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Délibération du 10 décembre 2014

Délibération du 10 décembre 2014
Article publié le 11 décembre 2014 [Mis à jour le 24 juin 2015]
  1. Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2015
    1. Annexe
  2. (Vote bloqué) Rapport sur la mise en oeuvre de la Dotation de Solidarité Urbaine pour l’année 2013
    1. Annexe
  3. Contrat de Ville 2015-2020
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
    5. Annexe
    6. Annexe
  4. Convention exposition Moi Jeune Citoyen entre les Villes d’Angoulême et de Soyaux
    1. Annexe
  5. Participation financière de la Ville aux initiatives en faveur des jeunes du secteur jeunesse de l’ACAIQ Basseau
    1. Annexe
  6. (Vote bloqué) Aide à projets – soutien aux associations engagées dans des actions de solidarité
  7. Définition d’un projet urbain et des actions en faveur de l’habitat dégradé dans les quartiers anciens d’Angoulême
    1. Annexe
    2. Annexe
  8. (Vote bloqué) Convention avec la Fondation du Patrimoine – Mise en valeur du patrimoine bâti privé situé en ZPPAUP
    1. Annexe
  9. Adhésion de la Ville d’Angoulême à l’Association Nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés (ANVPAH&VSSP)
  10. (Vote bloqué)ORU Basseau Grande Garenne – Cession de terrains à bâtir à LOGELIA CHARENTE rue Roger Baudrin et rue Hélène Boucher
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
  11. (Vote bloqué) Cession de terrains bâtis 40 rue Fontchaudière et 26 rue des Abras
    1. Annexe
  12. Déclassement de délaissé de voirie – Boulevard de Bretagne
    1. Annexe
  13. (Vote bloqué) Cession de délaissé de voirie Boulevard de Bretagne
    1. Annexe
  14. Construction d’une salle polyvalente dans le quartier de Lunesse – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle
    1. Annexe
  15. (Vote bloqué) Rivière de l’Anguienne – Création d’un Syndicat Intercommunal Hydraulique
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
  16. (Vote bloqué) Aide à projets – action culturelle
  17. Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et la société Cortex Productions
    1. Annexe
  18. (Vote bloqué) Travaux Théâtre d’Angoulême – Demande de subvention
    1. Annexe
  19. Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs
    1. Annexe
  20. (Vote bloqué) Stages Arts et Sports 2014 Actions éducatives – Participation financière de la Ville
  21. (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Associations sportives – Participation financière sur projets
    1. Annexe
  22. (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Associations sportives – Participation financière aux activités seniors
  23. (Vote bloqué) Convention type Ville d’Angoulême / Associations sportives – Mise à disposition d’équipements sportifs – Avenant n°1
    1. Annexe
  24. (Vote bloqué) Dénomination de la Salle Omnisports de la Grand Font
  25. Aide à projets/Soutien aux projets d’animation de proximité
  26. Versement anticipé de subventions et participation avant vote du budget primitif – Exercice 2015
  27. CSCS ACAIQ / Subvention exceptionnelle
  28. (Vote bloqué) Convention de mise à disposition de matériel – Prestations techniques du Guichet Unique
    1. Annexe
  29. (Vote bloqué) Petite Enfance – Convention d’objectifs et de financement de la CAF de la Charente pour la Prestation de Service Unique du multi-accueil « Le Monde de Zarafa »
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
  30. Petite Enfance – Avenant au Contrat Enfance Jeunesse pour l’ouverture du multi-acccueil « le Monde de Zarafa »
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
  31. (Vote bloqué) Petite Enfance – Convention de prestation de service unique avec la MSA pour le Monde de Zarafa
    1. Annexe
  32. Petite Enfance – Contrats de projet du Relais Assistants Maternels et du Lieu d’Accueil Enfant-Parent
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
  33. (Vote bloqué) Participation financière de la ville – Aide aux projets éducatifs et culturels
  34. (Vote bloqué) Proposition de désaffectation de logements de fonction d’écoles
  35. (Vote bloqué) Subvention de fonctionnement à l’association LUDAMUSE
  36. (Vote bloqué) Soutien aux initiatives des jeunes
  37. (Vote bloqué) Aide à projet/Soutien aux associations pour des projets d’animation en direction de la Jeunesse
  38. (Vote bloqué) Décision Modificative n°1 – Exercice 2014 – Budget annexe Gesta
    1. Annexe
    2. Annexe
  39. (Vote bloqué) Admissions en non-valeur – Créances éteintes – Exercice 2014 – Budget Principal
  40. (Vote bloqué) Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant Exercice 2014 Budget principal
  41. (Vote bloqué) Constitution de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant – Exercice 2014 – Budget Principal
  42. (Vote bloqué) Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants – Exercice 2014 – Budget Principal
  43. (Vote bloqué) Délégation au Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT – Recours à l’emprunt, gestion active de la dette
  44. (Vote bloqué) Convention d’investissement 2008-2012 – Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Programmation 2012 – Avenant n°1
    1. Annexe
  45. (Vote bloqué) Convention commune d’Angoulême / Département de la Charente – Classement des routes départementales dans le domaine public communal – Avenant n°1
    1. Annexe
  46. (Vote bloqué) Oru Basseau Grande Garenne – Convention GrandAngoulême/Ville d’Angoulême – Participation GrandAngoulême à la réalisation d’un relevé de géométre – Avenant n°3
    1. Annexe
  47. Révision des tarifs municipaux
    1. Annexe
    2. Annexe
  48. (Vote bloqué) Octroi de prêts immobiliers bonifiés aux agents municipaux – Versement d’une participation complémentaire au CAS
  49. (Vote bloqué) Acquisition de 2 désherbeurs thermiques – Demande de subvention
  50. (Vote bloqué) Accord cadre travaux ponctuels des espaces verts – Constitution d’un groupement de commandes entre le GrandAngoulême, le SMAPE et la Ville d’Angoulême
    1. Annexe
  51. Formations professionnelles du personnel – Constitution d’un groupement de commandes
  52. Construction d’une salle polyvalente dans le quartier de Lunesse – Election des membres du jury de concours de maîtrise d’oeuvre
  53. (Vote bloqué) Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Gesta
  54. Régie du stationnement GESTA – Création d’une régie à autonomie financière sans personnalité morale
    1. Annexe
  55. Régie du stationnement GESTA – Désignation des membres du conseil d’exploitation du GESTA
  56. (Vote bloqué) Délégation de service public pour l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire de la Ville d’Angoulême – Choix du délégataire et approbation de la convention
    1. Annexe
    2. Annexe
  57. Ajustement du tableau des effectifs
  58. (Vote bloqué) Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême
    1. Annexe
  59. (Vote bloqué) Mise à disposition de services entre la Ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême : avenants ayant pour objet le terme anticipé de la mise à disposition de certains emplois de direction
    1. Annexe
    2. Annexe
    3. Annexe
    4. Annexe
    5. Annexe
  60. (Vote bloqué) Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Angoulême et le Comité d’Action Sociale
    1. Annexe
  61. (Vote bloqué) Convention cadre entre le centre de gestion de la Charente et la Ville d’Angoulême pour l’organisation des concours et examens
    1. Annexe
  62. Convention avec le centre de Gestion de la Charente pour le personnel temporaire
    1. Annexe
  63. (Vote bloqué) Convention triennale d’objectifs 2015-2016-2017 entre la Ville d’Angoulême et le Comité d’Action Sociale
  64. (Vote bloqué) Accueil d’un stagiaire de la formation professionnelle continue au sein des servicesmunicipaux
  65. Règlement intérieur du Conseil municipal – Modificatif
    1. Annexe
  66. Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
    1. Annexe
  67. Motion visant à déclarer la Ville d’Angoulême « zone hors TAFTA »
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