- Adhésion à l’association « Voisins Solidaires » – Ville d’Angoulême, ville pilote du dispositif « Génération Voisins »
- Partenariat pour la mise en place d’une offre de médecine générale dans le quartier de la Grande Garenne
- Création d’un Conseil de la Petite Enfance
- Décision modificative n°1 – Exercice 2014 – Budget principal
- Convention Ville Association « Nos Quartiers Ont des Talents »
- Aide à projets Soutien aux associations engagées dans des actions de solidarité.
- Adhésion à l’association « Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes »
- Approbation de la subvention Agenda 21 de la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement (DREAL)
- Demande de subvention pour le projet Stop Gaspi à la Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) et à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
- Réforme de la taxe d’aménagement au 1° janvier 2015
- Modulation et sectorisation de la taxe d’aménagement
- Institution du droit de préemption urbain renforcé-modificatif : Schéma de cohérence et de programmation urbaine ANGOULEME 2020
- Institution du droit de préemption urbain renforcé- modificatif : secteur de la Gare
- ORU Basseau-Grande Garenne: terrain nu Bois des Bordes- Cession pour l’euro symbolique à LOGELIA
- Cession d’un terrain bâti 70 rue Abbé Rousselot
- Cession de terrain nu au Centre Hospitalier d’Angoulême- rue de l’Hôpital.
- Allée Castaigne- Echange de terrains sans soulte Commune d’Angoulême/Université de Poitiers
- Déclassement de terrain bâti du domaine public communal – allée Castaigne – logements de fonction
- Cession de trois logements à l’OPH de l’Angoumois – allée Castaigne
- Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : modification du décret de création – avis
- Participation pour voirie et réseaux travaux d’adaptation pour projet 27 rue de Saintes
- Convention de servitude de passage Ville/ERDF boulevard Jean Moulin, Place Hildesheim quartier Ma Campagne
- Aide à projets – action culturelle
- Acceptation de la subvention FRAM 2014
- Collège et Patrimoine – Participation de la Ville d’Angoulême au dispositif du Conseil Général
- Festival du Film Francophone – convention de répartition des recettes
- Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC)
- Dénomination de voie – Secteur Ouest
- Animations de fin d’année – Tarification
- Convention Ville d’Angoulême / Association Soyaux Angoulême XV Charente. Participation financière à l’acquisition d’une structure couverte et d’appareils de musculation
- Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du centre Nautilis – Activités sportives de la Faculté des sciences et du sport
- Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis – Activités sportives des seniors
- Salle A Logis de Lunesse : exonération de frais de location
- Subvention de Fonctionnement à l’Association Charentaise pour l’Organisation du Circuit des Remparts d’Angoulême (ACOCRA)
- Petite Enfance – règlements de fonctionnement des multi-accueils collectifs, du multi-accueil familial Titom et de l’appartement d’accueil Kalis
- Projet éducatif de territoire, année scolaire 2014/2015, participation financière de la ville, Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
- Projet éducatif de territoire, année scolaire 2014/2015, participation financière de la ville, Aménagement du temps de l’enfant dans la cadre de la réforme des rythmes scolaires et de la structuration du périscolaire du soir
- Accueil Périscolaire 2014-2015 : Tarifications des goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement
- Aide à projets / Soutien aux associations pour des projets d’animations de proximité et en direction de la Jeunesse
- Admission en non-valeur – Créances éteintes – Exercice 2014 – Budget Principal
- Autorisation permanente et générale de poursuites
- Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement – Espace public secteur Ouest 5ème phase AP n°11 – Budget principal
- Ajustement du tableau des effectifs
- Convention de mise à disposition de service entre la Ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême pour la direction de la communication : avenant N° 3
- Convention d’adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels du centre de gestion de la Charente
- Expérimentation de l’entretien professionnel
- Commission de suivi de site d’élimination de déchets usine d’incinération de résidus urbains de La Couronne – Désignation d’un représentant de la Ville et de son suppléant
- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
- Autorisations d’urbanisme – Maintien de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement sur le territoire d’Angoulême
- Retrait de la délibération n° 9 du 19 mai 2014 portant sur l’installation d’un groupe de coopération intercommunal
Articles relatifs pour Délibérations du 6 octobre 2014
Délibérations du conseil
Conseil Municipal du 27 juin 2018
06 Juil 2018
Consultez l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal d'Angoulême lors de sa séance du 27 juin 2018.
Délibérations du conseil
Conseil Municipal du 22 mai 2018
30 Mai 2018
Consultez l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal d'Angoulême lors de sa séance du 22 mai 2018.
Délibérations du conseil
Conseil Municipal du 27 mars 2018
05 Avr 2018
Consultez l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal d'Angoulême lors de sa séance du 27 mars 2018.
