Ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre 2022

Procès verbal du conseil municipal du 05 Juillet 2022

 

ObjetDélibérationAnnexe(s)

DOSSIERS PRIORITAIRES

1Action Cœur de Ville - Mise en place du permis de louerDE20220928-01Annexe
2Action Cœur de Ville - Action Coeur de Ville - Convention partenariat UNPI 16 - Louer Mieux 16DE20220928-02Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

Projets urbains
3Cessions par l'EPF NA - Route de BordeauxDE20220928-03Annexe
4Avenant financier à la convention projet maîtrise foncière SCPU - EPF NADE20220928-04Annexe
Mesures en faveur de l'économie locale
5Dérogation repos dominicaux - Modification de la listeDE20220928-05
6Mise en œuvre de la taxe sur les friches commerciales - Liste des biensDE20220928-06Annexe
7Avis sur la création d'une chambre funéraire rue de BordeauxDE20220928-07

CADRE DE VIE DES CITOYENS

Voirie, espaces verts
8Fonds de concours de GrandAngoulême pour les aménagements cyclables - Phase 5DE20220928-08

RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE

Coopération et relations institutionnelles
9Convention de mise à disposition d'un terrain de la ville d'Angoulême dans le cadre de l'activité horticulture de la Protection Judiciaire de la JeunesseDE20220928-09Annexe

ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION

ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION

10Convention d'échange de données à caractère personnel - Caisse d'Allocations Familiales de la Charente / Ville d'AngoulêmeDE20220928-10Annexe
11Subvention OMEGA - Convention 2022DE20220928-11Annexe

ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES

Arts, Culture et loisirs
12Partenariat Médiathèques d'Angoulême - Service Départemental de la Lecture "Au fil du conte"DE20220928-12Annexe
13Recettes du festival du Film Francophone d'Angoulême - édition 2022 - Convention de répartitionDE20220928-13Annexe
14Coopération décentralisée Angoulême / Ségou (Mali) - Aide à ProjetDE20220928-14
Sports
15Convention Ville d'Angoulême / Grand Angoulême - Modalités d'utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis - Activités sportives des seniorsDE20220928-15Annexe

ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES

Santé
16Adhésion à l’association ARDEVIEDE20220928-16
17Avis - Autorisation environnementale de l'entreprise SABATIER tri, recyclage, récupérationDE20220928-17Annexe

ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE

18Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie localeDE20220928-18Annexe

GESTION DES RESSOURCES DE LA COLLECTIVITÉ

FINANCES ET ACHAT PUBLIC

Achat public
19Missions d’études de programmation et de conduite d’opération - constitution d'un groupement de commandeDE20220928-19Annexe
20Missions de maîtrise d’œuvre et missions complémentaires pour des opérations de construction neuve ou de réhabilitation de bâtiments - constitution d'un groupement de commandeDE20220928-20Annexe
Décisions budgétaires
21Budget principal - Exercice 2022 - Créances éteintesDE20220928-21
Subventions
22Participation financière d'investissement pour des associationsDE20220928-22Annexe
23Contrat de Ville 2022 - Troisième attribution de subventionsDE20220928-23Annexe
Autres
24Garantie d'emprunt Noalis - Rue de la Loire - 10 logements collectifsDE20220928-24Annexe1
Annexe2
25Vol de recettes du service du plaçage - Décharge de responsabilité du régisseurDE20220928-25
26Indemnisation des dommages causés à la VilleDE20220928-26

RESSOURCES HUMAINES

27Ajustement du tableau des effectifsDE20220928-27
28Adhésion à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)DE20220928-28
29Indemnités de fonction des élus municipaux de la Ville - modificationDE20220928-29Annexe
30Représentations au sein de divers organismes et associations -
Modification
DE20220928-30

GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL

31Cession d'un terrain non bâti situé au Domaine de PuyredonDE20220928-31Annexe
32Cession de 10 parcelles non bâties situées sur l'îlôt DidelonDE20220928-32Annexe
33Approbation de l’état descriptif de divisions en volumes - Ensemble immobilier - 46 boulevard du Docteur DuroselleDE20220928-33Annexe
34Convention Ville/ENEDIS - Servitude de passage au-dessus du Tunnel de la GâtineDE20220928-34Annexe
35 Avis sur la vente d'un logement social par LOGELIA -
17 rue Georges Brassens
DE20220928-35Annexe

DIVERS

36Règlement intérieur du conseil municipal - modificationDE20220928-36Annexe
37Gratuité des véhicules de service de la Ville d'Angoulême et du CCAS pour l'occupation d'emplacements de stationnement payant en voirieDE20220928-37
38Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil MunicipalDE20220928-38Annexe1
Annexe2
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