ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Sollicitation du Préfet en vue de la délimitation d'un périmètre d’insalubrité2019_02_012019_02_01Annexe

VIE QUOTIDIENNE

2Acquisition à titre gratuit de terrains et classement dans le domaine public communal - rue Jules Durandeau et rue Gontran Labrégère / rue du Maine Brie2019_02_022019_02_02Annexe
3Acquisition à titre gratuit de terrains et classement dans le domaine public communal - rue du Capitaine Favre2019_02_032019_02_03Annexe

SOLIDARITÉ - SANTÉ - SÉCURITÉ

4Aide à projet - Soutien associations Solidarité et Handicap2019_02_04

CADRE DE VIE

5Convention de servitude de passage Ville_ENEDIS - Tunnel de la Gâtine2019_02_052019_02_05Annexe
6Conventions de partenariat Ville d'Angoulême/ Conservatoire Régional des Espaces Naturels - 2019/20202019_02_062019_02_06Annexe

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

CULTURE - SPORTS - LOISIRS - VIE ASSOCIATIVE

7Mandat spécial - déplacement au Canada2019_02_07
8Acquisition des bustes de François 1er et Marguerite d'Angoulême de Li Hongbo - subvention du Département2019_02_08
9Don à la ville des acquisitions du Musée de la Bande Dessinée2019_02_092019_02_09Annexe
10Acquisition des collections de la grotte de Montgaudier2019_02_10

FAMILLE - JEUNESSE - ÉDUCATION

11Politique Éducative de Territoire - Exercice 2019 - Association des Francas de la Charente2019_02_112019_02_11Annexe
12Projet Éducatif de Territoire - Soutien Spécifiques à Projets2019_02_12

RESSOURCES

FINANCES

13Renouvellement de garanties d'emprunts - Le Foyer - Réaménagement de dette Caisse des dépôts2019_02_132019_02_13Annexe
14Vols commis sur les horodateurs du stationnement de surface - Décharge de responsabilité du régisseur2019_02_14
15Mandats spéciaux des élus pour l'année 20192019_02_152019_02_15Annexe
16Indemnisation des préjudices causés à la Ville2019_02_16
17Compétences facultatives supplémentaires de GrandAngoulême2019_02_17
18Modification des statuts du GrandAngoulême2019_02_182019_02_18Annexe
19Ajustement du tableau des effectifs2019_02_19
20Indemnités de fonctions des élus municipaux2019_02_202019_02_20Annexe
21Rémunération des collaborateurs de cabinet2019_02_21
22Engagement d'intermittents du spectacle pour certaines manifestations de l'Espace Franquin2019_02_22

DIVERS

23Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal2019_02_232019_02_23Annexe1
2019_02_23Annexe2
242019_02_24
252019_02_252019_02_25Annexe
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