- Fiscalité directe locale – Vote des taux 2015
- Budget Primitif 2015 – Budget Principal
- Budget Primitif 2015 – Budget annexe de stationnement Gesta
- Projet Angoulême 2020 : lancement de la procédure de DUP
- Régie du stationnement de surface : modification du tarif annuel résidant à compter du 1er janvier
- Régie du stationnement souterrain GESTA : modification de la grille tarifaire des souterrains à compter du 1er avril 2015
- Rattachement du Contrat local de Santé et de l’atelier Santé Ville aux services municipaux
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Convention de partenariat avec le centre éducatif fermé d’Angoulême
- Ville d’Angoulême/Ordre des Avocats du Barreau de la Charente Consultations juridiques gratuites – Année 2015 – Convention de partenariat
- Révision du Schéma Départemental d’accueil des gens du voyage
- Révision des Statuts du syndicat mixte de la fourrière animale
- Candidature de la Ville d’Angoulême à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Poitou- Charentes dans le cadre du dispositif Trame Verte et Bleue
- Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et l’Institut de formation et de recherche en éducation à l’environnement (Ifrée) pour la mise en oeuvre de l’Agenda 21 local
- Etude du Secteur Sauvegardé : Convention pour la réalisation du plan de sauvegarde et de mise en valeur
- Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le projet de périmètre du secteur sauvegardé
- Politique foncière et stratégie urbaine municipale – Droits de préemption urbains applicables à Angoulême
- Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale »
- Aide communale à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Ajustement au dispositif de la communauté d’agglomération du Grand Angoulême.
- Déclassement de terrain du domaine public communal Cité de l’Arche
- Cession de terrain non bâti Cité de l’Arche
- Projet de cession par Logélia Charente – logement 170 bis rue de Montbron – avis
- ORU Secteur Ouest – Construction de cellules commerciales et aménagement de la Place de Basseau – Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles – Autorisation de travaux
- Autorisation de travaux pour l’école primaire Georges Sand
- Travaux d’effacement des réseaux publics d’électricité rue de Montmoreau
- Travaux d’effacement des réseaux de télécommunications rue de Montmoreau
- Modification du linéaire des voies communales
- Conventions de servitude de passage ERDF/Ville – Quartiers Victor Hugo et Saint Cybard
- Convention de servitude de passage GRDF/ Ville Quartier St Cybard
- Aide à projets – action culturelle
- Ville d’Angoulême / Associations culturelles – Avenants conventions d’objectifs
- Convention de partenariat Ville d’Angoulême-Département de la Charente relative au fonctionnement du Centre de conservation et d’étude archéologique Départemental
- Validation rétrospective des achats et dons pour le Musée d’Angoulême 2012-2014
- Convention triennale de partenariat Ville d’Angoulême – Association Charentaise pour l’Organisation du Circuit des Remparts d’Angoulême – sarl ICR
- Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs
- Ville d’Angoulême / Associations sportives Conventions d’objectifs 2015 Versement de subventions d’un montant supérieur à 23000€ Budget Primitif 2015
- Ville d’Angoulême/CSCS Conventions d’objectifs 2015
- Conventions Ville/Associations – versement de subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros – Budget Primitif 2015
- Aides à projets / Soutien aux projets d’animation de proximité
- Association Amitiés Franco-Portugaises d’Angoulême et de la Charente (A.A.F.P.A.C.) Exonération des frais de chauffage et de fluides de l’année 2013
- Tarifs Municipaux des locations de salles – Rectificatif pour les salles de l’Espace Franquin
- Avenants aux conventions de prestation de service unique avec la MSA pour les structures Petite Enfance
- Revalorisation de la participation forfaitaire relative aux frais de fonctionnement des écoles publiques.
- Projet éducatif de territoire, participation financière de la ville, Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité
- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse entre la ville d’Angoulême et la Caisse d’Allocations Familiales
- Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et l’association Unis-Cité dans le cadre du projet STOP GASPI
- Rapport annuel sur la dette Exercice 2014
- Reprise de provisions pour risques et charges sur emprunts
- Levée de la prescription quadriennale – Charges de copropriété résidence St Martial
- Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Convention d’investissement Année 2015
- Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement AP n° 3 – AP n° 5 – AP n° 6 – AP n° 7 – AP n° 11 – AP n° 12 – AP n° 13
- Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Cézanne Renoir étanchéité (AP n° 14 – budget principal)
- Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Multi-accueil Ma Campagne (AP n° 16 – budget principal)
- SAHLM Le Foyer Garantie d’emprunt CDC Boulevard Jean Moulin
- Délégation d’attributions à M. le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT – Complément
- Indemnité à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville
- Marche blanche en hommage aux victimes des attentats – Prise en charge de l’hébergement de l’étape angoumoisine
- Prolongation de la mutualisation des services
- Ajustement du tableau des effectifs
- Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur accueillis au sein des services municipaux
- Convention entre la ville d’Angoulême, le Centre Communal d’Action Sociale d’Angoulême, le GrandAngoulême et le fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique
- Commissions Vie quotidienne et Développement territorial – Modificatif
- Représentation de la Ville au Comité d’action sociale (C.A.S.) du personnel de la Ville et du C.C.A.S. d’Angoulême – Modificatif
- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
- Ajustement du tableau des effectifs
- Convention de partenariat dans le cadre d’un chantier école
- Dénomination de la place Charlie
Articles relatifs pour Délibérations du 9 Février 2015
Délibérations du conseil
Conseil Municipal du 27 juin 2018
06 Juil 2018
Consultez l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal d'Angoulême lors de sa séance du 27 juin 2018.
Délibérations du conseil
Conseil Municipal du 22 mai 2018
30 Mai 2018
Consultez l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal d'Angoulême lors de sa séance du 22 mai 2018.
Délibérations du conseil
Conseil Municipal du 27 mars 2018
05 Avr 2018
Consultez l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal d'Angoulême lors de sa séance du 27 mars 2018.
