- Fiscalité directe locale – Vote des taux 2015
- Budget Primitif 2015 – Budget Principal
- Budget Primitif 2015 – Budget annexe de stationnement Gesta
- Projet Angoulême 2020 : lancement de la procédure de DUP
- Régie du stationnement de surface : modification du tarif annuel résidant à compter du 1er janvier
- Régie du stationnement souterrain GESTA : modification de la grille tarifaire des souterrains à compter du 1er avril 2015
- Rattachement du Contrat local de Santé et de l’atelier Santé Ville aux services municipaux
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Convention de partenariat avec le centre éducatif fermé d’Angoulême
- Ville d’Angoulême/Ordre des Avocats du Barreau de la Charente Consultations juridiques gratuites – Année 2015 – Convention de partenariat
- Révision du Schéma Départemental d’accueil des gens du voyage
- Révision des Statuts du syndicat mixte de la fourrière animale
- Candidature de la Ville d’Angoulême à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région Poitou- Charentes dans le cadre du dispositif Trame Verte et Bleue
- Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et l’Institut de formation et de recherche en éducation à l’environnement (Ifrée) pour la mise en oeuvre de l’Agenda 21 local
- Etude du Secteur Sauvegardé : Convention pour la réalisation du plan de sauvegarde et de mise en valeur
- Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le projet de périmètre du secteur sauvegardé
- Politique foncière et stratégie urbaine municipale – Droits de préemption urbains applicables à Angoulême
- Transfert de la compétence “Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale”
- Aide communale à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Ajustement au dispositif de la communauté d’agglomération du Grand Angoulême.
- Déclassement de terrain du domaine public communal Cité de l’Arche
- Cession de terrain non bâti Cité de l’Arche
- Projet de cession par Logélia Charente – logement 170 bis rue de Montbron – avis
- ORU Secteur Ouest – Construction de cellules commerciales et aménagement de la Place de Basseau – Approbation des programmes et des enveloppes financières prévisionnelles – Autorisation de travaux
- Autorisation de travaux pour l’école primaire Georges Sand
- Travaux d’effacement des réseaux publics d’électricité rue de Montmoreau
- Travaux d’effacement des réseaux de télécommunications rue de Montmoreau
- Modification du linéaire des voies communales
- Conventions de servitude de passage ERDF/Ville – Quartiers Victor Hugo et Saint Cybard
- Convention de servitude de passage GRDF/ Ville Quartier St Cybard
- Aide à projets – action culturelle
- Ville d’Angoulême / Associations culturelles – Avenants conventions d’objectifs
- Convention de partenariat Ville d’Angoulême-Département de la Charente relative au fonctionnement du Centre de conservation et d’étude archéologique Départemental
- Validation rétrospective des achats et dons pour le Musée d’Angoulême 2012-2014
- Convention triennale de partenariat Ville d’Angoulême – Association Charentaise pour l’Organisation du Circuit des Remparts d’Angoulême – sarl ICR
- Aide à la licence sportive – Versement de subventions auprès des clubs sportifs
- Ville d’Angoulême / Associations sportives Conventions d’objectifs 2015 Versement de subventions d’un montant supérieur à 23000€ Budget Primitif 2015
- Ville d’Angoulême/CSCS Conventions d’objectifs 2015
- Conventions Ville/Associations – versement de subventions d’un montant supérieur à 23 000 euros – Budget Primitif 2015
- Aides à projets / Soutien aux projets d’animation de proximité
- Association Amitiés Franco-Portugaises d’Angoulême et de la Charente (A.A.F.P.A.C.) Exonération des frais de chauffage et de fluides de l’année 2013
- Tarifs Municipaux des locations de salles – Rectificatif pour les salles de l’Espace Franquin
- Avenants aux conventions de prestation de service unique avec la MSA pour les structures Petite Enfance
- Revalorisation de la participation forfaitaire relative aux frais de fonctionnement des écoles publiques.
- Projet éducatif de territoire, participation financière de la ville, Contrat Local d’Accompagnement à la scolarité
- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse entre la ville d’Angoulême et la Caisse d’Allocations Familiales
- Convention de partenariat entre la Ville d’Angoulême et l’association Unis-Cité dans le cadre du projet STOP GASPI
- Rapport annuel sur la dette Exercice 2014
- Reprise de provisions pour risques et charges sur emprunts
- Levée de la prescription quadriennale – Charges de copropriété résidence St Martial
- Département de la Charente / Ville d’Angoulême – Convention d’investissement Année 2015
- Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement AP n° 3 – AP n° 5 – AP n° 6 – AP n° 7 – AP n° 11 – AP n° 12 – AP n° 13
- Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Cézanne Renoir étanchéité (AP n° 14 – budget principal)
- Création de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Multi-accueil Ma Campagne (AP n° 16 – budget principal)
- SAHLM Le Foyer Garantie d’emprunt CDC Boulevard Jean Moulin
- Délégation d’attributions à M. le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT – Complément
- Indemnité à verser par un tiers pour dommages causés à la Ville
- Marche blanche en hommage aux victimes des attentats – Prise en charge de l’hébergement de l’étape angoumoisine
- Prolongation de la mutualisation des services
- Ajustement du tableau des effectifs
- Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur accueillis au sein des services municipaux
- Convention entre la ville d’Angoulême, le Centre Communal d’Action Sociale d’Angoulême, le GrandAngoulême et le fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique
- Commissions Vie quotidienne et Développement territorial – Modificatif
- Représentation de la Ville au Comité d’action sociale (C.A.S.) du personnel de la Ville et du C.C.A.S. d’Angoulême – Modificatif
- Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal
- Ajustement du tableau des effectifs
- Convention de partenariat dans le cadre d’un chantier école
- Dénomination de la place Charlie
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Délibérations du conseil
Conseil municipal du 5 juillet 2022
Consultez l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal d'Angoulême lors de sa séance du 5 juillet 2022