- Adhésion à l’association « Voisins Solidaires » – Ville d’Angoulême, ville pilote du dispositif « Génération Voisins »
- Partenariat pour la mise en place d’une offre de médecine générale dans le quartier de la Grande Garenne
- Création d’un Conseil de la Petite Enfance
- Décision modificative n°1 – Exercice 2014 – Budget principal
- Convention Ville Association « Nos Quartiers Ont des Talents »
- Aide à projets Soutien aux associations engagées dans des actions de solidarité.
- Adhésion à l’association « Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes »
- Approbation de la subvention Agenda 21 de la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement (DREAL)
- Demande de subvention pour le projet Stop Gaspi à la Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) et à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
- Réforme de la taxe d’aménagement au 1° janvier 2015
- Modulation et sectorisation de la taxe d’aménagement
- Institution du droit de préemption urbain renforcé-modificatif : Schéma de cohérence et de programmation urbaine ANGOULEME 2020
- Institution du droit de préemption urbain renforcé- modificatif : secteur de la Gare
- ORU Basseau-Grande Garenne: terrain nu Bois des Bordes- Cession pour l’euro symbolique à LOGELIA
- Cession d’un terrain bâti 70 rue Abbé Rousselot
- Cession de terrain nu au Centre Hospitalier d’Angoulême- rue de l’Hôpital.
- Allée Castaigne- Echange de terrains sans soulte Commune d’Angoulême/Université de Poitiers
- Déclassement de terrain bâti du domaine public communal – allée Castaigne – logements de fonction
- Cession de trois logements à l’OPH de l’Angoumois – allée Castaigne
- Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : modification du décret de création – avis
- Participation pour voirie et réseaux travaux d’adaptation pour projet 27 rue de Saintes
- Convention de servitude de passage Ville/ERDF boulevard Jean Moulin, Place Hildesheim quartier Ma Campagne
- Aide à projets – action culturelle
- Acceptation de la subvention FRAM 2014
- Collège et Patrimoine – Participation de la Ville d’Angoulême au dispositif du Conseil Général
- Festival du Film Francophone – convention de répartition des recettes
- Adhésion de la Ville à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC)
- Dénomination de voie – Secteur Ouest
- Animations de fin d’année – Tarification
- Convention Ville d’Angoulême / Association Soyaux Angoulême XV Charente. Participation financière à l’acquisition d’une structure couverte et d’appareils de musculation
- Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du centre Nautilis – Activités sportives de la Faculté des sciences et du sport
- Convention Ville d’Angoulême / Grand Angoulême Modalités d’utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis – Activités sportives des seniors
- Salle A Logis de Lunesse : exonération de frais de location
- Subvention de Fonctionnement à l’Association Charentaise pour l’Organisation du Circuit des Remparts d’Angoulême (ACOCRA)
- Petite Enfance – règlements de fonctionnement des multi-accueils collectifs, du multi-accueil familial Titom et de l’appartement d’accueil Kalis
- Projet éducatif de territoire, année scolaire 2014/2015, participation financière de la ville, Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
- Projet éducatif de territoire, année scolaire 2014/2015, participation financière de la ville, Aménagement du temps de l’enfant dans la cadre de la réforme des rythmes scolaires et de la structuration du périscolaire du soir
- Accueil Périscolaire 2014-2015 : Tarifications des goûters pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement
- Aide à projets / Soutien aux associations pour des projets d’animations de proximité et en direction de la Jeunesse
- Admission en non-valeur – Créances éteintes – Exercice 2014 – Budget Principal
- Autorisation permanente et générale de poursuites
- Modification de l’autorisation de programme et des crédits de paiement – Espace public secteur Ouest 5ème phase AP n°11 – Budget principal
- Ajustement du tableau des effectifs
- Convention de mise à disposition de service entre la Ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du GrandAngoulême pour la direction de la communication : avenant N° 3
- Convention d’adhésion au service de santé et de prévention des risques professionnels du centre de gestion de la Charente
- Expérimentation de l’entretien professionnel
- Commission de suivi de site d’élimination de déchets usine d’incinération de résidus urbains de La Couronne – Désignation d’un représentant de la Ville et de son suppléant
- Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
- Autorisations d’urbanisme – Maintien de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement sur le territoire d’Angoulême
- Retrait de la délibération n° 9 du 19 mai 2014 portant sur l’installation d’un groupe de coopération intercommunal
Articles relatifs pour Délibérations du 6 octobre 2014
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01 Mar 2021
[Mis à jour le 19 mars 2021]
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