Ordre du jour définitif du Conseil Municipal du 8 mars 2023

Procès-verbal  du Conseil Municipal du 7 décembre 2022

 

ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIER PRIORITAIRES

1Plan d'action Égalité femmes-hommes - Bilan 2022DE20230308_1Annexe
2Débat d'orientation budgétaireDE20230308_2Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

ACTION COEUR DE VILLE

3Action Coeur de Ville – OPAH-RU - Prorogation du dispositif d’aides aux
copropriétés dégradées ou en difficulté
DE20230308_3Annexe
4Action Coeur de Ville – OPAH-RU - Prorogation du fond de concours de
Grand Angoulême pour le suivi animation
DE20230308_4Annexe

CADRE DE VIE DES CITOYENS

Voirie, espaces verts
5Convention de servitude avec l'EPF pour l'ancrage des murs rue de
Bordeaux dans le cadre de la création de l'îlot du Port
DE20230308_5Annexe
6Convention de servitude de passage avec ENEDIS sur la parcelle BS
0312 Les Jésuites
DE20230308_6Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Subventions
7Convention d'investissement avec le Département de la Charente -
Avenant à la convention de programmation
DE20230308_7Annexe
8Demande de subvention d'investissement à l’État pour la rénovation
énergétique et normative de l'éclairage public - Phase 3
DE20230308_8
9Demande de subvention d'investissement à l’État pour l'aménagement de la rue de
Basseau - Section 4
DE20230308_9
10Demande de subvention d'investissement à l’État pour la rénovation
énergétique de bâtiments
DE20230308_10
Autres
11Modification des tarifs municipaux 2023DE20230308_11Annexe
12Modification du capital social de la SAEML Territoires CharenteDE20230308_12Annexe
13Mise à la réforme de biens matérielsDE20230308_13Annexe
14Indemnisations des dommages causés à la VilleDE20230308_14
15Mandats spéciaux des élus pour l'année 2023DE20230308_15Annexe 1

RESSOURCES HUMAINES

16Représentations au sein de divers organismes et associations – APECDE20221207_16
17Revalorisation de l'indemnité télétravailDE20230308_17
18Évolution du forfait mobilité durableDE20230308_18
19Ajustement du tableau des effectifsDE20230308_19

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

20Cession d'un local d'activité situé rue de MontbronDE20230308_20
21Incorporation de deux biens sans maître dans le patrimoine communalDE20230308_21
22Bilan des cessions et acquisitions intervenues en 2022DE20230308_22Annexe

DIVERS

23Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20230308_23Annexe 1

Annexe 2

 

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