Délibérations du Conseil Municipal du 3 octobre 2016

Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 octobre 2016

N°	OBJET		ANNEXES
	Dossiers Prioritaires
1	Modification des statuts de la communauté d’agglomération du GrandAngoulême : compétence facultative en matière d’enseignement supérieur et attractivité du territoire	2016_10_01
2	Modification des statuts de la Communauté d’agglomération du GrandAngoulême : compétence facultative en matière économique	2016_10_02
3	Modification des statuts de la communauté d’agglomération du GrandAngoulême : mise en conformité des compétences au regard des dispositions de la loi NOTRe	2016_10_03	2016_10_3annexe
4	Opération de sécurisation du tunnel de la Gâtine – Approbation du programme et de l’enveloppe financière affectée aux travaux	2016_10_04	2016_10_4annexe-1 2016_10_4annexe-2 2016_10_4annexe-3 2016_10_4annexe-4 2016_10_4annexe-5
5	Fleurissement des rues de la ville d’Angoulême : mise en place de la charte de Végétalisation	2016_10_05	2016_10_5annexe
6	Approbation du plan d’actions communal Trame verte et bleue	2016_10_06	2016_10_6annexe
	Vie quotidienne
7	Contrat de ville – Attribution de subvention	2016_10_07
8	Aide à projets – soutien aux associations solidarité	2016_10_08
9	Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation d’exploiter un nouveau four de fusion aluminium à Gond-Pontouvre, ZI n°3, par Leroy-Somer	2016_10_09
10	Foire du centre ville : délibération modificative	2016_10_10
11	Quartier de la gare – lancement d’une déclaration d’utilité publique par l’établissement Public Foncier de Poitou-Charentes en vue de l’acquisition du garage rue Ragnaud	2016_10_11
12	Acquisition d’une parcelle non bâtie – Belle Roche	2016_10_12	2016_10_12annexe
13	Belle Roche : cession d’une partie du chemin rural	2016_10_13	2016_10_13annexe
14	Acquisition de parcelles bâties et non bâties – 11 rue du Port Thureau	2016_10_14	2016_10_14annexe-1 2016_10_14annexe-2
15	Cession de parcelles bâties – 168 rue de Paris	2016_10_15	2016_10_15annexe
16	Cession de terrain bâtis – 40 rue Fontchaudière et 26 rue des Abras	2016_10_16	2016_10_16annexe
17	Désaffectation et déclassement d’un terrain non bâti – Clos de la Madeleine	2016_10_17	2016_10_17annexe
18	Cession d’un terrain non bâti – Clos de la Madeleine	2016_10_18	2016_10_18annexe
	Développement territorial
19	Subvention DRAC conservation / restauration pour les musées	2016_10_19
20	Convention /subvention de l’État : exposition d’intérêt national	2016_10_20	2016_10_20annexe-1 2016_10_20annexe-2
21	Ville d’Angoulême / Association Acapa – Convention portant don de la collection Artothèque	2016_10_21	2016_10_21annexe1 2016_10_21annexe2
22	Aide à projets – Action culturelle	2016_10_22
24	Ville d’Angoulême / Festival du Film Francophone – Convention de répartition des recettes	2016_10_24	2016_10_24annexe
25	Ville d’Angoulême – Ville de Chaves (Portugal) – Charte de Jumelage	2016_10_25	2016_10_25annexe
26	Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs	2016_10_26	2016_10_26annexe
27	Convention Ville d’Angoulême / GrandAngoulême – Modalité d’utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis – Activités sportives des seniors	2016_10_27	2016_10_27annexe
28	Participation financière au projet de Team Aflalaye Boxing – Organisation d’un gala de bose	2016_10_28
29	Aide à projets / Soutien aux projets d’animation de proximité	2016_10_29
30	Aide à projet UDMJC / Soutien aux associations pour des projets en direction de la jeunesse	2016_10_30
31	Modification du règlement de fonctionnement du Conseil de la petite enfance	2016_10_31	2016_10_31annexe
32	Petite enfance – Convention d’objectifs et de financement de la CAF de la Charente pour la prestation de service du lieu d’accueil enfants parents de la ville d’Angoulême	2016_10_32	2016_10_32annexe-1 2016_10_32annexe2
33	Petite enfance – Convention d’objectifs et de financement de la CAF de la Charente pour la prestation de service unique des multi accueils de la ville d’Angoulême	2016_10_33	2016_10_33annexe-1 2016_10_33annexe-2
34	Convention partenariat CREM – Tutorat PACES	2016_10_34	2016_10_34annexe
	Ressources
35	Fourniture et maintenance de systèmes d’impression – Constitution d’un groupement de commandes	2016_10_35	2016_10_35annexe
36	Fournitures de matériaux, outillages et matériels de bâtiments : groupement de commandes.	2016_10_36	2016_10_36annexe
37	Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Convention d’investissement année 2015 – Avenant n°1	2016_10_37	2016_10_37annexe
38	Logelia – Garanties d’emprunts logements et garages, quartier de Basseau	2016_10_38	2016_10_38annexe-1 2016_10_38annexe-2
39	OPH de l’Angoumois – Grantie d’emprunt Rue E. Ajar	2016_10_39	2016_10_39annexe
40	Mandat spécial, déplacement au Portugal et en Espagne – Jumelages avec les villes de Chaves et Vitoria	2016_10_40
41	Vol commis au cimetière de Bardines – Décharge de responsabilité du régisseur	2016_10_41
42	Responsabilité civile de la collectivité : Indemnités à verser à des tiers – modificatif	2016_10_42
43	Modifications statutaires de la SAEML Territoires Charente	2016_10_43	2016_10_43annexe
44	Ajustement du tableau des effectifs	2016_10_44
	Divers
45	Représentation de la Ville au sein de l’Association Gens du Voyage – Centre Social des Alliers – Modificatifs	2016_10_45
46	Compte-rendu des décisions prises par délégation du conseil Municipal	2016_10_46	2016_10_46annexe-1 2016_10_46annexe-2
47	Représentation de la Ville au sein des conseils d’écoles publiques maternelles et élémentaires – Modificatifs	2016_10_47

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