ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : aménagement rue de Basseau (AP n°22 - budget principal)DE20203009-01
2Convention Ville d'Angoulême/GrandAngoulême/Le Département pour l'entretien et le fonctionnement des équipements de voirie suite aux travaux de sécurité rue de Basseau (RD72)DE20203009-02Annexe1
Annexe2
Annexe3
3Travaux d'effacement des réseaux publics de distribution d'électricité rue de BasseauDE20203009-03
Annexe1
4Travaux d'effacement des réseaux de communications électroniques rue de BasseauDE20203009-04
5Règlement intérieur du conseil municipalDE20203009-05Annexe1
6Création des commissions municipalesDE20203009-06
7Exercice des mandats locaux - Remboursement des frais de garde
d'enfants et d'assistance aux personnes
DE20203009-07

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Projets urbains
8Avenants aux conventions opérationnelles contractualisées avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle AquitaineDE20203009-08Annexe1
Annexe2
Annexe3
Mesures en faveur de l'économie locale
9Mise en oeuvre de la taxe sur les friches commerciales - Liste des biens susceptibles d'être concernés par la taxation au titre de l'année 2021DE20203009-09Annexe1
10Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Modalité d'application des tarifs au 1er janvier 2021DE20203009-10

CADRE DE VIE DES CITOYENS

11Convention avec GrandAngoulême pour la répartition des recettes issues des Forfaits Post-StationnementDE20203009-11Annexe1
Annexe2
12Avenant n° 1 à la convention de servitude de passage de canalisations d'assainissement d'eaux usées en date du 28/02/17 avec Grand AngoulêmeDE20203009-12Annexe1
13Dénomination Parc Petit Prince - Secteur Ouest - Quartier Grande-GarenneDE20203009-13
14Avis sur les servitudes liées aux pollutions résiduelles de la Blanchisserie LINTEADE20203009-14Annexe1

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

15Projet Educatif de Territoire - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Année 2020/21DE20203009-15Annexe1
16Projet Educatif de Territoire - Médiation sociale en Milieu ScolaireDE20203009-16
17Projet Educatif de Territoire - Angoulême Ville Amie des Enfants - Partenariat avec l'UnicefDE20203009-17
18Label Ville "Lire et Faire Lire"DE20203009-18

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Solidarité
19Aide à projet - soutien association solidaritéDE20203009-19
20Contrat de ville - 2ème attribution subventions - Exercice 2020Annexe1

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
21Recettes du festival du Film Francophone d'Angoulême - édition 2020 Convention de répartition et reversement de la part villeDE20203009-21Annexe1
22Ville d'Angoulême / SARL FFA - Convention annuelle d'objectifs 2020 - Avenant n°1DE20203009-22Annexe1
23Acceptation de la subvention au titre du Fonds Régional d'Acquisition
pour les Musées (FRAM)
DE20203009-23
24Adhésion de l'Artothèque d'Angoulême à l'Association de Développement et de Recherche sur les Artothèques (ADRA)DE20203009-24
25Aides à projet au profit des actions culturellesDE20203009-25
26Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aide à projetDE20203009-26Annexe1
Annexe2
27Parcours d'Education Artistique et Culturelle - convention de partenariat année 2020-2021DE20203009-27Annexe1
28Partenariat Médiathèques d'Angoulême - Service Départemental de la Lecture "Au fil du conte"DE20203009-28Annexe1

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Subventions
29Convention d'investissement 2019-2021 Département de la Charente / Ville d'Angoulême - Programmation 2020RDE20203009-29Annexe1
30Soutien des projets associatifs dans le cadre de l'animation de la vie localeDE20203009-30
31Indemnisation des préjudices causés à la VilleDE20203009-31
32OPH de l'Angoumois - Garantie d'emprunts - Réaménagement de dette Caisse des DépôtsDE20203009-32Annexe1
Annexe2

RESSOURCES HUMAINES

33Ajustement du tableau des effectifsDE20203009-33
34Désignation des représentants de la collectivité au conseil d'administration du CDG 16DE20203009-34

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

35Cession d'un transformateur électrique sis 15 rue des Marais de GreletDE20203009-35Annexe1
Annexe2
36Cession au Département d'un terrain non bâti 12 rue Pierre AumaîtreDE20203009-36Annexe1
Annexe2
37Cession à NOALIS des immeubles 29 rue Saint-Ausone et 39 rue des BézinesDE20203009-37Annexe1
Annexe2
38ORU Basseau Grande Garenne – Transfert des espaces résidentiels à LOGELIA (bâtiments Kalis – Myrtilles – Noisetiers, Bruyères, Cytises, Digitales)DE20203009-38Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
Annexe5
Annexe6
Annexe7
Annexe8
Annexe9
Annexe10
Annexe11

DIVERS

39Représentations au sein de divers organismes et associations - Modificatif et complémentDE20203009-39
40Désignation d'un correspondant DéfenseDE20203009-40
41Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20203009-41Annexe1
Annexe2

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Achat public
42Aménagement de locaux à destination de l'EESI et du Pôle Image Magelis : élection des représentants de la Ville au jury de concoursDE20203009-42
43Aménagement de locaux à destination de l'EESI et du Pôle Image Magelis : groupement de commandes pour les prestations de contrôle technique, de coordination SPS et d'OPCDE20203009-43
Subventions
44Soutien exceptionnel et urgent aux associations locales dans le cadre de la crise sanitaire COVID19DE20203009-44
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