- Débat d’orientation budgétaire – Exercice 2015
- (Vote bloqué) Rapport sur la mise en oeuvre de la Dotation de Solidarité Urbaine pour l’année 2013
- Contrat de Ville 2015-2020
- Convention exposition Moi Jeune Citoyen entre les Villes d’Angoulême et de Soyaux
- Participation financière de la Ville aux initiatives en faveur des jeunes du secteur jeunesse de l’ACAIQ Basseau
- (Vote bloqué) Aide à projets – soutien aux associations engagées dans des actions de solidarité
- Définition d’un projet urbain et des actions en faveur de l’habitat dégradé dans les quartiers anciens d’Angoulême
- (Vote bloqué) Convention avec la Fondation du Patrimoine – Mise en valeur du patrimoine bâti privé situé en ZPPAUP
- Adhésion de la Ville d’Angoulême à l’Association Nationale des Villes et Pays d’Art et d’Histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés (ANVPAH&VSSP)
- (Vote bloqué)ORU Basseau Grande Garenne – Cession de terrains à bâtir à LOGELIA CHARENTE rue Roger Baudrin et rue Hélène Boucher
- (Vote bloqué) Cession de terrains bâtis 40 rue Fontchaudière et 26 rue des Abras
- Déclassement de délaissé de voirie – Boulevard de Bretagne
- (Vote bloqué) Cession de délaissé de voirie Boulevard de Bretagne
- Construction d’une salle polyvalente dans le quartier de Lunesse – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle
- (Vote bloqué) Rivière de l’Anguienne – Création d’un Syndicat Intercommunal Hydraulique
- (Vote bloqué) Aide à projets – action culturelle
- Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et la société Cortex Productions
- (Vote bloqué) Travaux Théâtre d’Angoulême – Demande de subvention
- Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs
- (Vote bloqué) Stages Arts et Sports 2014 Actions éducatives – Participation financière de la Ville
- (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Associations sportives – Participation financière sur projets
- (Vote bloqué) Ville d’Angoulême / Associations sportives – Participation financière aux activités seniors
- (Vote bloqué) Convention type Ville d’Angoulême / Associations sportives – Mise à disposition d’équipements sportifs – Avenant n°1
- (Vote bloqué) Dénomination de la Salle Omnisports de la Grand Font
- Aide à projets/Soutien aux projets d’animation de proximité
- Versement anticipé de subventions et participation avant vote du budget primitif – Exercice 2015
- CSCS ACAIQ / Subvention exceptionnelle
- (Vote bloqué) Convention de mise à disposition de matériel – Prestations techniques du Guichet Unique
- (Vote bloqué) Petite Enfance – Convention d’objectifs et de financement de la CAF de la Charente pour la Prestation de Service Unique du multi-accueil « Le Monde de Zarafa »
- Petite Enfance – Avenant au Contrat Enfance Jeunesse pour l’ouverture du multi-acccueil « le Monde de Zarafa »
- (Vote bloqué) Petite Enfance – Convention de prestation de service unique avec la MSA pour le Monde de Zarafa
- Petite Enfance – Contrats de projet du Relais Assistants Maternels et du Lieu d’Accueil Enfant-Parent
- (Vote bloqué) Participation financière de la ville – Aide aux projets éducatifs et culturels
- (Vote bloqué) Proposition de désaffectation de logements de fonction d’écoles
- (Vote bloqué) Subvention de fonctionnement à l’association LUDAMUSE
- (Vote bloqué) Soutien aux initiatives des jeunes
- (Vote bloqué) Aide à projet/Soutien aux associations pour des projets d’animation en direction de la Jeunesse
- (Vote bloqué) Décision Modificative n°1 – Exercice 2014 – Budget annexe Gesta
- (Vote bloqué) Admissions en non-valeur – Créances éteintes – Exercice 2014 – Budget Principal
- (Vote bloqué) Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant Exercice 2014 Budget principal
- (Vote bloqué) Constitution de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant – Exercice 2014 – Budget Principal
- (Vote bloqué) Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants – Exercice 2014 – Budget Principal
- (Vote bloqué) Délégation au Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT – Recours à l’emprunt, gestion active de la dette
- (Vote bloqué) Convention d’investissement 2008-2012 – Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Programmation 2012 – Avenant n°1
- (Vote bloqué) Convention commune d’Angoulême / Département de la Charente – Classement des routes départementales dans le domaine public communal – Avenant n°1
- (Vote bloqué) Oru Basseau Grande Garenne – Convention GrandAngoulême/Ville d’Angoulême – Participation GrandAngoulême à la réalisation d’un relevé de géométre – Avenant n°3
- Révision des tarifs municipaux
- (Vote bloqué) Octroi de prêts immobiliers bonifiés aux agents municipaux – Versement d’une participation complémentaire au CAS
- (Vote bloqué) Acquisition de 2 désherbeurs thermiques – Demande de subvention
- (Vote bloqué) Accord cadre travaux ponctuels des espaces verts – Constitution d’un groupement de commandes entre le GrandAngoulême, le SMAPE et la Ville d’Angoulême
- Formations professionnelles du personnel – Constitution d’un groupement de commandes
- Construction d’une salle polyvalente dans le quartier de Lunesse – Election des membres du jury de concours de maîtrise d’oeuvre
- (Vote bloqué) Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Gesta
- Régie du stationnement GESTA – Création d’une régie à autonomie financière sans personnalité morale
- Régie du stationnement GESTA – Désignation des membres du conseil d’exploitation du GESTA
- (Vote bloqué) Délégation de service public pour l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire de la Ville d’Angoulême – Choix du délégataire et approbation de la convention
- Ajustement du tableau des effectifs
- (Vote bloqué) Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême
- (Vote bloqué) Mise à disposition de services entre la Ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême : avenants ayant pour objet le terme anticipé de la mise à disposition de certains emplois de direction
- (Vote bloqué) Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville d’Angoulême et le Comité d’Action Sociale
- (Vote bloqué) Convention cadre entre le centre de gestion de la Charente et la Ville d’Angoulême pour l’organisation des concours et examens
- Convention avec le centre de Gestion de la Charente pour le personnel temporaire
- (Vote bloqué) Convention triennale d’objectifs 2015-2016-2017 entre la Ville d’Angoulême et le Comité d’Action Sociale
- (Vote bloqué) Accueil d’un stagiaire de la formation professionnelle continue au sein des servicesmunicipaux
- Règlement intérieur du Conseil municipal – Modificatif
- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
- Motion visant à déclarer la Ville d’Angoulême « zone hors TAFTA »
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01 Mar 2021
[Mis à jour le 19 mars 2021]
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