DOSSIERS PRIORITAIRES

  
1Mise en oeuvre du second plan commerce 2021- 2026DE20211206-01

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Projets urbains
2Mise à jour des contractualisations entre la Ville d'Angoulême et l’Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine (EPF NA)DE20211206-02Annexe1
Annexe2
Mesures en faveur de l'économie locale
3Commission d'indemnisation des travaux de la rue de Basseau - Validation des indemnisationsDE20211206-03
4Commission d'indemnisation des travaux de la rue de Basseau - Prolongation du dispositifDE20211206-04
5Dérogation repos dominicauxDE20211206-05-Dérogation repos dominicaux - Année 2022

CADRE DE VIE DES CITOYENS

Sécurité, salubrité et tranquillité publique
6Convention groupement de commandes DICRIM dans le cadre du Plan Communal de SauvegardeDE20211206-06Annexe
7Concession d'emplacements de stationnement à long terme dans un parking souterrainDE20211206-07

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

8Contrat Local d'Accompagnement à la scolarité - Participation de la Ville - Année 2021DE20211206-08
9Cité éducative - Participation de la Ville - Année 2021DE20211206-09-Cité éducative
10Médiation sociale en milieu scolaire - Participation financière de la Ville - année 2021DE20211206-10Annexe
11Nouvelle contractualisation C.A.F en 2022DE20211206-11

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Solidarité
12Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan 2020DE20211206-12Annexe
13Dons alimentaires - Partenariat avec les associations habilitéesDE20211206-13-Dons alimentaires

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
14Conventions de partenariat pour l'accueil de résidences pédagogiques 2021-2022DE20211206-14Annexe1
Annexe2
15Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aide à projetDE20211206-15
16Rapport de la Chambre régionale des comptes - SARL 9ème Art+DE20211206-16Annexe
17Festival international de la Bande Dessinée - Subventions 2021 et 2022DE20211206-17Annexe
18Convention d'objectifs 2022 - Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême - Scène NationaleDE20211206-18Annexe
19Adhésion des archives municipales à l'Association AVENIODE20211206-19
Sport
20Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sportsDE20211206-20

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

21Adhésion à l'association Structures d’Aide à la Vie Associative de la Charente (SAVA 16)DE20211206-21Annexe
22Fond de soutien aux associations pour l'animation de la vie localeDE20211206-22Annexe1
Annexe2
23Attribution d'une première tranche de subvention 2021 - Centres socioculturels et sportifs, Comité des Fêtes et Comité d'Action SocialeDE20211206-23
24Participation financière d'investissement pour des associationsDE20211206-24Annexe 1
Annexe 2

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

25Constitution de provisions pour recouvrement compromis - Budget Principal - Exercice 2021DE20211206-25
26Tarifs municipaux 2022DE20211206-26Annexe1
Annexe2
27Acquisition d'une solution de gestion des ressources humaines (SIRH) - Constitution d'un groupement de commandesDE20211206-27Annexe
Décisions budgétaires
28Budget principal et budget annexe du Gesta - Décisions budgétaires modificatives - Exercice 2021DE20211206-28Annexe1
Annexe2
29Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2022DE20211206-29
30Créances éteintes et admissions en non valeur - Exercice 2021 - Budget principalDE20211206-30
Emprunts
31Délégation d'attribution au Maire au titre de l'article L. 2122-22 du CGCT - Recours à l'emprunt et gestion active de detteDE20211206-31
Subventions
32Versement de subvention exceptionnelle au budget annexe du GestaDE20211206-32
33Versement de subventions avant le vote du budget primitif 2022DE20211206-33
34Versement de subventions avant le vote du budget primitif 2022 - SARL 9ème Art+DE20211206-34
Autres
35Demande de subvention pour l'acquisition d'une station de nettoyageDE20211206-35
36Travaux en régie 2021 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d’oeuvre réalisées en interneDE20211206-36Annexe
37Garantie d'emprunt OPH - Réaménagement de prêt CROUSDE20211206-37Annexe
38Constatation comptable d'une perte financière sur prêts non recouvrésDE20211206-38Annexe
39Apurement comptable des neutralisations des rattachements de charges et produits réalisées lors de la mise en place de la nomenclature comptable de 1997DE20211206-39
40Indemnisation des préjudices causés à la VilleDE20211206-40

RESSOURCES HUMAINES

41Reconduction d'emplois non permanentsDE20211206-41
42Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)DE20211206-42
43Nouvelle offre de service dans le cadre du renouvellement de la convention Santé, Hygiène et Sécurité au TravailDE20211206-43
44Conventions de mandat relatif à la sélection d'un organisme d'assurance pour le renouvellement des conventions de participation pour les risques santé et prévoyanceDE20211206-44Annexe
45Protocole pour la mise en oeuvre du service minimum en période de grèveDE20211206-45Annexe1
Annexe2
Annexe3
Annexe4
46Ajustement du tableau des effectifsDE20211206-46
47Mise en oeuvre de l'indemnité d'administration et de technicité pour le cadre d'emplois des chefs de service de police municipaleDE20211206-47
48Avenant à la Convention triennale d’objectif 2021/2023, Ville d’Angoulême – Comité d’Action SocialeDE20211206-48Annexe

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

49Cession et acquisition de parcelles appartenant au CCASDE20211206-49

QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC

50Politique générale des achats responsables de la Ville d'AngoulêmeDE20211206-50

DIVERS

51Approbation du rapport annuel 2020 de la SPL GAMADE20211206-51Annexe1
Annexe2
52Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20211206-52Annexe1
Annexe2
Partager :
  • imprimer
  • mail