MOTIONS ET VŒUX

  
36Motion de soutien aux salariés de Charente Libre face à la décision du Groupe Sud-Ouest de délocaliser l’impression à Bordeaux DE20210707-36

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Dispositif Déclic 16 - "Nos achats sont nos emplois" DE20210707-01
2Convention de partenariat PASS CULTUREDE20210707-02Annexe01
Annexe02
Annexe03
Annexe04
3Exonérations de droits d'occupation du domaine en lien avec la crise sanitaire DE20210707-03

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Projets urbains
4rojet de renouvellement urbain (PRIR) Bel-Air / Grand-Font - Aménagement d'une coulée verte -Déclaration d'Utilité Publique DE20210707-04Annexe01
5Mise à jour des contractualisations entre la Ville d'Angoulême et l’Établissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine DE20210707-05Annexe01
Annexe02
Annexe03
Annexe04
Habitat et logement
6Avis de la commune d'Angoulême sur le plan de cession immobilière de l'OPH de l'Angoumois dans le cadre de la convention d'utilité sociale (CUS) DE20210707-06Annexe01

CADRE DE VIE DES CITOYENS

Mobilité(s)
7Candidature à l'appel à projets AVELO2 de l'ADEME DE20210707-07
Voirie, espaces verts
8Convention de servitude ENEDIS/ VilleDE20210707-08Annexe01
Annexe02

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

Coopération et relations institutionnelles
9Modifications des statuts du syndicat Mixte de la Fourrière AnimaleDE20210707-09Annexe01

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

10Convention de coopération Ville d'Angoulême/Pôle EmploiDE20210707-10Annexe01

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
11Ville d'Angoulême / GrandAngoulême - Conventions de partenariat dans le cadre du dispositif « Les Soirs Bleus » 2021DE20210707-11Annexe01
Annexe02
Annexe03
12Convention de partenariat Ville d'Angoulême / Office du Tourisme du Pays d'Angoulême - visite des groupesDE20210707-12Annexe01
13Convention de partenariat SNCF-TER / Office du Tourisme du Pays d'Angoulême et Ville d'AngoulêmeDE20210707-13Annexe01
14Convention de mandat de prestation culturelle diffusion/distribution de l'album de bande dessinée "Sur les terres d'Angoulême"DE20210707-14Annexe01
Sports
15Stages multisports - Aide à la licence - Activités sportives seniors - Seuils et conditions d'accès, tarifs, règles de participation de la Ville à l'aide à la licence DE20210707-15
16Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le GrandAngoulêmeDE20210707-16Annexe01
Arts, Culture et loisirs
17Mandat spécial - Déplacement dans le cadre du Réseau des Villes Créatives de l'UnescoDE20210707-17
Sports
18Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sports DE20210707-18

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

19Entretien et vérification périodiques des toitures terrasse des bâtiments: constitution d'un groupement de commandes Ville d'Angoulême - CCAS DE20210707-19Annexe01
20Entretien préventif et curatif des appareils de cuisson et des réseaux d'extraction des hottes de cuisine : constitution d'un groupement de commandes Ville d'Angoulême et CCASDE20210707-20Annexe01
21Modification des tarifs municipauxDE20210707-21Annexe01
Annexe02
Subventions
22Associations sportives percevant une subvention supérieure à 23 000 € : valorisation des soutiens de la VilleDE20210707-22Annexe01
23Soutien aux associations - Aides à projets
DE20210707-23Annexe01
Annexe02
Autres
24Garantie d'emprunt : OPH de l'Angoumois, rue des CordonniersDE20210707-24Annexe01
25Garantie d'emprunt : OPH de l'Angoumois, rue Edouard Escalier, réhabilitation de 13 logementsDE20210707-25Annexe01
26Garantie d'emprunt : OPH de l'Angoumois, rue Edouard Escalier, acquisition-amélioration d'un logementDE20210707-26Annexe01
27Indemnisations des préjudices causés à la ville DE20210707-27

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

28Mise à la réforme de matériels et véhicules DE20210707-28Annexe01
Annexe02
29Cession de deux parcelles non bâties sises rue FonchaudièreDE20210707-29Annexe01

QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC

30Délégation de service public -Crematorium -Communication du rapport annuel - Exercice 2020DE20210707-30Annexe01
31Délégation de service public -Fourrière Automobile - Communication du rapport annuel - Exercice 2020DE20210707-31Annexe01

RESSOURCES HUMAINES

32Mise à disposition d'éducateurs sportifs de la Ville d'Angoulême auprès d'associations sportivesDE20210707-32Annexe01
33Ajustement du tableau des effectifsDE20210707-33

DIVERS

34Déport au titre de l'article L422-7 du Code de l'urbanismeDE20210707-34
35Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal DE20210707-35Annexe01
Annexe02
Partager :
  • imprimer
  • mail