoulême / Ordre des Avocats - Convention de partenariatDE20220330-23

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

24Clôture d'autorisations de programme et des crédits de paiementDE20220330-24
25Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiementDE20220330-25
26Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Action Coeur de Ville - Aides municipales au patrimoine privé (AP n° 27 - budget principal)DE20220330-26
27Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Aménagements de loisirs de Bourgine (AP n° 28 - budget principal)DE20220330-27
28Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Équipements et travaux informatiques (AP n° 29 - budget principal)DE20220330-28
29Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : EPF-NA Opérations de recyclage foncier dans le cadre du "Schéma de Cohérence et de Programmation Urbaine" (AP n° 30 - budget principal)DE20220330-29
Achat public
30Prestations de nettoyage des locaux – 8 lots - Groupement de commandesDE20220330-30Annexe
Subventions
31ORU de Bel Air Grand Font - Convention GrandAngoulême/Ville d'Angoulême - Participation de GrandAngoulême aux aménagements d'ensembleDE20220330-31Annexe
32ORU de Bel Air Grand Font - Convention GrandAngoulême/Ville d'Angoulême - Participation de GrandAngoulême aux équipements publics de proximitéDE20220330-32Annexe
33Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie localeDE20220330-33Annexe1
Annexe2
34Subventions aux associations de solidarité et Vie locale - Subventions de fonctionnementDE20220330-34Annexe
35Subventions aux associations culturelles et sportives -Subventions de fonctionnementDE20220330-35Annexe
Autres
36Indemnisation des préjudices causés à la villeDE20220330-36

RESSOURCES HUMAINES

37Ajustement du tableau des effectifsDE20220330-37
38Actualisation du RIFSEEP pour le cadre d'emplois des auxiliaires de puéricultureDE20220330-38Annexe
39Création d'une brigade cynophile au sein de la Police MunicipaleDE20220330-39

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

40Acquisition d'un local - Rue de la Tour d'AuvergneDE20220330-40Annexe
41Acquisition des garages rue Théodore Botrel dans le cadre du PRIR Bel Air Grand FontDE20220330-41Annexe1
Annexe2

DIVERS

42Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20220330-42Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

RESSOURCES HUMAINES

43Mise à disposition de personnel entre la Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême et la VilleDE20220330-43Annexe

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Subventions
44Subventions de fonctionnement au circuit des RempartsDE20220330-44Annexe
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