Ordre du jour : ODJ CM 4 07 2016

DOSSIERS PRIORITAIRES

1 – Décision modificative n°1 – Exercice 2016 – Budget principal.
2016_07_1 | 2016_07_1annexe

2 – Décision modificative n°1 – Exercice 2016 – Budget annexe Gesta.
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3 – Arrêté  fixant le périmètre d’une communauté d’agglomération résultant de la fusion de la communauté de communes de Braconne et Charente, de la Communauté de communes de la vallée de l’échelle, de la communauté de communes de Charente Boëme Charraud et de la Communauté d’agglomération de GrandAngoulême.
2016_07_3 – 2016_07_3annexe1 – 2016_07_3annexe2

4 – Répartition des sièges au sein de l’assemblée délibérante de la communauté d’agglomération issue de la fusion de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême et des communautés de communes de Braconne et Charente, de Charente Boëme Charraud, de la vallée de l’Echelle.
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5 – Choix du nom et du siège social de la future communauté d’agglomération.
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6 – Extension des créneaux de gratuité du stationnement de surface et souterrain.
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7 – Approbation du protocole de coopération 2016 – 2020 entre la Ville de Bordeaux et la Ville d’Angoulême
2016_07_7 | 2016_07_7annexe

8 – Adhésion à l’agence d’urbanisme de Bordeaux Métropole Aquitaine (A’urba) et programme de travail.
2016_07_8 | 2016_07_8annexe1 – 2016_07_8annexe2 – 2016_07_8annexe3

9 – Approbation de la convention opérationnelle foncière “redynamisation économique et résidentielle du centre historique d’Angoulême coeur d’agglomération”.
2016_07_9 | 2016_07_9annexe1 – 2016_07_9annexe2

10 – Dispositif d’incitation à la rénovation des locaux d’activités
2016_07_10 | 2016_07_10annexe

11 – Modernisation et mise en conformité du stade de Chanzy suite à l’accession du club du SAXV en Pro D2 – Approbation du programme et des enveloppes financières prévisionnelles – Autorisation de travaux et composition du jury.
2016_07_11 | 2016_07_11annexe

12 – Convention d’objectifs 2016 – Ville d’Angoulême – Soyaux Angoulême XV Charente – Avenant n°1.
2016_07_12 | 2016_07_12annexe

VIE QUOTIDIENNE

13 – Contrat de Ville – Attribution de subvention.
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14 – Avenant au protocole partenarial pour une offre de médecine générale dans le quartier de la Grande Garenne.
2016_07_14 | 2016_07_14annexe

15 – Candidature aux mesures compensatoires environnementales de la LGV SEA
2016_07_15

16 – Convention entre la Ville d’Angoulême et le GrandAngoulême dans le cadre de l’organisation de balades à vélo
2016_07_16 | 2016_07_16annexe

17 – Aide à projets / Soutien à l’association Les Jardins d’Isis
2016_07_17

18 – Installation de la foire en Centre Ville
2016_07_18

19 – Site de Lunesse Services Techniques – Désaffectation puis déclassement d’une partie du parc à matériaux et des hangars
2016_07_19 | 2016_07_19annexe

20 – Site de Lunesse Services Techniques – Cession à la SEMEA d’une partie du parc à matériaux et des hangars
2016_07_20 | 2016_07_20annexe

21 – Chemin rural de Belle Roche – Projet d’aliénation
2016_07_21 | 2016_07_21annexe

22 – Modification du procès-verbal de mise à disposition d’équipements affectés à l’exercice de la compétence eau potable
2016_07_22 | 2016_07_22annexe

23 – Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) – Transfert de la compétence “création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire ; création ou aménagement et entretien de parcs de stationnement d’intérêt communautaire”
2016_07_23 | 2016_07_23annexe

24 – Exonération d’une partie des droits de voirie dans le cadre des travaux d’aménagement et de réhabilitation – Ensembles immobiliers rue de Saintes, rue St Cybard et Traversière St Cybard – Années 2016 et 2017
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25 – Convention de servitude Ville / ERDF pour un poste de transformation – Quartier Sillac Grande Garenne
2016_07_25 | 2016_07_25annexe

26 – Convention Ville d’Angoulême / Centres Sociaux – Gestion Urbaine et Sociale de Proximité
2016_07_26 | 2016_07_26annexe

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

27 – Charte d’éthique en matière de mécénat – Mémoires de la poudrerie
2016_07_27 | 2016_07_27annexe

28 – Mémoire de la poudrerie – autorisation de recherche de mécénat
2016_07_28 | 2016_07_28annexe

29 – Ville d’Angoulême / Association Charentaise pour l’organisation du Circuit des Remparts d’Angoulême – Convention annuelle d’objectifs – Avenant n°1
2016_07_29 | 2016_07_29annexe

30 – Ville d’Angoulême / Festival du Film Francophone – Convention annuelle d’objectifs – Avenant n°1
2016_07_30 | 2016_07_30annexe

31 – Ville – Comité de Jumelages Angoulême Villes étrangères – Ecole Européenne Supérieur de l’image, convention de partenariat
2016_07_31 | 2016_07_31annexe

32 – Tarification et valorisation des mises à disposition des équipements sportifs de la Ville d’Angoulême – Révision des tarifs
2016_07_32 | 2016_07_32annexe

33 – Tarification des activités sportives seniors
2016_07_33

34 – Stages multisports – Aide à la licence – Seuils et conditions d’accès – Révision des tarifs
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35 – Tarification exceptionnelle de la mise à disposition du stade LEBON – District de football de la Charente – Finales jeunes et seniors 2015
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36 – Conventions d’objectifs 2016 – Ville d’Angoulême – GrandAngoulême Athlétisme – Avenant n°1
2016_07_36 | 2016_07_36annexe

37 – Convention Ville d’Angoulême / Association Angoulême Golf de l’Hirondelle – Avenant n°1
2016_07_37 | 2016_07_37annexe

38 – Convention Angoulême Charente Football Club (ACFC) / Ville d’Angoulême – Mise à disposition de véhicules
2016_07_38 |  2016_07_38annexe

39 – Forum Sport Santé Environnement – Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et le GrandAngoulême
2016_07_39 | 2016_07_39annexe

40 – Convention Ville d’Angoulême / Poitou-Charentes Animation – Départ général les 22 et 23 août 2016 – 30ème Tour Cycliste International du Poitou-Charentes
2016_07_40 | 2016_07_40annexe

41 – Stages arts et sports 2016 – Participation financière de la Ville
2016_07_41

42 – Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs
2016_07_42 | 2016_07_42annexe

43 – Ville d’Angoulême / Salle d’Armes Taillefer – Participation financière aux activités sportives dans le temps scolaire
2016_07_43

44 – Participation financière au projet de l’association Société des courses de chevaux d’Angoulême : “Organisation des prix d’Angoulême”.
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45 – Avenant à convention d’objectifs CSCS Rives de Charente.
2016_07_45 | 2016_07_45annexe

46 – Félicitations aux bacheliers mention Très Bien.
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47 – Regroupement pédagogique des écoles élémentaires Mario Roustan et Victor Duruy
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48 – Tarification de la restauration municipale de la ville d’Angoulême pour 2016 / 2017.
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49 – Règlement périscolaire des écoles maternelles et élémentaires d’Angoulême.
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RESSOURCES

50 – Reprise de provisions pour risques et charges sur emprunts.
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51 – Reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant – Exercice 2016 – Budget Principal.
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52 – Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : CIBDI travaux de rénovation (AP n°19 – Budget principal)
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53 – Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement : AP n°5 – AP n°11
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54 – Amortissement des subventions d’équipement versées – Modificatif.
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55 – Réhabilitation énergétique du local rue Marcel Pierre – Demande de subvention.
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56 – OPH de l’Angoumois – Garantie d’emprunt – Rue Fontchaudière.
2016_07_56 | 2016_07_56annexe

57 – Logélia Charente – Garantie d’emprunt – EHPAD.
2016_07_57 | 2016_07_57annexe

58 – Vols commis sur les horodateurs du stationnement de surface – Décharge de responsabilités du régisseur.
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59 – Cession d’un véhicule.
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60 – Cession de matériels.
2016_07_60 | 2016_07_60annexe

61 – Responsabilité civile de la collectivité – Indemnités à verser à des tiers.
2016_07_61 | 2016_07_61annexe

62 – Délimitation du périmètre géographique des bureaux de vote de la commune d’Angoulême.
2016_07_62 |  2016_07_62annexe1 – 2016_07_62annexe2 – 2016_07_62annexe3 – 2016_07_62annexe4 – 2016_07_62annexe5 – 2016_07_62annexe6 – 2016_07_62annexe7 – 2016_07_62annexe8

63 – Société Publique Locale d’Aménagement GAMMA – Modification de la valeur nominale de l’action et modification des statuts.
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64 – Délégation de service public : fourrière automobile – Communication du rapport annuel – Exercice 2015.
2016_07_64 | 2016_07_64annexe

65 – Délégation de service public : Crématorium – communication du rapport annuel – Exercice 2015.
2016_07_65 | 2016_07_65annexe

66 – Convention de prestation de service – Service public du stockage des animaux morts.
2016_07_66 | 2016_07_66annexe

67 – Convention de prestation de service du Service Environnement de la ville d’Angoulême.
2016_07_67 | 2016_07_67annexe1 – 2016_07_67annexe2

68 – Rémunération des vacataires des musées.
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69 – Ajustement du tableau des effectifs.
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DIVERS

70 – Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.
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RESSOURCES

71 – Restauration des remparts 4ème tranche – Demande de subvention auprès de la DRAC.
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